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Conseil Municipal - Compte+rendu+CONSEIL+MUNICIPAL+20+MAI+
Document publié le Mercredi 20 mai 2015 par la commune de Saint-Denis-le-Vêtu.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Compte+rendu+CONSEIL+MUNICIPAL+20+MAI+)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Institutions publiques, Eau et assainissement,
SEANCE CONSEIL MUNICIPAL
20 MAI 2015
Présidence : Claude HENNEQUIN, Maire
Présents : Mr DUVAL Mme DUTHEIL Mr POTET Mme ALLORENT-BRIONNE Mrs LELIEVRE DECOMBE LANGEARD HELAINE Mmes PETIT et VILLAIN Mrs LEJEUNE et EVE Mme SAVARY
Absent : Mr Thierry LESAULNIER
Secrétaire de séance : Mr Claude DUVAL
Avant la réunion, le Conseil Municipal est allé voir le nouveau fleurissement du bourg.
Monsieur le Maire a remercié tous les bénévoles qui ont participé aux travaux suivants : fleurissement, parquet de la salle communale, déménagement de la future salle du dépôt de pain et installation d'un lampadaire sur la place.
CHOIX FOURNISSEUR VIDEO-PROJECTEUR ET PORTABLE.
Dominique EVE présente au Conseil Municipal les différents devis demandés auprès de 4 prestataires. La proposition de OPTION OUEST INFORMATIQUE de COUTANCES est retenue.
CONVENTION ADS
La Commune ayant décidé d'adhérer au service ADS du Syndicat Mixte du Pays de Coutances à compter du 01 Juillet 2015, il convient de signer une convention partenariale pour l'instruction des autorisations et actes d'urbanisme entre la Commune et le Syndicat Mixte du Pays de Coutances ayant pour objet de fixer les modalités organisationnelles, administratives, juridiques, techniques et financières .Le Conseil Municipal autorise le Maire à signer cette convention. Les décisions individuelles relatives à l'occupation et à l'utilisation du sol seront désormais délivrées an nom de la Commune. La prise de compétence engageant la responsabilité de cette dernière en cas de contentieux, le Conseil Municipal charge le Maire de se renseigner auprès de l'assurance pour revoir le contrat à ce niveau.
CREATION POSTE ATTACHE TERRITORIAL
Suite à l'avis favorable de la Commission Administrative Paritaire du Centre de Gestion à l'inscription sur la liste d'aptitude d’accès au grade d'attaché territorial au titre de la promotion interne de Madame Monique LECONTE, le Conseil Municipal décide de créer ce poste à compter du 01 Août 2015.
SIAEP MONTPINCHON
Le Conseil Municipal accepte les modifications suivantes des statuts du SIAEP de Montpinchon : -La prise de compétence par la Communauté de Communes de Montmartin sur Mer au lieu et place de la Commune de CONTRIERES.
-l'Adhésion de la Commune de RONCEY depuis le 01 Janvier 2015.
-Le changement de dénomination du Syndicat qui devient : Syndicat Mixte d'Alimentation en Eau Potable de Montpinchon .
CHEMINS DE RANDONNEES
Le Conseil Municipal confirme les caractéristiques des itinéraires précédemment inscrits au PDIPR(Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée) sur le territoire de la commune. QUESTIONS DIVERSES
Le Conseil Municipal donne son accord pour la création de l'Association Timber Trail dont l'objet est la pratique du vélo. Une convention de mise à disposition d'un terrain sera établie entre la Commune et la future Association.
COURRIER
Le Conseil Municipal prend connaissance du courrier de Monsieur Bernard DUCHEMIN. La commission des chemins se rendra sur place pour constater.
INFORMATIONS
Aurélien POTET informe que l'ASSD organise son traditionnel tournoi de pétanque le Dimanche 24 Mai et que l'assemblée générale est fixée au dimanche 07 juin.
A l'occasion de la semaine européenne du développement durable ,Cécile ALLORENT-BRIONNE fait savoir qu'une action est organisée sur la commune le mercredi 03 Juin ayant pour objet de permettre aux enfants de se rendre à l'école à pied ou à vélo afin de les sensibiliser à d'autres modes de déplacements que la voiture tout en développant l'esprit de fête et de solidarité.
La prochaine réunion de conseil est fixée le lundi 29 juin 2015 à 20h30.