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Séance - 2023.24 Attribution subvention ECLAT
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Jean-de-Gonville.
Lien du pdf (Séance - 2023.24 Attribution subvention ECLAT)
Thèmes du document : Institutions publiques, Budget, Économie et finances,
SU
Envoyé
en
préfecture
le 12/06/2023
Reçu
en
préfecture
le
12/06/2023
Publié
le {2
JUIN
2023
Er
ID
: 001-210103602-20230606-2023_24-DE
République
française
Département
de
l'Ain
MAIRIE
DE
SAINT-JEAN-DE-GONVILLE
Séance
du
06
juin
2023
L’an
deux
mille
vingt-trois
et
le six
juin
l'assemblée
régulièrement
En
exercice
: 18
convoquée,
s’est
réunie
sous
la présidence
de
Michel
BRULHART,
Maire
Présents
: 14
Présents
: Michel
BRULHART,
Angélique
NICOSIA,
Patrick
DUMAS,
Emmanuelle
LAURE,
Fabien
JACQUET,
Christophe
Votants
: 17
LEBRUN,
Cécile
MAGNIN,
Leila
MANET,
Charline
PERRIER,
Frédéric
LEGER,
Adeline
SIBELLE,
Laurent
IMBERTI,
Elody
BULLIARD,
Jean-Pierre
DEMORNEX
Absents
excusés:
Janine
BAIL
(procuration
à Emmanuelle
LAURE),
Loïc
CHRISTIN
(procuration
à Michel
BRULHART),
Nicolas
PIDOUX
(procuration
à Laurent
IMBERTI)
Absent
: Claude
MOREIRA
Secrétaire
de
séance
:
Emmanuelle
LAURE
2023_24
- Objet
: Attribution
d’une
subvention
à l’association
ECLAT
Monsieur
le Maire
rappelle
aux
membres
du
Conseil
Municipal
que
le montant
des
subventions
versées
annuellement
aux
associations
a été
acté
lors
du
vote
du
budget
du
28
mars
2023.
Une
des
associations
normalement
bénéficiaire
ayant
cessé
son
activité,
le montant
initialement
budgétisé
n’a
pas
été
consommé
en
totalité,
faisant
apparaître
un
reliquat
de
500
€ au
compte
6574
« Subvention
de
fonctionnement
».
Monsieur
le Maire
propose
à l’assemblée
d'attribuer
cette
somme
à l’association
ECLAT
afin
de
soutenir
leur
projet
« Les
Eclathoniens
», dont
l’objectif
est
de
permettre
à certains
bénéficiaires
de
l’association
d'assister
aux
Jeux
Paralympiques
de
Paris.
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal
à l’unanimité
:
- __
APPROUVE
le versement
d’une
subvention
d’un
montant
de
500
€ à
l’association
ECLAT
pour
soutenir
leur
projet
« les
Eclathoniens
».
- PRECISE
que
les
crédits
nécessaires
sont
inscrits
au
compte
6574
« Subvention
de
fonctionnement
».
- _
AUTORISE
Monsieur
le Maire
à réaliser
la présente
décision.
Ainsi
fait
et
délibéré.
Le
Maire,
Michel
BRULHART
IMPRIMUVERT®