Offres
API
Connexion
Documents similaires
Convocation - 1. e CONVOCATION CM 26 03 2025
Conseil Municipal - Liste des délibérations CM 26 11 2025
Conseil Municipal - Liste des délibérations CM 11 12 2024
Conseil Municipal - Liste des délibérations CM 27 03 2024
Arrêté - Délibérations exécutoires du Conseil municipal du
Conseil Municipal - Liste des délibérations CM 22 03 2023
Conseil Municipal - Liste des délibérations CM 22 03 2023
Conseil Municipal - 8 Liste des délibérations CM 25 09 2024
Conseil Municipal - Liste des délibérations CM 02.07.2025
Conseil Municipal - Liste des délibérations CM 14 05 2025
Conseil Municipal - Liste des délibérations CM 26 03 2025
Document publié le Mercredi 26 mars 2025 par la commune de Saint-Avertin.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Liste des délibérations CM 26 03 2025)
Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Travail et emploi, Aménagement du territoire,
LISTE DES DELIBERATIONS
Délibération n°2025/14 examinée le 26 mars 2025 – Approbation du compte de gestion 2024 – Budget principal 2024 – Approuvée – Unanimité
Délibération n°2025/15 examinée le 26 mars 2025 – Approbation du compte administratif 2024 – Budget principal 2024 – Approuvée – Majorité
Délibération n°2025/16 examinée le 26 mars 2025 – Bilan annuel des opérations immobilières – exercice 2024 – Approuvée – Unanimité
Délibération n°2025/17 examinée le 26 mars 2025 – Affectation du résultat 2024 – Budget principal 2024 – Approuvée – Unanimité
Délibération n°2025/18 examinée le 26 mars 2025 – Actualisation des autorisations de programme et crédit d’engagement - Création d’une nouvelle autorisation de programme – Approuvée – Unanimité
Délibération n°2025/19 examinée le 26 mars 2025 – Subventions aux associations pour l’année 2025 – Approuvée – Unanimité
Délibération n°2025/20 examinée le 26 mars 2025 – Vote des taux d’imposition 2025 – Approuvée – Unanimité
Délibération n°2025/21 examinée le 26 mars 2025 – Budget primitif 2025 – Budget principal – Approuvée – Majorité
Délibération n°2025/22 examinée le 26 mars 2025 – Demande de fonds de concours de droit commun 2025 auprès de Tours Métropole Val de Loire – Approuvée – Unanimité
Délibération n°2025/23 examinée le 26 mars 2025 – Demande de fonds de concours pour la piscine municipale auprès de Tours Métropole Val de Loire – Approuvée – Unanimité
Délibération n°2025/24 examinée le 26 mars 2025 – Approbation du rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées pour 2025 entre la Commune et Tours métropole Val de Loire – Approuvée – Unanimité
Délibération n°2025/25 examinée le 26 mars 2025 – Création d’une aide financière aux particuliers pour l’installation d’un système d’alarme ou d’un dispositif anti-intrusion – Approuvée – Unanimité
Délibération n°2025/26 examinée le 26 mars 2025 – Dénomination de voie – Allée de la Bellerie – Approuvée – Unanimité
Délibération n°2025/27 examinée le 26 mars 2025 – Avis sur le Plan Local d’Urbanisme Intercommunal (PLUi) de la Communauté de Communes Touraine-Est Vallée (CC TEV) – Approuvée – Unanimité LISTE DES DELIBERATIONS
Délibération n°2025/28 examinée le 26 mars 2025 – Adoption du règlement de mise à disposition d’un outil de gestion de Plan Communal de Sauvegarde (PCS) et de Plan Intercommunal de Sauvegarde (PICS) au titre des biens partagés – Approuvée – Unanimité
Délibération n°2025/29 examinée le 26 mars 2025 – Choix de l’opérateur suite au retour d’une procédure d’appel à manifestation d’intérêt concurrent en vue de l’installation et l’exploitation d’une centrale photovoltaïque en ombrières – Approuvée – Unanimité
Délibération n°2025/30 examinée le 26 mars 2025 – Transformations de postes – Approuvée – Unanimité
Délibération n°2025/31 examinée le 26 mars 2025 – Renouvellement des contrats Parcours Emploi Compétences – Approuvée – Unanimité
Délibération n°2025/32 examinée le 26 mars 2025 – Création d’emplois saisonniers – Approuvée – Unanimité
Délibération n°2025/33 examinée le 26 mars 2025 – Créations d’emplois permanents – Approuvée – Unanimité
Délibération n°2025/34 examinée le 26 mars 2025 – Protocole de participation citoyenne – « Quartier Aubuis » – Approuvée – Majorité
Délibération n°2025/35 examinée le 26 mars 2025 – Renouvellement de la convention avec Cispéo pour Bout’chou service – Approuvée – Unanimité
Délibération n°2025/36 examinée le 26 mars 2025 – Candidature de la Commune au label « Ville active et Sportive » – Approuvée – Unanimité
Délibération n°2025/37 examinée le 26 mars 2025 – Participation aux séjours d’été organisés pour les adolescents – Approuvée – Majorité
Délibération n°2025/38 examinée le 26 mars 2025 – Festival des Horizons 2025 - Tarification et programmation – Approuvée – Unanimité
Délibération n°2025/39 examinée le 26 mars 2025 – Organisation du bivouac de la Libération dans le cadre des « 80 ans de la Libération » – Approuvée – Unanimité
Délibération n°2025/40 examinée le 26 mars 2025 – Mise en œuvre d’un budget participatif 2025 – 2ème édition – Approuvée – Unanimité
Délibération n°2025/41 examinée le 26 mars 2025 – Convention de formation aux gestes qui sauvent avec l’association Sauvetage Secourisme Touraine Saint-Avertin – 2025 – Approuvée – Unanimité