Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - Conseil municipal du 29 mars 2019
Conseil Municipal - Conseil municipal du 3 juin 2019
Conseil Municipal - Conseil municipal du 31 mars 2022
Conseil Municipal - Conseil municipal du 22 juillet 2021
Conseil Municipal - Conseil municipal du 15 octobre 2021
Conseil Municipal - Conseil municipal du 25 septembre 2020
Conseil Municipal - Conseil municipal du 11 octobre 2019
Compte-Rendu - Compte rendu Conseil municipal 16 mars 2023
Conseil Municipal - Conseil municipal du 2 septembre 2022
Conseil Municipal - Conseil Municipal du 18 juillet 2024
Conseil Municipal - Conseil municipal du 3 mars 2023
Document publié le Vendredi 3 mars 2023 par la commune de Tréogat.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Conseil municipal du 3 mars 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Assurance, Ruralité,
SEANCE DU VENDREDI 3 MARS 2023
’an deux mil vingt-trois, le vendredi trois mars à dix-neuf heures, le Conseil Municipal dûment convoqué le vingt-quatre février deux mil vingt-trois, s’est réuni en session ordinaire à la mairie, sous la présidence d’Annie LANNOU, première adjointe au Maire.
Etaient présents : Mme LANNOU Annie, Mr PETILLON Loïc, Mr DEPIENNE Romain, Mr LE BRUN Thierry, Mr RAPHALEN Michel, Mr QUEFFELEC Thierry, Mr BENSOUSSAN Gérard, Mr FERREIRA DA COSTA José, Mme BUREL Elodie (arrivée à 19 h 15, délibération n° 2023/4), Mr GOUZIEN Eric, Mme LE GALLO Valérie, Mme PELLEN QUINIOU Perrine et Mr VAN THIELEN Yves.
Formant la majorité des membres en exercice.
Absent :
Mme PELLEN QUINIOU Perrine a été élue secrétaire.
Le conseil municipal a :
- autorisé la première adjointe au maire à signer la nouvelle convention visant à porter soutien à la lecture publique, délibération n° 2023/1 ;
- autorisé le remboursement par la commune des frais de déplacement et de bouche des bénévoles de la bibliothèque, y compris ceux effectués avec leur véhicule personnel, selon les règles applicables aux fonctionnaires territoriaux et fixé l’indemnité kilométrique à 0,32 € selon l’arrêté du 26 août 2008 modifiant l’arrêté du 3 juillet 2006, en ce qui concerne les frais de bouche, fixé le montant du forfait dans la limite de 17,50 € par repas, délibération n° 2023/2 ;
- autorisé la première adjointe au maire à signer la nouvelle convention avec le CCAS de Plonéour-Lanvern concernant la livraison de repas à domicile et fixé le tarif de la participation de livraison à 1,50 € facturé par la commune de Tréogat à chaque bénéficiaire, délibération n° 2023/3 ; - adopté la dénomination « Impasse L’Orée du Bois» et la numérotation continue (classique) du futur lotissement « L’Orée du Bois », délibération n° 2023/4 ;
- autorisé le Maire à recruter un agent non titulaire pour accroissement d’activité – Délibération n° 2023/5 ; - voté la cotisation de 2023 de 200,31 € à l’Association des Maires du Finistère – Délibération n° 2023/6 ; - décidé d’adhérer à l’Association des Maires Ruraux du Finistère, et d’y cotiser pour l’année 2023 pour la somme de 100 € - Délibération n° 2023/7 ;
- donné son accord pour le versement d’une subvention de 78 € au Réseau d’Aides aux élèves en difficulté du Cap-Sizun et du Haut Pays Bigouden et qui sera versée à la Commune de PLOZEVET, le réseau n’étant pas habilité à gérer un compte – Délibération n° 2023/8 ;
- décidé d’adhérer au CAUE en 2023 pour une somme de 50 € - Délibération n° 2023/9.
L