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Document publié le Samedi 7 janvier 2023 par la commune de Guipavas.
Lien du pdf (Déliberation - DEL 2023 06 42 Attribution de Subventions Exceptionnelles tampon)
Thèmes du document : Sport, Institutions publiques, Démocratie,
Envoyé
en
préfecture
le
30/06/2023
Reçu
en
préfecture
le
30/06/2023
Affiché
le
ID
: 029-212900757-20230630-DEL20230642-DE
REPUBLIQUE
FRANÇAISE
DEPARTEMENT
DU
FINISTERE
ARRONDISSEMENT
DE
BREST
MAIRIE
DE
GUIPAVAS
GWIPAVAZ
GUIPAVAS Wwww.guipavas.bzh
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
28
JUIN
2023
DELIBERATION
2023-06-42
OBJET
: ATTRIBUTION
DE
SUBVENTIONS
EXCEPTIONNELLES
L'an
deux
mille
vingt-trois,
le
vingt-huit
juin,
à
dix-huit
heures
et
trente
minutes,
le
Conseil
municipal,
légalement
convoqué,
s'est
réuni
sous
la
présidence
de
Monsieur
Fabrice
JACOB,
Maire.
Date
de
convocation
: 22
juin
2023
Date
d'affichage
: 22
juin
2023
En
exercice
: 33
Présents
: 30
Votants
: 32
Etaient
présents
: Fabrice
JACOB,
Christian
PETITFRERE,
Anne
DELAROCHE,
Jacques
GOSSELIN,
Monique
BRONEC,
Joël
TRANVOUEZ,
Ingrid
MORVAN,
Philippe
JAFFRES,
Céline
SENECHAL,
Nicolas
CANN,
Pierre
GRANDJEAN,
Danièle
LE
CALVEZ,
Catherine
ANDRIEUX,
Yannick
CADIOU,
Morgane
LOAEC,
Marie-Françoise
VOXEUR,
Claude
SEGALEN,
Gisèle
LE
DALL,
Patrice
SIDOINE,
Eliane
PICART,
Aurélie
MESLET,
Marie
FOURN,
Daniel
LE
ROUX,
Claire
LE
ROY,
Catherine
GUYADER,
Alain
LAMOUR,
Isabelle
BALEM,
Régine
SAINT-JAL,
Jean-Yves
CAM,
Emmanuel
MORUCCI
conseillers
municipaux.
Lesquels
forment
la
majorité
des
membres
en
exercice
et
peuvent
délibérer
valablement
en
exécution
de
l’article
L 2121-17
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales.
Procurations : Simon
DE
MEYER
à Anne
DELAROCHE
Jean-Yvon
BOUCHEVARO
à
Gisèle
LE
DALL
Pierre
BODART
à
Claire
LE
ROY
Monsieur
Alain
LAMOUR
a
été
nommé
secrétaire
de
séance. Envoyé
en
préfecture
le
30/06/2023
Reçu
en
préfecture
le
30/06/2023
Affiché
le
ID
: 029-212900757-20230630-DEL20230642-DE
ATTRIBUTION
DE
SUBVENTIONS
EXCEPTIONNELLES
Il est
proposé
au
Conseil
municipal
de
verser
aux
associations
guipavasiennes
citées
ci-dessous,
une
subvention
exceptionnelle,
sous
réserve
de
la
production
de
justificatifs.
A
l'association
Exocet
Darts
Club,
la
somme
de
1
500
€
afin
de
participer
aux
frais
d'organisation
de
la
coupe
de
France
des
7,
8
et 9
avril
dernier.
A
l'association
Pétanque
Club
de
Tourbian,
la
somme
de
121,84
€
afin
de
participer
aux
frais
de
maintenance
du
défibrillateur.
A
l'association
Twirling
Evolution,
la
somme
de
500
€
afin
de
participer
aux
frais
d'organisation
du
championnat
sélectif
National
2 des
25
et 26
février
dernier.
A
l'association
Les
Archers
de
Guipavas,
la somme
de
240
€ afin
de
participer
aux
frais
de
déplacement
d’un
archer
sélectionné
au
championnat
de
France
à
18
mètres
en
salle
des
11
et
12
mars
dernier.
A
l'association
ALC
—
section
Badminton,
la
somme
de
774
€,
afin
de
participer
aux
frais
de
location
de
la salle
de
sport
de
l'IFAC.
Avis
des
commissions
:
Sport,
vie
associative,
culture,
animation
: Favorable
Finances,
Administration
Générale,
Personnel,
Communication,
Démocratie,
Citoyenneté,
Relations
Internationales
: Favorable
Décision
du
Conseil
municipal
: Adoptée
à
l’unanimité
29
voix
pour
—
3
abstentions
(Mesdames
Isabelle
BALEM,
Régine
SAINT-JAL
et
Monsieur
Jean-Yves
CAM) Monsieur
Yannick
CADIOU
étant
intéressé
à
l'affaire,
n’a
pas
assisté
à
cette
délibération.
POUR
EXTRAIT
CERTIFIE
CONFORME
À
GUIPAVAS,
LE
30
JUIN
2023
Le
Maire,
Le
secrétaire
de séance,
Fabrice
JACOB
Alain
LAMO aan
ZT se,