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Procès Verbal - PV 2025 12 02 signe compressed
Procès Verbal - PV 2025 09 02 signe
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Nances.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV 2025 09 02 signe)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Transports, Justice et droit,
PROCÈS
VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
2
septembre
2025
à
20h00
L'an
deux
mille
vingt-cinq
et
le
deux
septembre
à vingt
heures,
le
Conseil
Municipal
de
la
commune
de
Nances,
étant
assemblée
en
session
ordinaire,
au
lieu
habituel
de
ses
séances,
après
convocation
légale,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Alexandre
FAUGE,
Maire.
ÉTAIENT
PRÉSENTS
:Mesdames,
Messieurs,
Alexandre
FAUGE,
Jean-Paul
PERRIAT,
Christian
FAUGES,
Alexis
COLLIOT,
Axelle
ROUSSEL,
Romuald
ROY,
Armelle
BALZER,
Olivier
MAILLARD
et
Nathalie
GIOVANNACCI.
ABSENT(E)
Excusé(e)
:Marie-France
CURTAUD
donne
pouvoir
à Axelle
ROUSSEL.
Christophe
SERENO
donne
pouvoir
à Jean-Paul
PERRIAT.
Il a
été
procédé,
conformément
à
l’article
L2121-15
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
à
l'élection
d’un
secrétaire
pris
au
sein
du
Conseil
municipal.
Nathalie
GIOVANNACCI
ayant
obtenu
la
majorité
des
suffrages,
a été
désignée
pour
remplir
ces
fonctions
qu’elle
a acceptées.
1
- APPROBATION
DU
PROCÈS-VERBAL
DE
LA
SÉANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
15
JUILLET
2025.
Le
compte
rendu
de
la
séance
du
1°"
juillet
2025
a été
transmis
à l’ensemble
des
conseillers
municipaux.
A
l'unanimité
des
suffrages
exprimés,
le
Conseil
municipal
:
APPROUVE
le
procès-verbal
du
Conseil
Municipal
du
1°
juillet
2025.
2 —
DÉLIBÉRATION
PORTANT
LA
SUPPRESSION
ET
LA
CRÉATION
D'UN
EMPLOI
LIÉ
À
UN
AVANCEMENT
DE
GRADE. DCM20250901 Le
Maire
rappelle
à l'assemblée :
Conformément
à l’article
L.313-1
du
code
général
de
la
fonction
publique,
les
emplois
de
chaque
collectivité
ou
établissement
sont
créés
par
l’organe
délibérant
de
la
collectivité
ou
de
l’établissement.
Il
appartient
donc
au
Conseil
Municipal
de
fixer
l’effectif
des
emplois
à
temps
complet
et
non
complet
nécessaires
au
fonctionnement
des
services,
même
lorsqu'il
s’agit
de
modifier
le
tableau
des
emplois
pour
permettre
des
avancements
de
grade.
En
cas
de
suppression
d'emploi,
la
décision
est
soumise
à
l'avis
préalable
du
Comité
Social
Territorial
sauf
lorsque
cette
suppression
est
la
simple
conséquence
de
la
création
d’un
emploi
d'avancement
destiné
à
un
même
fonctionnaire.
La
délibération
doit
préciser
:
- le(s)
grade(s)
correspondant(s)
à
l'emploi
créé.
- le
motif
invoqué,
la
nature
des
fonctions,
le
niveau
de
recrutement
et
de
rémunération
de
l'emploi
créé,
s’il
s’agit
d’un
emploi
de
non
titulaire
créé
en
application
de
l’article
L.332-8
du
code
susvisé,
(emplois
ne
correspondant
pas
aux
missions
susceptibles
d’être
statutairement
dévolues
aux
fonctionnaires
territoriaux,
emplois
de
catégorie
A
lorsque
la
lorsque
la
nature
des
fonctions
ou
les
besoins
des
services
justifient
le
recours
à un
agent
non
titulaire,
emplois
à temps
non
complet
d’une
durée
hebdomadaire
ne
dépassant
pas
17
heures
30
ou
de
secrétaire
de
mairie
quelle
que
soit
la
durée
du
temps
de
travail
dans
les
communes
ou
groupements
de
communes
de
moins
de
1 000
habitants,
emplois
dont
la
création
ou
la
suppression
dépend
de
la
décision
d'une
autre
autorité
territoriale
dans
les
communes
de
moins
de
2
000
habitants
ou
groupements
de
communes
de
moins
de
10
000
habitants,
Considérant
le
tableau
des
emplois
adopté
par
le
Conseil
Municipal
le
5
mars
2024
(Délibération
DCM20240310)
; Considérant
la nécessité
de
créer
un
emploi
d’adjoint
administratif
territorial
principal
de
2°
classe,
en
raison
de
la
réussite
à
l'examen
professionnel
de
la
secrétaire
générale
de
mairie
;
Le
Maire
propose
à
l’assemblée,
“de
créer
un
emploi
d’adjoint
administratif
territorial
principal
de
2° classe,
permanent
à temps
non
complet
à raison
de
28
heures
hebdomadaires.
Ÿ”_
De
modifier
comme
suit
le tableau
des
emplois
à compter
du
3 septembre
2025
:
Filière
: administrative
Cadre
d'emploi
: adjoints
administratifs
territoriaux
Grade
: Adjoint
administratif
principal
de
2° classe
ancien
effectif
: O
nouvel
effectif:
1
O O O©O © 0O
Ÿ”_
de
supprimer
un
emploi
d’adjoint
administratif
territorial,
permanent
à temps
non
complet
à raison
de
28
heures
hebdomadaires.
De
modifier
comme
suit
le tableau
des
emplois
à compter
du
3 septembre
2025 :
Filière
: administrative
Cadre
d'emploi
: adjoints
administratifs
territoriaux
Grade
: Adjoint
administratif
ancien
effectif:
1
nouvel
effectif
: O
O O © O©O O
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
>
DÉCIDE
: d'adopter
les
modifications
du
tableau
des
emplois
ainsi
proposées.
>
PRÉCISE
QUE :
les
crédits
nécessaires
à
la
rémunération
et aux
charges
des
agents
nommés
dans
les
emplois
seront
inscrits
au
budget.
ANNEXE
À LA
DÉLIBÉRATION
DE
CRÉATION
SUPPRESSION
DE
POSTE
LIÉ À UN
AVANCEMENT
DE
GRADE
MISE
À JOUR
DES
EFFECTIFS
DES
EMPLOIS
DUREE
STATUT
£
EFFECTIF
EFFECTIF
|
HEBDOMADAIRE
CADRES OU EMPLOIS
|
CATÉGORIE |
DLDGETAIRE |
POURVU
DE SERVICE
AGENT
FILIERE
ADMINISTRATIVE
Adjaint
adminiseratif
C
1
1
28
heures
Titulaire
principal
de
2°"
classe
FILIERE
TECHNIQUE
Adjoint
technique
nn I
,
Titul
principal
de
2°"
classe
C
1
1
35
heures
FEUPAITE
Adjoint
technique
C
1
0
4
heures
-
Présents
9
Exprimés
11
Pour
11
Contre
0
Abstention
0 3
- FORÊT
COMMUNAL
—
INSCRIPTION
A
L'ÉTAT
D'ASSIETTE,
DESTINATION
ET
MODE
DE
VENTE
DES
COUPES
2026. DCM20250902 Monsieur
le
Maire
laisse
la
parole
à
M.
Christian
FAUGES.
M.
Christian
FAUGES
donne
lecture
au
Conseil
Municipal
de
la
lettre
de
M.
NICOT
François-Xavier
de
l'Office
National
des
Forêts,
concernant
les
coupes
à
asseoir
en
2026
en
forêt
communale
relevant
du
Régime
Forestier.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré :
>
1-—Approuve
l'Etat
d'Assiette
des
coupes
de
l'année
2026
présenté
ci-après.
>
_2-—Pour
les coupes
inscrites,
précise
la destination
des
coupes
de
bois
réglées
et
non
réglées
et
leur
mode
de
commercialisation.
>
_3—Informe
le
Préfet
de
Région
des
motifs
de
report
ou
suppression
des
coupes
proposées
par
l'ONF
conformément
à l'exposé
ci-après.
ÉTAT
D'ASSIETTE :
n
Proposition
de
mode
de
commercialisation
par
2
È
û
,
3
ë
d
à
l'ONF
a
de
ÿ
9
e
Mode
de
à
d
8
È
S
ë
%
Vente
avec mise
en
Vente
de gré à gré
commerciali
=
8
8
els
=
Ë
g
$
8
concurrence
négociée
:
sation
—
Observa
È
3
2
E£
|+«
£
v
8
GS
+
Déli-
L
&
&
ü
vd
3
a
5
©
décision
de
&
&
8
ü
2
a
©
Contrat
vranc
>
d
£
5
&
Ÿ
&
Bloc
Bloc
a
Autre
e
la
commune
2
vu
2%
Ë
a
ë
8
£
sur
fes
UP
gré
à
©
Ë
:
4
©
Ë
£
pie
n
aire
gré
B
TS
95
1
2024
2026
2026
X
Délivrance Contrat
Bois
G
|IRR
|307
6,1 |
2026 |
2026 |
2026
X
faconné
Le
mode
de
commercialisation
pourra
être
revu
en
fonction
du
marché
et
de
l'offre
de
bois
en
accord
avec
la
municipalité.
Mode
de
commercialisation
en
contrat
de
bois
façonné
à la
mesure
Pour
les
coupes
inscrites
et
commercialisées
de
gré
à
gré
dans
le
cadre
d'un
contrat
d'approvisionnement,
en
bois
façonné
et
à
la
mesure,
l'ONF
pourra
procéder
à
leur
mise
en
vente
dans
le
cadre
du
dispositif
de
vente
en
lots
groupés
(dites
"ventes
groupées"),
conformément
aux
articles
L214-7,
L214-8,
D214-22
et
D214-
23
du
Code
Forestier.
Pour
ces
cas,
le
propriétaire
mettra
ses
bois
à disposition
de
l'ONF
sur
pied
ou
façonnés.
Si
ces
bois
sont
mis
à disposition
de
l'ONF
sur
pied,
l'ONF
est
maître
d'ouvrage
des
travaux
nécessaires
à
leur
exploitation.
Dans
ce
cas,
une
convention
de
mise
à disposition
spécifique
dite
de
"Vente
et
exploitation
groupée"
sera
rédigée.
Par
ailleurs,
dans
le
but
de
permettre
l’approvisionnements
des
scieurs
locaux,
la
commune
s'engage
pour
une
durée
de
3 ans
à commercialiser
une
partie
du
volume
inscrit
à
l'état
d'assiette
annuel
dans
le cadre
de
ventes
en
contrat
de
bois
façonné
à la mesure.
!Nature
de
la
coupe
:AMEL
amélioration
;AS
sanitaire,
EM
emprise,
IRR
irrégulière,
RGN
Régénération,
SF
Taillis
sous
futaie,
TS
taillis
simple,
RA
Rase,
RTR
Régénération
par
trouées
? Année
proposée
par
l'ONF
:SUPP
pour
proposition
de
suppression
de
la
coupe
* Année
décidée
par
le
propriétaire
:à
remplir
uniquement
en
cas
de
changement
par
rapport
à la
proposition
ONF
3 Gestion
des
produits
accidentels
ou
sanitaires
Le
conseil
municipal
autorise
l'ONF
à désigner
toute
coupe
de
produits
accidentels
ou
sanitaires
qui
s'avérerait
nécessaire
et
urgent
à exploiter
en
2026
(bois
scolytés,
frênes
chalarosés..)
ou
accidentels
(chablis,
arbres
brulés...)
Pour
ces
produits,
la commune
autorise
l'ONF
à commercialiser
ces
bois
prioritairement
en
bois
façonnés.
Mode
de
délivrance
des
bois
d’affouages
-
Délivrance
des
bois
après
façonnage
-
Délivrance
des
bois
sur
pied
X
Pour
la
délivrance
de
bois
sur
pied
des
bois
d’affouage,
le
conseil
municipal
désigne
comme
BENEFICIAIRES
SOLVABLES
de
la
bonne
exploitation
des
bois,
conformément
aux
règles
applicables
en
la
matière
aux
bois
vendus
en
bloc
et sur
pied :
-
M.
Christian
FAUGES
-
M.
Jean-Paul
PERRIAT
-
M.
Alexandre
FAUGE
Ventes
de
bois
aux
particuliers
Le
conseil
municipal
autorise
l'ONF
à
réaliser
les
contrats
de
vente
aux
particuliers
pour
l'année
2026,
dans
le
respect
des
clauses
générales
de
ventes
de
bois
aux
particuliers
de
l'ONF.
Ce
mode
de
vente
restera
minoritaire,
concernera
des
produits
accessoires
à
l'usage
exclusif
des
cessionnaires
et
sans
possibilité
de
revente. Dans
les
lots
prévus
en
2026
pour
la vente
sur
pied
à des
particuliers,
certains
pourront
présenter
les
risques
suivants :
-
présence
de
tiges
de
classe
de
diamètre
supérieure
ou
égale
à 45
cm,
-
présence
de
tiges
encrouées,
enchevêtrées,
partiellement
déracinées
ou
sèches,
dans
les
produits
désignés,
-
quantités
importantes
de
bois
secs
ou
chablis
et arbres
encroués
à
proximité
immédiate
des
zones
d'intervention,
-
pente
importante
ou
présence
de
blocs
instables,
-
proximité
immédiate
d'ouvrages,
d'habitations
ou
de
routes
(bois
à
câbler
et/ou
mise
en
place
de
mesures
spécifiques
—
DICT,
interruption
de
circulation,
nacelle),
-
autres
risques
excessifs
: proximité
de
cours
d’eau.
L'ONF
souligne
le
danger
qui
existe
à
laisser
des
particuliers
non
formés
exploiter
eux-mêmes
ces
bois,
notamment
des
arbres
dépérissant.
Le
conseil
municipal
donne
pouvoir
à
M.
le
Maire
pour
effectuer
toutes
les
démarches
nécessaires
à
la
bonne
réalisation
des
opérations
de
vente,
notamment
pour
signer
toute
pièce
relative
à
la
vente
des
coupes
de
produits
sanitaires
ou
accidentels
désignés
par
l'ONF.
Présents
9
Exprimés
11
Pour
11
Contre
0
Abstention
0
4 - COMPTE
RENDU
SUR
L'UTILISATION
DES
DÉLÉGATIONS
DU
MAIRE.
Exposé
du
maire :
Afin
de
fluidifier
le travail
de
la collectivité
et d'apporter
des
réponses
rapides
aux
interlocuteurs
de
la mairie,
le
code
général
des
collectivités
prévoit
de
déléguer
un
certain
nombre
de
compétences
au
maire.
Dans
ce
cadre,
le maire
a pris
des
décisions
en
vertu
de
la délibération
du
26
mai
2020
dont
il rend
compte
au
conseil
municipal. Un
tableau
récapitule
les
décisions
du
maire
depuis
le 1° juillet
2025.
Vu
les
articles
L.2122-22
et
L.2122-23
du
code
général
des
collectivités
territoriales
disposant
que
le
maire
doit
rendre
compte
des
décisions
prises
en
vertu
des
délégations
que
lui
a consenties
le conseil
municipal
à
chacune
des
réunions
obligatoires
du
conseil
municipal.
CONSIDÉRANT
la nécessité
de
rendre
compte
des
décisions
prises
par
le
maire
dans
le cadre
des
délégations
consenties
par
le
conseil
municipal,
Le
conseil
municipal :
PREND
CONNAISSANCE
des
décisions
suivantes
:
Décisions
prises
pour
présentation
en
Conseil
Municipal
du
2 septembre
2025
N°
et
Nature
de
la
décision
Date
Société/organisme/
Montant
Décision
ps
TTC
propriétaire
DEC20250701
25/07/2025
Agate
1 800,00
€
Devis
validé
Mise
en
place
et
paramétrage
à
Chambéry
Wemagnus DEC20250702
25/07/2025
|
Maître
Blanc-Respaud
Non-préemption
,
.
|
.
de
la
commune
DIA
(Déclaration
d’Intention
à
La
Motte
Servolex
d’Aliéner)
pour
vente
Canadas/Theret
5-
RETOUR
DU
TRAVAIL
DES
COMMISSIONS
:
Commission
bâtiments
communaux
:
Les
travaux
de
remplacement
de
la
toiture
de
la
chapelle
Sainte
Rose
sont
terminés.
Les
chevrons
étaient
trop
abîmés
et ont
dû
être
totalement
remplacés.
Le
toit
a été
refait
à
l’identique.
Les
travaux
de
démoussage
des
toitures
ont
débuté
: les
toits
de
l’église
et
du
bâtiment
technique
ont
déjà
été
fait.
Le
bâtiment
au-dessus
de
Sainte
Rose
a été
réhabilité
et fermé
par
l'ONF.
Il servira
d’abri
à chauve-souris.
Commission
voirie
:
L'entreprise
Gavend
a
été
relancé
ce
jour:
le
poteau
incendie
face
à
la
mairie
va
être
remplacé
prochainement. Des
blocs
rocheux
sont
tombés
route
du
César.
Le
RTM
de
l'ONF
préconise
de
rejoindre
les
2
filets
de
protection.
Une
étude/devis
va
être
demandée.
L'enrobé
a été
refait
sur
la
RD921.
La
commission
va
faire
le tour
des
différents
massifs
de
la
commune
afin
de
faire
le
point
et
décider
de
leur
maintien
l’année
prochaine.
Commission
communication :
Une
réunion
est
prévue
afin
de
réfléchir
au
bulletin
municipal
de
2025.
Conseil
Municipal
Jeunes :
L’inauguration
de
l'aire
de
jeux
aura
lieu
le samedi
13
septembre.
Sont
invités
: M.
Berthoud,
les
conseillers
départementaux
M.
Guigue
et
Mme
Wolff,
le
conseil
municpal
de
Nances,
le
conseil
municipal
jeunes
de
Nances,
le
comité
des
fêtes,
les
bénévoles
du
fleurissement,
M.
Plantier
de
l’entreprise
Husson.
Commission
des
aînés
:
Le
repas
des
aînés
aura
lieu
le
dimanche
7
décembre.
Jean-Paul
PERRIAT
va
contacter
plusieurs
restaurants
afin
de
faire
le
point
sur
leurs
dates
de
fermeture,
la
capacité
d’accueil. 6
—
DIVERS :
1
/ Questions
diverses.
Néant. 2 / Infos : A —
Urbanisme
DP0731842505013
: Mme
Cabeleira
—
route
de
la Côte
— pergola
accolée
à la
maison.
DP0731842505014
: M.
Colliot
— route
de
la Côte
— inversion
porte
et fenêtre.
DP0731842505015:
Solution
Climat
pour
Veuillet
Alexandre
—
chemin
du
Dephanix
-
panneaux
photovoltaïques. DP0731842505016
: M.
Perrouzas
—
impasse
du
Petit
Bois
- abri
voiture.
B
- Les
prochaines
élections
municipales
auront
lieu
les
15
et
22
mars
2026.
C
—
Le
bus
de
l'association
Granapoplo
souhaite
s'installer
comme
il
y
a
2
ans
au
chef-lieu
2
vendredis
d'octobre.
Avis
favorable
du
conseil.
D
—
Les
câbles/boitier
fibre
route
des
Miqualon
ont
été
réparés.
E
—
M.
Colliot
s'interroge
sur
le
choix
de
réaliser
les
travaux
de
réfection
de
la
RD41,
incluant
la
pose
de
gravillons,
en
période
estivale,
alors
que
la fréquentation
de
la route
—
notamment
par
les vélos
et
les motos
—
est
particulièrement
élevée.
Compte
tenu
de
la dangerosité
liée
à la présence
de
gravillons,
il aurait
semblé
plus judicieux
de
planifier
ces
travaux
à
l'automne.
F -
M.
Maillard
signale
que
le bruit
de
l’autoroute
est
de
plus
en
plus
important.
G
— Le
PNR
de
Chartreuse
propose
la diffusion
d’un
film
sur
les agriculteurs
aux
différentes
communes.
Cette
initiative
va
être
proposé
au
comité
des
fêtes
afin
de
l'intégrer
à
une
manifestation
comme
la fête
du
pain
en
octobre.
H — Jean-Paul
PERRIAT
va
se
renseigner
auprès
de
Metro
afin
d'acheter
une
nouvelle
friteuse.
|—
Le
Maire
soumettra
aux
conseillers
plusieurs
propositions
d’arbres,
notamment
en
vue
de
remplacer
le
chêne
du
parc
du
presbytère
et de
planter
un
nouvel
arbre
à
proximité
des
containers
de
la Tournalière.
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la
séance
est
levée
à
20h52.
Alexandre
FAUGE,
Maire.
Nathalie
GIOVANNACCI.
Secrétaire
de
CAT
*
Mairie
- 1616
route
du
Chef-Lieu
73470
Nances
— Tél
: 04.79.28.73.88
#
Parc naturel régional
de Chartreuse
Villes et Villages
Fleuris
E-mail
: nances.mairie@wanadoo.fr
/ Site
internet
: www.nances.fr