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Déliberation - Liste DES Deliberations 2024 12 17
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Fougerolles.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations 2024 12 17)
Thèmes du document : Sécurité publique, Eau et assainissement, Institutions publiques,
Gageroles i CONSEIL MUNICIPAL Sont Volber Séance du 17 décembre 2024 Liste des délibérations examinées par le Conseil Municipal (article L. 2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales) Délibération n°2024-066 : Forêt — Etat d’assiette 2025 Délibération n°2024-067 : Forêt — Affouages Délibération n°2024-068 : Forêt —- Programme de travaux 2025 Délibération n°2024-069 : Eau — Tarifs 2025 Délibération n°2024-070 : Assainissement — Tarifs 2025 Délibération n°2024-071 : Personnel communal — Indemnité Spéciale de Fonction et d’Engagement (ISFE) des agents de la filière police municipale Délibération n°2024-072 : Personnel communal — Modification du tableau des effectifs — Création d’un emploi fonctionnel Délibération n°2024-073 : Personnel communal — Modification du tableau des effectifs — Création d’un emploi permanent Délibération n°2024-074 : Installation d'une centrale photovoltaïque sur l'ancien terrain de Moto Cross de Fougerolles-le-Château - Signature d’une promesse de Bail avec la société CALEXIA Délibération n°2024-075 : Tarifs communaux Délibération n°2024-076 : Cimetière - Remboursement de concession Délibération n°2024-077 : Budget Commune -— Décision modificative n°5 Délibération n°2024-078 : Budget Assainissement — Décision modificative Mise en ligne sur le site internet de la Commune le 20 décembre 2024 À Fougerolles-Saint-Valbert le 20 décembre 2024, Le Maire de Fougerolles-Saint-Valbert, Madame Christiane OUDOT,