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Document publié le Jeudi 22 juillet 2021 par la commune de Tréogat.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Conseil municipal du 22 juillet 2021)
Thèmes du document : Institutions publiques, Aménagement du territoire, Banque,
SEANCE DU JEUDI 22 JUILLET 2021
’an deux mil vingt et un, le jeudi vingt-deux juillet à dix-neuf heures trente, le Conseil Municipal dûment convoqué le treize juillet deux mil vingt et un, s’est réuni en session ordinaire à la salle polyvalente, sous la présidence de Jean-Pierre MIAGOUX, Maire.
Etaient présents : Mr MIAGOUX Jean-Pierre, Mr GERBE Alain, Mr PETILLON Loïc, Mr LE BRUN Thierry, Mr QUEFFELEC Thierry, Mr FERREIRA DA COSTA José, Mme BUREL Elodie, Mr GOUZIEN Eric, Mr DEPIENNE Romain, Mme GOUZIEN LE GALLO Valérie.
Formant la majorité des membres en exercice.
Absents : Mme LANNOU Annie, excusée, qui a donné procuration à Mr QUEFFELEC Thierry, Mr BENSOUSSAN Gérard, excusé, qui a donné procuration à Mr GERBE Alain, Mr RAPHALEN Michel, excusé, Mme PELLEN QUINIOU Perrine et Mr VAN THIELEN Yves.
Mme BUREL Elodie a été élue secrétaire.
Le conseil municipal a :
- décidé de retenir le bureau SBEA Ingénierie de Lorient pour l’élaboration du schéma directeur des eaux pluviales pour la somme de 8 980 € HT (10 775 €) ;
- a autorisé le Maire à signer la convention avec la commune de Plonéour-Lanvern concernant le portage des repas au restaurant scolaire pour l’année scolaire 2021-2022 ; - a décidé d’augmenter les tarifs périscolaires pour l’année scolaire 2021-2022, à savoir :
Repas :
- Repas enfant : 3,92 €
et une réduction de 20 % à partir du 3ème enfant, soit 3,14 € le repas. - Repas adulte : 6,24 €
Garderie :
- Matin – de 7 h 30 à 8 h 50 : 1,56 €,
- Soir – de 16 h 30 à 17 h 30 : 1,96 € (y compris le goûter)
- Soir – de 17 h 30 à 18 h : 0,58 €
- Soir – de 18 h à 18 h 30 : 0,58 €
- Soir – de 18 h 30 à 19 h : 0,58 €
- Matin et Soir – de 7 h 30 à 18 h : 2,87 € (y compris le goûter)
- Garderie Pause méridienne – de 13 h 15 à 13 h 35 : 0,58 €
- Soir – dépassement après 19 h : forfait de 10 € ;
- autorisé le Maire à demander à la commune de Plovan une participation de 2 000 € pour les frais de fonctionnement des services périscolaires au titre de l’année scolaire 2020-2021 ; - approuvé les termes de la convention relative au financement de l’initiation à la langue bretonne à l’école publique de TREOGAT et autorisé le Maire à signer la convention à intervenir ; - décidé de maintenir le tarif à 15 € par jour pour les frais d’électricité à facturer à l’Association CLAVI.
- donné son accord pour louer la salle polyvalente à Monsieur Mehdi BENSOUSSAN et décidé de maintenir le tarif à 15 € par mois, facturé au trimestre ;
- a pris acte de l’acquisition de 4 tables de pique-nique auprès du Magasin Vert de Pont-l’Abbé pour 496,67 € HT (596 € TTC) ainsi que la livraison de béton auprès du CADDAC de Pouldergat pour les dalles destinées aux 3 tables de pique-nique installées dans le jardin public pour un montant de 491,33 € HT (589,59 € TTC), soit un total de 990 € HT (1 185,59 € TTC).
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