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Conseil Municipal - compte+rendu+CONSEIL+MUNICIPAL+09+DEC+
Document publié le Mercredi 9 décembre 2015 par la commune de Saint-Denis-le-Vêtu.
Lien du pdf (Conseil Municipal - compte+rendu+CONSEIL+MUNICIPAL+09+DEC+)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Investissement et développement économique, Institutions publiques,
SEANCE CONSEIL MUNICIPAL
09 DECEMBRE 2015
Présidence : Claude HENNEQUIN, Maire
Présents : Mr DUVAL Mme DUTHEIL Mr POTET Mme ALLORENT-BRIONNE Mrs DECOMBE LANGEARD HELAINE Mmes PETIT et VILLAIN Mrs LEJEUNE et EVE Mme SAVARY et Mr LESAULNIER.
Absent excusé :Mr LELIEVRE
Secrétaire de séance : Mr Thierry LESAULNIER.
CONVENTION ACHAT FOURNITURES PAPIER
Suite à la volonté de la commune de mutualiser l'achat de fournitures papier et afin de permettre la constitution d'un groupement de commandes pour lancer la consultation, le Conseil Municipal désigne Michel DECOMBE membre titulaire de la Commission d'appel d'offres et Claude DUVAL suppléant et autorise le Maire à signer la convention constitutive du groupement.
REVISION TARIFS
-SALLE COMMUNALE
Le Conseil Municipal décide de ne pas augmenter les tarifs de location de la salle communale qui restent les suivants :
Sociétés et habitants Sociétés et habitants
commune hors commune
bals, belotes, spectacles, soirées …..................... 98€ 150€ mariages, communions, banquets, repas............. 182€ 230€ vins d'honneur, réunions...................................... 65€ 83€
-CONCESSION CIMETIERE
Il fixe le tarif de la concession dans le cimetière à 170€ avec effet au 01 Janvier 2016.
-ACTIVITE DO-IN
Il maintient la participation annuelle pour le chauffage à 100€ pour 2016.
DETTE Mme GOUYE Aurélie
Mme GOUYE ayant fait l'objet d'une procédure de rétablissement personnel sans liquidation judiciaire, le Maire informe le conseil municipal de l'effacement des dettes de garderie et de cantine de ce contribuable d'un montant de 200,43€.
CERTIFICAT URBANISME Mme LEMELLE
Le Maire fait part au Conseil Municipal d’une demande de certificat d'urbanisme informatif présentée par Madame LEMELLE.
OUVERTURE CREDITS INVESTISSEMENT
Dans l'attente du vote du budget 2016, le Conseil Municipal autorise le Maire à engager, liquider et mandater des dépenses d'investissement dans la limite de 25% des investissements ouverts l'année précédente.
FLEURISSEMENT D'HIVER
Le Conseil Municipal décide la mise en place de bulbes pour remplacer les plantes annuelles et orner les massifs. INFORMATIONS
Le Conseil Municipal décide de procéder à une vente de bois situé au-dessus de la carrière du Boulay. Les modalités de vente seront précisées ultérieurement.
Louis-Vincent LEJEUNE évoque les problèmes de stationnement devant les barrières de l'école. Le Conseil Municipal envisage une matérialisation au sol signalant l'interdiction de stationner.
COMPTES-RENDUS
-Le Maire fait un compte-rendu de la réunion du pôle du 23 Novembre 2015 . -Colette DUTHEIL fait un compte-rendu du déroulement de la journée du téléthon. -Claude DUVAL fait un compte-rendu de la réunion d'information du 01 décembre avec les services de la gendarmerie ayant pour objet de faire part des consignes de sécurité à respecter suite aux attentats .
Les vœux du Maire sont fixés au vendredi 15 Janvier 2016.
Le démontage des illuminations est fixé au Samedi 16 Janvier 2016.
La prochaine réunion de Conseil est fixée au Lundi 25 Janvier 2016 .