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Déliberation - DEL 2023 12 86 Attribution Subventions Exceptionnelles tampon
Document publié le Samedi 7 janvier 2023 par la commune de Guipavas.
Lien du pdf (Déliberation - DEL 2023 12 86 Attribution Subventions Exceptionnelles tampon)
Thèmes du document : Sport, Institutions publiques, Handicap et inclusivité,
Envoyé
en
préfecture
le
18/12/2023
Reçu
en
préfecture
le
18/12/2023
Publié
le
ID
: 029-212900757-20231218-DEL20231286-DE
REPUBLIQUE
FRANÇAISE
DEPARTEMENT
DU
FINISTERE
ARRONDISSEMENT
DE
BREST
MAIRIE
DE
GUIPAVAS
GWIPAVAZ
GUIPAVAS www.guipavas.bzh
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
13
DECEMBRE
2023
DELIBERATION
2023-12-86
OBJET
: ATTRIBUTION
DE
SUBVENTIONS
EXCEPTIONNELLES
L'an
deux
mille
vingt-trois,
le
treize
décembre,
à
quatorze
heures,
le
Conseil
municipal,
légalement
convoqué,
s'est
réuni
sous
la
présidence
de
Monsieur
Fabrice
JACOB,
Maire.
Date
de
convocation
:7
décembre
2023
Date
d'affichage
:7
décembre
2023
En
exercice
: 33
Présents
: 31
Votants
: 33
Etaient
présents
:Fabrice
JACOB,
Christian
PETITFRERE,
Anne
DELAROCHE,
Jacques
GOSSELIN,
Monique
BRONEC,
Joël
TRANVOUEZ,
Ingrid
MORVAN,
Philippe
JAFFRES,
Céline
SENECHAL,
Nicolas
CANN,
Pierre
GRANDJEAN,
Danièle
LE
CALVEZ,
Catherine
ANDRIEUX,
Yannick
CADIOU,
Marie-Françoise
VOXEUR,
Claude
SEGALEN,
Gisèle
LE
DALL,
Patrice
SIDOINE,
Eliane
PICART,
Aurélie
MESLET,
Marie
FOURN,
Daniel
LE
ROUX,
Jean-Yvon
BOUCHEVARO,
Claire
LE
ROY,
Pierre
BODART,
Catherine
GUYADER,
Alain
LAMOUR,
Isabelle
BALEM,
Régine
SAINT-JAL,
Jean-Yves
CAM,
Emmanuel
MORUCCI
conseillers
municipaux.
Lesquels
forment
la
majorité
des
membres
en
exercice
et
peuvent
délibérer
valablement
en
exécution
de
l’article
L
2121-17
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales.
Procurations : Morgane
LOAEC
à
Gisèle
LE
DALL
Simon
DE
MEYER
à Christian
PETITFRERE
Madame
Régine
SAINT-JAL
a
été
nommée
secrétaire
de
séance. Envoyé
en
préfecture
le
18/12/2023
Reçu
en
préfecture
le
18/12/2023
Publié
le
ID
: 029-212900757-20231218-DEL20231286-DE
ATTRIBUTION
DE
SUBVENTIONS
EXCEPTIONNELLES
Il
est
proposé
au
Conseil
municipal
de
verser
aux
associations
guipavasiennes
et
à
un
sportif
guipavasien
de
haut
niveau,
cités
ci-dessous,
une
subvention
exceptionnelle,
sous
réserve
de
la
production
de
justificatifs.
A
l'association
ALC
—
section
course
à
pied
(ACDC),
la
somme
de
600€
afin
de
participer
aux
frais
d'organisation
de
la
course
à
pied
«
La
Biskoulenn
»
le
2
septembre
2023.
A
l'association
ALG
- section
badminton,
la
somme
de
1 000€
afin
de
participer
aux
frais
engagés
par
l'association
pour
la
qualification
de
ses
deux
équipes
séniors
à
la
finale
du
championnat
de
France
UFOLEP
à
Ingré
(Loiret)
les
8
et
9
avril
2023.
A
Benoit
Campion,
Guipavasien
et
sportif
de
haut
niveau,
la
somme
de
1000€
afin
de
l'accompagner
dans
son
objectif
de
se
qualifier
aux
Jeux
olympiques
de
Paris
2024
en
athlétisme
sur
l'épreuve
du
1500m. Dès
lors,
le Conseil
municipal,
après
avoir
entendu
l'exposé
et en
avoir
délibéré,
décide
:
- _
D'APPROUVER
l'attribution
de
subventions
exceptionnelles
précitées
Avis
des
commissions
:
Sport,
vie
associative,
culture,
animation
: Favorable
Finances,
administration
générale,
personnel,
communication,
démocratie,
citoyenneté,
relations
internationales
: Favorable
Décision
du
Conseil
municipal
: Adoptée
à
l'unanimité
POUR
EXTRAIT
CERTIFIE
CONFORME
A
GUIPAVAS,
LE
14
DECEMBRE
2023
Le
Maire,
La
secrétaire
de
séance,
Fabrice
JACOB
Régine
SAINT-JAL
rt