Compte-Rendu - CR 24 octobre 2023

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Compte-Rendu - CR 24 octobre 2023 Document publié le Mardi 24 octobre 2023 par la commune de Geloux. Lien du pdf (Compte-Rendu - CR 24 octobre 2023)Thèmes du document : Investissement et développement économique, Ruralité, Démocratie, 1

COMMUNE DE GELOUX

Compte-rendu du Conseil Municipal du 24 octobre 2023

L’an deux mille vingt-trois et le vingt-quatre octobre à dix-huit heures et trente minutes, le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Maylis ETCHEVERRY, Maire de GELOUX.

Date de convocation du Conseil Municipal : 17 octobre 2023

Nombre de Conseillers en exercice : 15

Nombre de Conseillers présents : 11

Présents : Maylis ETCHEVERRY, Jean-Paul ALYRE, Marie BARBUT, Alain CHIBRAC, Etienne MAËSO, Laurence BROUSTE, Quentin DUCOURNEAU, Laurent COULLEREZ-CODARINI, Jean- Charles EBRAS, Steeve DEMAY, Maylis DESCOUBES.

Absents excusés : Jean-Bernard DAUGE, Sylvie VISADE, Marie-Sophie MESPLEDE, Benoit RIDOU.

Pouvoir de Sylvie VISADE à Laurence BROUSTE.

Lesquels forment la majorité des membres en exercice et peuvent délibérer valablement, en exécution de l’article L.2121-17 du Code Général des Collectivités Territoriales.

Laurence BROUSTE a été nommé secrétaire, conformément à l’article L.2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales.

Lecture est faite du compte-rendu de la séance du 11 septembre 2023. Aucune remarque n’ayant été soulevée, le compte-rendu de la séance du 11 septembre 2023 est adopté à l’unanimité.

DECISION MODIFICATIVE :

Jean-Paul ALYRE, 1er adjoint en charge des finances, présente le projet de Décision modificative.2

Cette décision modificative qui s’équilibre à 30 300 euros pour la section d’investissement et à 25 800 euros en section de fonctionnement est adoptée à l’unanimité.

ATTRIBUTION DES AIDES A LA SCOLARITE 2022/2023 :

Madame Le Maire rappelle aux membres du Conseil Municipal l’initiative lancée par la Commission Education du village en faveur des jeunes Gelouxois et qui consiste à donner un coup de pouce financier aux jeunes inscrits dans des études supérieures ou dans une formation professionnelle à la rentrée scolaire 2023/2024. Ceci afin d’aider les étudiants à faire face à certains frais relatifs à leur scolarité (achat de livres scolaires ou de matériel particulier, frais de transport, aide à l’installation dans un logement, etc.…). Les personnes concernées avaient jusqu’au 30 septembre 2023 pour constituer une demande en Mairie.

9 demandes ont été reçues en Mairie. Après avoir été vérifiées et examinées, 9 demandes ont été retenues et transmises à la commission Education du village.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal de Geloux, sur proposition de La Présidente de la Commission Education, Maylis ETCHEVERRY, décide que suite aux contraintes financières que les jeunes peuvent rencontrer au cours de leur vie étudiante, un coup de pouce de la Commune peut remédier à améliorer leurs conditions de scolarité et qu’une aide sera votée individuellement pour les demandes retenues à savoir,

 Aide aux études d’un montant de 150 € à Mademoiselle DUHAMEL Priscilla,  Aide aux études d’un montant de 150 € à Monsieur DUHAMEL Jordan,  Aide aux études d’un montant de 290 € à Mademoiselle DE LAUZAINGHEIN Calie,  Aide aux études d’un montant de 150 € à Monsieur MAINGARD Nolann,  Aide aux études d’un montant de 290 € à Monsieur PINSOLLE Romain,  Aide aux études d’un montant de 430 € à Monsieur HIRELLE Sébastien,  Aide aux études d’un montant de 150 € à Mademoiselle FRANCOISE Maëlle,  Aide aux études d’un montant de 290 € à Monsieur LAMY-OUSTINUK Jules,  Coup de pouce non-boursier d’un montant de 150 € à Monsieur VERNHES Clément. Le Conseil Municipal décide, à l’unanimité d’autoriser Madame le Maire à procéder au mandatement de ces sommes, prévues à l’article 6574 du Budget Principal de la Commune.

REMBOURSEMENT DE FRAIS :

Deux situations de remboursement de frais sont présentées :

- Madame le Maire expose aux membres du Conseil Municipal qu’une panne sur la pompe doseuse du stade a nécessité l’achat d’une pièce via un site internet n’acceptant pas le paiement par mandat administratif. Compte tenu de l’urgence, Etienne MAËSO s’était chargé d’acheter ce matériel. Cependant, il avait dû faire l’avance des frais de ce matériel.

La facture du Site QUIMPOOL.com s’élève à 45.80 €.

Le Conseil Municipal, à l’unanimité (Etienne MAËSO n’a pris part ni aux débats, ni au vote), décide lui rembourser la somme de 45.80 €.3

- Elle expose ensuite que lors de la préparation des fêtes patronales de juin, il avait fallu, au dernier moment, faire l’acquisition de petit matériel électrique afin de pouvoir finir les branchements. Compte tenu de l’urgence, Laurent COULLEREZ-CODARINI s’était chargé de chercher ce matériel. Cependant, il avait dû faire l’avance des frais de ce matériel.

La facture de Bricomarché s’élève à 42.80 €.

Le Conseil Municipal, à l’unanimité (Laurent COULLEREZ-CODARINI n’a pris part ni aux débats, ni au vote), décide lui rembourser la somme de 42.80 €.

ADHESION A L’ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES COMMUNES FORESTIERES : Madame le Maire présente la Fédération Nationale des communes forestières et son réseau. Il est fait état des actions et du rôle tenus par celle-ci tant au niveau départemental que national pour la bonne défense des intérêts de la propriété forestière communale et de la promotion du développement des territoires ruraux pour la forêt.

Alain CHIBRAC, Adjoint au maire en charge de la forêt, rappelle l’intérêt pour la commune de GELOUX d’adhérer au réseau des communes forestières pour toute question relevant de l’espace forestier et de la filière bois.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal de GELOUX, à l’unanimité, décide :

- D’adhérer à l’association départementale des communes forestières et à la Fédération nationale et d’en respecter les statuts,

- De payer la cotisation annuelle correspondant à cette adhésion, - De charger Madame le Maire de signer tout document nécessaire à cette adhésion, - De mandater Monsieur Alain CHIBRAC pour représenter la commune auprès de ses instances.

ETAT D’ASSIETTE ET DESTINATION DES COUPES DE BOIS 2024 : Conformément à la proposition du programme des coupes de l’année 2024 présenté par l’Office National des Forêts, après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide d’approuver la proposition du programme des coupes de l’année 2024, annexée à la délibération. Le Conseil Municipal décide que toutes les coupes seront vendues sur pied par l’ONF soit en vente par appel d’offres, soit en vente de gré à gré sur proposition de l’ONF, après accord formel de Madame le Maire lors de la mise en vente.

Le Conseil Municipal donne pouvoir à Madame le Maire pour effectuer toutes les démarches nécessaires à la bonne réalisation des opérations de commercialisation des bois.

De plus, Alain CHIBRAC indique que les travaux d’éclaircie des parcelles n°11 (parcelle « photovoltaïque » et 22 sont en cours.

QUESTIONS DIVERSES :

- Demande de subvention exceptionnelle Stade Ygossais Section Ski La section ski a demandé l’attribution d’une subvention exceptionnelle pour l’organisation d’un séjour de 7 jours dans les Alpes pour ses adhérents.

Compte tenu du coût du séjour (environ 36 000 euros) sur une sortie réservée à des adhérents et non ouvertes à tous, le Conseil Municipal ne donnera pas de suite à cette demande de subvention.

- Point déploiement fibre

Le déploiement de la fibre optique est sur le point de s’achever. Le point noir à Balembits a été résolu. Quelques maisons restent à équiper, en particulier sur le secteur du Pouyet.

- Projet antenne téléphonie

Etienne MAËSO indique que le dossier d’antenne téléphonie avance bien. Le permis de construire a été accepté. Les travaux devraient commencer en tout début d’année.

- Point sur les travaux

Etienne MAËSO donne un état de l’avancée des différents travaux en cours. Les travaux prévus à l’aire de jeux sont quasiment terminés. L’entreprise KASO doit venir changer quelques cordages oubliés sur la pyramide.4

Le dossier de curage du plan d’eau a enfin obtenu toutes les autorisations, et le devis est signé. Les travaux sont prévus semaine 40 pour l’abaissement progressif du niveau d’eau et semaine 41 pour le curage.

Concernant l’immeuble LESBAZEILLES, de l’humidité est apparue à l’appartement n°1. Les recherches de la cause ou de la fuite sont en cours.

Les travaux d’isolation au logement du Presbytère ont également débuté. La tranche 2023 de remplacement de candélabres au centre bourg est en cours. Le remplacement de l’éclairage à la Salle Polyvalente par de l’éclairage LED a, quant à lui, été effectué.

- Lotissement

La dernière étude vient d’être transmise par la BEMOGE et portée à connaissance des élus. Le projet prévoit la réalisation de 27 lots, en plusieurs tranches de travaux. Deux simulations sont présentées et seront étudiées.

- Réflexions / Perspectives 2024

Jean-Paul ALYRE, 1er adjoint, signale aux conseillers que les prévisions de travaux ou projets préparatoires au Budget 2024 doivent se réfléchir et se chiffrer dès à présent. Il propose qu’en plus des aides à la scolarité, des aides supplémentaires en faveur des jeunes soient envisagées. Il évoque également la possibilité d’intégration de panneaux photovoltaïques sur les toitures de certains bâtiments.

Il insiste sur le fait que malgré un contexte économique difficile, il faut continuer à se projeter tout en continuant de maitriser les différentes dépenses de la commune.

- Journée des associations

L’ensemble des bureaux des associations a été convié à une journée en commun le 8 octobre. L’occasion de partager tous ensemble un moment convivial autour d’un buffet.

- Date à retenir

Le traditionnel repas de fin d’année au restaurant L’Oustaou est prévu le 15 décembre prochain.

L’ordre du jour étant achevé, la séance est levée.

Ce compte-rendu sera lu et soumis à approbation lors du prochain conseil municipal.

Le Maire, Les Adjoints, Les membres du Conseil, Maylis ETCHEVERRY