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Document publié le Mercredi 30 novembre 2022 par la commune de Breille-les-Pins.
Lien du pdf (Convocation - Convocation conseil municipal du 6 décembre 2022)
Thèmes du document : Institutions publiques, Aménagement du territoire, Agriculture et alimentation,
Mairie de La Breille Les Pins
(49390)
Le mercredi 30 novembre 2022
» + I
k Le
(os, ee LA Destinataires: PONCET Armelle, VARIN Philippe , GIRARD
Do Dominique, GAIGNON Clristophe, JOREAU Isabelle,
ET FOURMOND Mireille, FREMONT Yvonne, VIRIEUX Marie- Arrondissement de Saumur Claire, CHARRIER Olivier, BRUÈRE Frédéric , MARTIN PE nos Magalie, AGRELO Vincenzo, MAYER Anne,
CONVOCATION
Madame, Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir participer à la réunion du conseil municipal qui se réunira en session
ordinaire :
Le mardi 6 décembre 2022
A 19h00
Salle de la mairie
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l’expression de mes sentiments les plus distingués.
Le Maire
TR LÉ
Armelle PONCET
Obiet de la réunion :
e Tarifs d’encaissement 2023
+ Urbanisme — Instruction des autorisations du droit des sols — Convention de prestation de
services
e Questions diverses