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Déliberation - 04 19052025 14
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Vaujany.
Lien du pdf (Déliberation - 04 19052025 14)
Thèmes du document : Santé, Mode, textile et habillement, Assurance,
Marmottons : 3 ans à 5 ¾ ans Chamois : 6 -7.5 ans P’tit Rando : 7.5 -9 ans
Randonneurs : 9 à 11 ¾ ans Alpinistes : 12 à 15 ¾ ans (uniquement l’été)
Adresse : Mairie (Pôle Enfance), 11route de la cour basse 38114 VAUJANY
Tél : 04 76 11 11 94
E-Mail : centredeloisirs@vaujany.fr Blog: http://www.pole-enfance-vaujany.blogspot.fr
ACCUEIL
L’ACCUEIL DE LOISIRS SANS HEBERGEMENT est ouvert pour les enfants scolarisés de 3 à 11 ans
révolus l’hiver et jusqu’à 15 ans révolus l’été.
SAISON HIVER : OUVERTURE 7/7J de 8h00 à 18h00
SAISON ETE : OUVERTURE du lundi au vendredi de 8h15 à 17h45
INTERSAISON: OUVERTURE les mercredis de 8h15 à 17h15
Accueil : jusqu’à 9h30 le matin et entre 13h30 et 14h00 l’après-midi / départ à partir de 16h30.
Horaires pouvant être modifiés selon les activités ou les sorties programmées.
Merci de bien vouloir respecter ces horaires afin d’organiser au mieux la journée.
En dehors de ces horaires, la direction se réserve la possibilité de ne pas accepter l’accueil des
enfants.
Les enfants sont confiés uniquement à leurs parents ou aux personnes majeures désignées par
autorisation écrite et munies d’une pièce d’identité.
Toutefois en cas de retard (excédant une heure) et en l’absence de communication avec les parents
et personnes majeures désignées par autorisation écrite l’enfant pourrait être confié à la
Gendarmerie.
L’EQUIPE D’ENCADREMENT EST COMPOSÉE
D’une responsable diplômée BPJEPS LTP, et d’une adjointe diplômée DEJEPS DPTR.
D’une équipe d’animateurs ou animatrices diplômées du B.A.F.A. ou équivalence (diplômé selon le
quota législatif DRAJES).
REGLEMENT INTERIEUR DE
L’A.L.S.H. DE VAUJANY
Communauté de Communes de
l’Oisans CONDITION D’INSCRIPTION
Les enfants doivent être à jour de leurs vaccinations selon le calendrier vaccinal français.
Pour les étrangers des vaccins de niveau équivalent seront demandés.
1. MODALITES :
Fournir la copie des vaccins obligatoires (Nom Prénom date de naissance de l’enfant doivent
y figurer)
Remplir, dater et signer la fiche sanitaire de l’enfant et mettre vos données à jour via le
portail famille avec vos identifiants.
Fournir pour chaque enfant la copie de la responsabilité civile et accident à son nom.
Fournir un planning de réservation par le biais du logiciel BL.
En cas de stage : engagement à l’inscription pour toute la durée du stage.
Fournir les pièces justificatives complémentaires selon nécessité (voir annexe)
2 L’ENREGISTREMENT DES INSCRIPTIONS et la PRIORISATION se feront dans l’ordre suivant:
1. Les familles et résidents de Vaujany.
2. Les demandes des vacanciers par ordre d’arrivée des emails.
3. Les demandes des familles de la C.C.O.
Les inscriptions sont validées et confirmées veilles pour le lendemain.
Tout dossier incomplet ne permettra pas d’accueillir votre enfant.
2. ADAPTATION :
Pour s’habituer doucement à son nouveau cadre de vie et au personnel, une visite le jour d’accueil
est nécessaire autant pour l’enfant que pour les parents.
Les échanges réguliers entre les parents et le personnel sont indispensables à la qualité de l’accueil
de l’enfant et à l’instauration d’un climat de confiance.
3. SANTE :
Les enfants doivent être en bonne santé. Il est important d’informer l’équipe si vous avez administré
un traitement médicamenteux à votre enfant avant son accueil. Les enfants malades ne seront
acceptés qu’après avis de la direction et aucun médicament ne peut être donné sans ordonnance.
Attention le médicament prescrit doit être le même que celui délivré (même nom).
Si l’enfant a un P.A.I., il est nécessaire de nous en informer avant sa venue et de le fournir lors de
son inscription.
Page 1/4 Maladies et évictions :
Votre enfant ne pourra pas être accueilli à L’A.L.S.H. s’il présente une température supérieure ou
égale à 38,5°c et s’il présente les symptômes d’une des maladies inscrites à l’éviction (dans
l’annexe).
Il sera nécessaire de présenter un certificat médical présentant l’autorisation à réintégrer la
collectivité ou un certificat de non contagion.
En cas d’accident ou tout état d’un enfant nécessitant des soins d’urgence, la directrice et le
personnel de l’A.L.S.H. prendront toutes les mesures de soins ou d’hospitalisation d’urgence
nécessaires et en informeront immédiatement la famille.
4. ENFANT PORTEUR D’UN HANDICAP :
L’accueil des enfants porteurs de handicap ou de maladie chronique se prépare avec la famille, le
médecin traitant et sous réserve d’un accord du médecin de la P.M.I.
Cet accueil ne doit pas entraîner pour le personnel des contraintes spécifiques telles qu’il ne puisse
pas assurer la surveillance des autres enfants.
LES PARENTS SONT INVITES A FOURNIR SELON LA SAISON
Du linge de rechange (pantalon, slip, chaussettes)
Bonnet, gants, lunettes de soleil, casquette et crème solaire
Une paire de chaussons, des chaussures de marche, bottes, baskets.
Un maillot de bain et serviette de bain pour les sorties à la piscine (l’équipe d’animation
vous avertira)
Un doudou, sucette si nécessaire pour le temps calme.
La direction se réserve le droit de refuser un enfant pour l’activité s’il n’est pas correctement équipé,
malgré les recommandations faites par l’équipe.
ASSURANCE
La commune souscrit une assurance garantissant sa responsabilité civile pour l’ensemble de ses
activités. Néanmoins, la copie de l’assurance de responsabilité civile et accident propre à l’enfant
doit être fournie et réactualisée chaque année et à chaque échéance.
Nous déclinons toute responsabilité en cas de détérioration, de perte ou de vols d’objets
personnels : lunettes, vêtements, etc… (Marquer les affaires personnelles des enfants à leur nom).
Lorsque les parents sont présents dans les locaux, leurs enfants sont sous leur responsabilité.
Page 2/4 ALIMENTATION
Deux cuisiniers expérimentés préparent les repas et les goûters au sein du Multi-Accueil et de
l’A.L.S.H. Aucun aliment venant de l’extérieur ne sera accepté (sauf en cas d’allergie)
Les enfants soumis à un régime alimentaire doivent être signalés à la direction.
Les menus de la semaine sont affichés dans le hall, sur le panneau d’information.
LES MODALITES DE FACTURATION ET DE REMBOURSEMENT
Modes de règlement : conformément à l’arrêté 2019-14-R du 19/05/2025
Les règlements s’effectuent exclusivement auprès de la direction soit par :
Chèque bancaire (à l’ordre de Régie Pôle Enfance Vaujany)
Espèces
Carte bancaire
Paiement PAYFIP
ANCV
Chèque CESU pour les moins de 6 ans
Note : un coût supplémentaire peut être appliqué pour certaines activités.
Comme pour tout service communal, des états de poursuite par voie de saisie seront enclenchés à
défaut de paiement.
LES CAS DE REMBOURSEMENT POSSIBLE :
a. Si la structure est prévenue de l’absence 48h avant midi (pour absence le lundi, prévenir le
vendredi avant 12h).
b. Si la structure est prévenue la veille de l’absence ou le jour même :
Sur présentation d’un certificat médical ou d’un bulletin d’hospitalisation : il ne sera pas appliqué
de jour de carence.
c. Sans justificatif : le premier jour d’absence ne sera pas remboursé.
Par délégation de M. Le Maire La Directrice du Pôle Enfance
La 1ere adjointe Marianne Michel Aline Guillou
La Responsable de L’A.L.S.H Les Parents
Karine Brun-Cosme Bruny
Page 3/4
Page 4/4 Marmottons : 3 ans à 5 ¾ ans Chamois : 6 -7.5 ans P’tit Rando : 7.5 -9 ans
Randonneurs : 9 à 11 ¾ ans Alpinistes : 12 à 15 ¾ ans (uniquement l’été)
Adresse : Mairie (Pôle Enfance), 11route de la cour basse 38114 VAUJANY
Tél : 04 76 11 11 94
E-Mail : centredeloisirs@vaujany.fr Blog: http://www.pole-enfance-vaujany.blogspot.fr
ACCUEIL
L’ACCUEIL DE LOISIRS SANS HEBERGEMENT est ouvert pour les enfants scolarisés de 3 à 11 ans
révolus l’hiver et jusqu’à 15 ans révolus l’été.
SAISON HIVER : OUVERTURE 7/7J de 8h00 à 18h00
SAISON ETE : OUVERTURE du lundi au vendredi de 8h15 à 17h45
INTERSAISON: OUVERTURE les mercredis de 8h15 à 17h15
Accueil : jusqu’à 9h30 le matin et entre 13h30 et 14h00 l’après-midi / départ à partir de 16h30.
Horaires pouvant être modifiés selon les activités ou les sorties programmées.
Merci de bien vouloir respecter ces horaires afin d’organiser au mieux la journée.
En dehors de ces horaires, la direction se réserve la possibilité de ne pas accepter l’accueil des
enfants.
Les enfants sont confiés uniquement à leurs parents ou aux personnes majeures désignées par
autorisation écrite et munies d’une pièce d’identité.
Toutefois en cas de retard (excédant une heure) et en l’absence de communication avec les parents
et personnes majeures désignées par autorisation écrite l’enfant pourrait être confié à la
Gendarmerie.
L’EQUIPE D’ENCADREMENT EST COMPOSÉE
D’une responsable diplômée BPJEPS LTP, et d’une adjointe diplômée DEJEPS DPTR.
D’une équipe d’animateurs ou animatrices diplômées du B.A.F.A. ou équivalence (diplômé selon le
quota législatif DRAJES).
CONDITION D’INSCRIPTION
Les enfants doivent être à jour de leurs vaccinations selon le calendrier vaccinal français.
Pour les étrangers des vaccins de niveau équivalent seront demandés.
REGLEMENT INTERIEUR DE
L’A.L.S.H. DE VAUJANY
Résidents / permanents 1. MODALITES :
Fournir la copie des vaccins obligatoires (Nom Prénom date de naissance de l’enfant doivent
y figurer)
Remplir, dater et signer la fiche sanitaire de l’enfant et mettre vos données à jour via le
portail famille avec vos identifiants.
Fournir pour chaque enfant la copie de la responsabilité civile et accident à son nom.
Fournir un planning de réservation par le biais du logiciel BL.
En cas de stage : engagement à l’inscription pour toute la durée du stage.
Fournir les pièces justificatives complémentaires selon nécessité (voir annexe)
2. L’ENREGISTREMENT DES INSCRIPTIONS :
Les familles de Vaujany et résidents seront informées par mail à chaque saison pour
l’inscription de leur enfant (en mai pour l’été, en octobre pour l’hiver).
Tout dossier incomplet ne permettra pas d’accueillir votre enfant.
3. ADAPTATION :
Pour s’habituer doucement à son nouveau cadre de vie et au personnel, une visite le jour d’accueil
est nécessaire autant pour l’enfant que pour les parents.
Les échanges réguliers entre les parents et le personnel sont indispensables à la qualité de l’accueil
de l’enfant et à l’instauration d’un climat de confiance.
4. SANTE :
Les enfants doivent être en bonne santé. Il est important d’informer l’équipe si vous avez administré
un traitement médicamenteux à votre enfant avant son accueil. Les enfants malades ne seront
acceptés qu’après avis de la direction et aucun médicament ne peut être donné sans ordonnance.
Attention le médicament prescrit doit être le même que celui délivré (même nom).
Si l’enfant a un P.A.I., il est nécessaire de nous en informer avant sa venue et de le fournir lors de
son inscription.
Maladies et évictions :
Votre enfant ne pourra pas être accueilli à L’A.L.S.H. s’il présente une température supérieure ou
égale à 38,5°c et s’il présente les symptômes d’une des maladies inscrites à l’éviction (dans
l’annexe).
Page 1/4 Il sera nécessaire de présenter un certificat médical présentant l’autorisation à réintégrer la
collectivité ou un certificat de non contagion.
En cas d’accident ou tout état d’un enfant nécessitant des soins d’urgence, la directrice et le
personnel de l’A.L.S.H. prendront toutes les mesures de soins ou d’hospitalisation d’urgence
nécessaires et en informeront immédiatement la famille.
5. ENFANT PORTEUR D’UN HANDICAP :
L’accueil des enfants porteurs de handicap ou de maladie chronique se prépare avec la famille, le
médecin traitant et sous réserve d’un accord du médecin de la P.M.I.
Cet accueil ne doit pas entraîner pour le personnel des contraintes spécifiques telles qu’il ne puisse
pas assurer la surveillance des autres enfants.
LES PARENTS SONT INVITES A FOURNIR SELON LA SAISON
Du linge de rechange (pantalon, slip, chaussettes)
Bonnet, gants, lunettes de soleil, casquette et crème solaire
Une paire de chaussons, des chaussures de marche, bottes, baskets.
Un maillot de bain et serviette de bain pour les sorties à la piscine (l’équipe d’animation
vous avertira)
Un doudou, sucette si nécessaire pour le temps calme.
La direction se réserve le droit de refuser un enfant pour l’activité s’il n’est pas correctement équipé,
malgré les recommandations faites par l’équipe.
ASSURANCE
La commune souscrit une assurance garantissant sa responsabilité civile pour l’ensemble de ses
activités. Néanmoins, la copie de l’assurance de responsabilité civile et accident propre à l’enfant
doit être fournie et réactualisée chaque année et à chaque échéance.
Nous déclinons toute responsabilité en cas de détérioration, de perte ou de vols d’objets
personnels : lunettes, vêtements, etc… (Marquer les affaires personnelles des enfants à leur nom).
Lorsque les parents sont présents dans les locaux, leurs enfants sont sous leur responsabilité.
ALIMENTATION
Deux cuisiniers expérimentés préparent les repas et les goûters au sein du Multi-Accueil et de
l’A.L.S.H. Aucun aliment venant de l’extérieur ne sera accepté (sauf en cas d’allergie)
Les enfants soumis à un régime alimentaire doivent être signalés à la direction.
Page 2/4 Les menus de la semaine sont affichés dans le hall, sur le panneau d’information.
LES MODALITES DE FACTURATION ET DE REMBOURSEMENT
Modes de règlement : conformément à l’arrêté 2019-14-R du 19/05/2025
Les règlements s’effectuent exclusivement auprès de la direction soit par :
Chèque bancaire (à l’ordre de Régie Pôle Enfance Vaujany)
Espèces
Carte bancaire
Paiement PAYFIP
ANCV
Chèque CESU pour les moins de 6 ans
Note : un coût supplémentaire peut être appliqué pour certaines activités.
Comme pour tout service communal, des états de poursuite par voie de saisie seront enclenchés à
défaut de paiement.
LES CAS DE REMBOURSEMENT POSSIBLE :
a. Si la structure est prévenue de l’absence 48h avant midi (pour absence le lundi, prévenir le
vendredi avant 12h).
b. Si la structure est prévenue la veille de l’absence ou le jour même :
Sur présentation d’un certificat médical ou d’un bulletin d’hospitalisation : il ne sera pas appliqué
de jour de carence.
c. Sans justificatif : le premier jour d’absence ne sera pas remboursé.
Par délégation de M. Le Maire La Directrice du Pôle Enfance
La 1ere adjointe Marianne Michel Aline Guillou
La Responsable de L’A.L.S.H Les Parents
Karine Brun-Cosme Bruny
Page 3/4
Page 4/4