Offres
API
Connexion
Documents similaires
Convocation - Convocation conseil municipal du 6 décembre 2022
Déliberation - Séance du 6 décembre 2022
Déliberation - Liste délibérations decembre 2024
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS DECEMBRE 2023
Déliberation - Compte rendu conseil municipal 6 décembre 2022
Déliberation - Liste délibérations décembre 2025
Déliberation - Séance du 6 septembre 2022
Déliberation - Liste des déliberations septembre 2024
Déliberation - Liste deliberations mars 2025
Déliberation - Liste délibérations octobre 2024
Déliberation - Liste des délibérations 6 décembre 2022
Document publié le Mardi 6 décembre 2022 par la commune de Breille-les-Pins.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des délibérations 6 décembre 2022)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Agriculture et alimentation, Justice et droit,
LISTE DES DELIBERATIONS
DCM 2022-38 examinée le 6 décembre 2022 - Tarifs d’encaissement 2023 — approuvée
DCM 2022-39 examinée le 6 décembre 2022 — Urbanisme- instruction des autorisations du droit
des sols — convention de prestations de services - approuvée
Le Maire Le secrétaire
Affiché le 8 décembre 2022