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Déliberation - 043 2023 subventions aux OCCE
Document publié le Lundi 22 mai 2023 par la commune de Grézieu-la-Varenne.
Lien du pdf (Déliberation - 043 2023 subventions aux OCCE)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Éducation,
Accusé de réception en préfecture
069-216900944-20230522-220523 0432023-DE
Reçu le 23/05/2023
Publié le 23/05/2023
COMMUNE DE GREZIEU-LA-V ARENNE
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
kb REEREI III
Séance du 22 mai 2023
L'an deux mil vingt-trois, le vingt-deux mai à vingt heures trente, le conseil municipal de la
commune de Grézieu-la-Varenne, régulièrement convoqué, s'est réuni en session ordinaire dans le lieu habituel de ses séances, au nombre prescrit par la loi, sous la présidence de Monsieur Bernard ROMIER, Maire.
Nombre de conseillers municipaux en exercice : 29
Quorum : 15
Présents : 24 Monia FAYOLLE, Laurent FOUGEROUX, Fabienne TOURAINE,
Pierre GRATALOUP, Elodie RELING, Jean-Claude CORBIN,
Isabelle SEIGLE-FERRAND, Olivier BAREILLE, Anne-Virginie POUSSE,
Gilbert BERTRAND, Nadine MAZZA, Jean-Claude JAUNEAU,
Laurence MEUNIER, Jean-Marc CHAPPAZ, Béatrice BOULANGE,
Michel LAGIER, Robert NICOLETTI, Virginie BLAISON,
Hugues JEANTET, Jacques MEILHON, Anne-Marie MATHIEU,
Clément PERRIER, Marc ZIOLKOWSKI
Absents excusés : Emeric MOREL, Fanny LEBAYLE, Christel DECATOIRE, Eliane BERTIN,
Renée TORRES
Pouvoirs : 5 Emeric MOREL à Monia FAYOLLE
Fanny LEBAYLE à Elodie RELING
Christel DECATOIRE à Isabelle SEIGLE-FERRAND
Eliane BERTIN à Jacques MEILHON
Renée TORRES à Hugues JEANTET
Secrétaire de séance: Michel LAGIER
Date de la convocation : 16 mai 2023
Date d'affichage de la convocation : 16 mai 2023
Délibération n° 9
Délibération n° 043/2023 - Subventions aux OCCE
Monsieur le Maire rappelle que la commune de Grézieu-la-Varenne soutient activement le fonctionnement des coopératives scolaires pour l’organisation d'actions en faveur des élèves
des écoles maternelle et élémentaire.
Dans le cadre des dossiers de demande de subvention pour l'année 2023, les projets proposés ont été étudiés par la commission « enfance jeunesse » les 7 avril et 9 mai qui propose d'attribuer les subventions suivantes :
OCCE de l'école maternelle 2 700,00 €
OCCE du RASED 1 341,48 € Accusé de réception en préfecture
069-216900944-20230522-220523 0432023-DE
Reçu le 23/05/2023
LE CONSEIL MUNICIPAL
i VU le Code général des collectivités territoriales,
VU la délibération du conseil municipal n° 027/2023 du 30 mars 2023 relative au vote du budget
primitif 2023,
CONSIDERANT les avis de la commission « enfance jeunesse » des 7 avril et ? mai 2023,
OUÏ l'exposé,
Après en avoir délibéré,
ACCORDE une subvention, au titre de l'année 2023, de :
e 2 700,00 £ à l'OCCE de l'école maternelle ;
e 1 341,48 € à l'OCCE du RASED.
DIT que les crédits nécessaires sont inscrits au compte 6574 de la section de fonctionnement du budget principal 2023 de la commune.
POUR : 29 CONTRE : 0 ABSTENTION : O
Fait et délibéré les jour, mois et an susdits.
Pour extrait conforme,
Bernard ROMIER
Maire de Grézieu-la-Varenne