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Déliberation - DEL 2024 06 47 Attributions de Subventions Exceptionnelles tampon
Document publié le Dimanche 7 janvier 2024 par la commune de Guipavas.
Lien du pdf (Déliberation - DEL 2024 06 47 Attributions de Subventions Exceptionnelles tampon)
Thèmes du document : Institutions publiques, Sport, Handicap et inclusivité,
Envoyé
en
préfecture
le
01/07/2024
Reçu
en
préfecture
le
01/07/2024
Publié
le
ID
: 029-212900757-20240626-DEL20240647-DE
REPUBLIQUE
FRANÇAISE
DEPARTEMENT
DU
FINISTERE
ARRONDISSEMENT
DE
BREST
X
D
MAIRIE
DE
GUIPAVAS
GWIPAVAZ
GUIPAVAS www.guipavas.bzh
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
26
JUIN
2024
DELIBERATION
2024-06-47
OBJET
: ATTRIBUTION
DE
SUBVENTIONS
EXCEPTIONNELLES
L'an
deux
mille
vingt-quatre,
le
vingt-six
juin,
à
dix-huit
heures
trente
minutes,
le
Conseil
municipal,
légalement
convoqué,
s'est
réuni
sous
la
présidence
de
Monsieur
Fabrice
JACOB,
Maire.
Date
de
convocation
: 20
juin
2024
Date
d'affichage
: 20
juin
2024
En
exercice
: 33
Présents
: 32
Votants
: 31
Etaient
présents
: Fabrice
JACOB,
Christian
PETITFRERE,
Anne
DELAROCHE,
Jacques
GOSSELIN,
Monique
BRONEC,
Joël
TRANVOUEZ,
Ingrid
MORVAN,
Philippe
JAFFRES,
Céline
SENECHAL,
Nicolas
CANN,
Pierre
GRANDJEAN,
Danièle
LE
CALVEZ,
Catherine
ANDRIEUX,
Morgane
LOAEC,
Marie-Françoise
VOXEUR,
Claude
SEGALEN,
Gisèle
LE
DALL,
Patrice
SIDOINE,
Eliane
PICART,
Aurélie
MESLET,
Simon
DE
MEYER,
Marie
FOURN,
Daniel
LE
ROUX,
Claire
LE
ROY,
Pierre
BODART,
Catherine
GUYADER,
Alain
LAMOUR,
Isabelle
BALEM,
Régine
SAINT-JAL,
Emmanuel
MORUCCI
conseillers
municipaux.
Lesquels
forment
la
majorité
des
membres
en
exercice
et
peuvent
délibérer
valablement
en
exécution
de
l’article
L 2121-17
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales.
Procurations
:
Monsieur
Jean-Yves
CAM
à
Madame
Isabelle
BALEM
Elus
absents
car
concernés
par
l'affaire :
Messieurs
Yannick
CADIOU
et
Jean-Yvon
BOUCHEVARO
Monsieur
Pierre
GRANDJEAN
a
été
nommé
secrétaire
de
séance. Envoyé
en
préfecture
le
01/07/2024
Reçu
en
préfecture
le
01/07/2024
Publié
le
ID
: 029-212900757-20240626-DEL20240647-DE
ATTRIBUTION
DE
SUBVENTIONS
EXCEPTIONNELLES
Il'est
proposé
au
Conseil
municipal
de
verser
aux
associations
guipavasiennes
citées
ci-dessous,
une
subvention
exceptionnelle,
sous
réserve
de
la production
de justificatifs.
A
l'association
GDR
tennis
de
table,
la somme
de
500
€
afin
de
participer
aux
frais
d'organisation
des
championnats
du
Finistère
qui
se
sont
déroulés
les
2
et 3
mars
2024
à
Guipavas.
A
l'association
Les
Archers
de
Guipavas,
la somme
de
288
€ afin
de
participer
aux
frais de
déplacement
de
4
archers
sélectionnés
aux
Championnats
de
France
qui
ont
eu
lieu
les
1er,
2
et
3
mars
2024
à
La
Roche-sur-Yon. A
l'association
Fanfare
Goût
du
Reuz,
la somme
de
1 250
€ afin
de
participer
aux
frais
de
déplacement
de
15
membres
de
l'association
à Callington
dans
le cadre
d’un
rassemblement
des
trois villes jumelées
du
9 au
13
mai
2024.
Le
Conseil
municipal,
après
avoir
entendu
l'exposé
et en
avoir
délibéré,
décide
:
-__
D'ATTRIBUER
une
subvention
exceptionnelle
aux
trois
associations
mentionnées
sous
la
réserve
de
production
de
justificatifs.
Avis
des
commissions
:
Sport,
vie
associative,
culture,
animation
: Favorable
Finances,
administration
générale,
personnel,
communication,
démocratie,
citoyenneté,
relations
internationales
: Favorable
Décision
du
Conseil
municipal
: Adoptée
à
l’unanimité
POUR
EXTRAIT
CERTIFIE
CONFORME
À
GUIPAVAS,
LE
28
JUIN
2024
Le
Maire,
Le
secrétaire
de
séance,
Fabrice
JACOB
Pierre
GRANDJEAN