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Déliberation - Liste DES Deliberations 2022 12 15
Document publié le Jeudi 15 décembre 2022 par la commune de Fougerolles.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations 2022 12 15)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Eau et assainissement,
VO
OI
OL
L
ve
D
E
Engels”.
CONSEIL MUNICIPAL
Son
Nolbert
Séance du 15 décembre 2022
Liste
des
délibérations
examinées
par
le
Conseil
Municipal
(article
L.
2121-25
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales)
Délibération
n°2022-085
: Forêt
—
Etat
d’assiette
2023
Délibération
n°2022-086
: Forêt
- Affouages
Délibération
n°2022-087
: Forêt
—
Programme
de
travaux
2023
Délibération
n°2022-088
: Budget
—
Rattachement
des
charges
et
produits
à
l’exercice
Délibération
n°2022-089
: Budget
principal
—
Actualisation
des
durées
d'amortissement
Délibération
n°2022-090
: Budget
—
Règlement
Budgétaire
et
Financier
Délibération
n°2022-091
: Budget
Assainissement
—
Décision
modificative
n°1
Délibération
n°2022-092
: Budget
—
Autorisation
d'engager,
liquider
et
mandater
les
dépenses
d'investissement
avant
le vote
du
budget
2023
Délibération
n°2022-093
:
Subvention
au
service
public
industriel
et
commercial
de
l'assainissement
(Budget
Commune
- Décision
modificative
n°3)
Délibération
n°2022-094
: Association
—
Subvention
exceptionnelle
Délibération
n°2022-095
: Personnel
communal
—- Modification
du
tableau
des
effectifs
Délibération
n°2022-096
:
CDG70
-
Renouvellement
de
la
convention
cadre
de
mise
à
disposition
de
personnel
contractuel
par
le
service
intérim
Délibération
n°2022-097
: Eau
— Tarifs
2023
Délibération
n°2022-098
: Assainissement
-— Tarifs
2023
Délibération
n°2022-099
: Sanctions
en
cas
de
fraude
Délibération
n°2022-100
: Centralité
Rurale
en
Région
(C2R)
-
Création
d’un
groupe
de
travail
Délibération
n°2022-101
: CCHC
-— Accueil
de
loisirs
éducatifs
Mise
en
ligne
sur
le
site
internet
de
la
Commune
le
21
décembre
2022,
A
Fougerolles-Saint-Valbert
le
21
décembre
2022,
Le
Maire,
Benoît
MIEGE,