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Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS DU 30.11.2023
Déliberation - LISTE DELIBERATIONS 25.07.2023
Document publié le Mardi 25 juillet 2023 par la commune de Campuac.
Lien du pdf (Déliberation - LISTE DELIBERATIONS 25.07.2023)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Famille,
Conseil Municipal de CAMPUAC
Liste des délibérations
de la séance du 25 juillet 2023
Objet : Subvention : révision du plan de financement pour la rénovation et l'extension des
ateliers municipaux
Approuvée à l'unanimité
Objet : Acceptation d’un legs
Approuvée à l’unanimité
Objet : Finances: Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1‘
janvier 2024
Approuvée à l’unanimité
Objet : Finances : mise en place d’un nouveau tarif : location bureau Approuvée à l'unanimité
Objet : Ecole : Convention avec ADOC 12 pour les interventions en occitan au sein de
l’école primaire publique de CAMPUAC
Approuvée à l’unanimité
Liste publiée sur le site Internet de la Mairie et affichée en Mairie : Q 2 AOÛT 2023
Le Maire,
Thierry GOUMON
La secrétaire de séance,
Aurélie DESRSAZES