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Procès Verbal - P.V Conseil 02 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Virigneux.
Lien du pdf (Procès Verbal - P.V Conseil 02 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Budget, Institutions publiques,
PROCES-VERBAL DE LA RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 25/02/2026 — À 20H00
Présents : FARJON Jean-Christophe, DUVIGNAU Ghislaine, Hervé MICHEL, Huguette NALIN, Muriel RO- MAGNY, LAVAL David, ROCHAND Corinne, VALLET Jean-Claude. GIBERT Yves, Odile COQUILLARD, MERLE Agnès.
Pouvoir : Hélène CHARBONNIER a donné pouvoir à Huguette NALIN
11 conseillers présents et 1 conseiller représenté
Le quorum est atteint
ORDRE DU JOUR
+ Validation du procès-verbal du Conseil municipal du 21 janvier 2026. + Proposition de la convention de mise à disposition de locaux à l’association diocésaine de St Etienne. e Vote des budgets primitifs 2026 de la Commune et du lotissement.
e Questions diverses.
Validation du procès-verbal du conseil municipal du 21/01/2026
Le procès-verbal rédigé à l’issue de la séance du 21 janvier2026 a été envoyé, par mail, à chacun des membres du Conseil Municipal pour lecture. Le procès-verbal est approuvé à l’unanimité.
Proposition de la convention de mise à disposition de locaux à l’asso-
ciation diocésaine de St Etienne
Monsieur le Maire propose au Conseil Municipal de lire ensemble la convention de mise à disposition de locaux à l’association diocésaine de St Etienne proposée.
Un exemplaire de ladite convention a été envoyé par mail aux membres du conseil en même temps que la convocation au conseil municipal.
Cette convention contractualise le prêt d’une salle dans les locaux communaux à l’association diocésaine de St Etienne pour une durée de neuf ans
Le Conseil Municipal ouf l’exposé de Monsieur le Maire et après en avoir délibéré :
VALIDE à l’unanimité la proposition de Mr le Maire de signer cette convention avec l’association diocésaine de St Etienne.
COMMUNE DE VIRIGNEUX PV de ia réunion de Conseil Municipal du 25 février 2026
1 Vote du budget primitif 2026 de la Commune
Monsieur le Maire soumet au Conseil Municipal le Budget Primitif de la Commune 2026, dont le total des recettes et des dépenses de fonctionnement s'élève à 409733,00€ et le total des recettes et dépenses d'investissement à 856720,64€
Après répartition entre les différents articles et chapitres, l'ensemble du budget primitif de la commune a été voté, à l’unanimité, par les membres présents.
Vote du budget primitif 2026 du lotissement du Verger
Monsieur le Maire soumet au Conseil Municipal le Budget Primitif du lotissement du Verger 2026, dont le total des recettes et des dépenses de fonctionnement s'élève à 21625,00 € HT et le total des recettes et dépenses d'investissement à 21625,00 € HT.
Après répartition entre les différents articles et chapitres, l'ensemble du budget primitif du lotissement a été voté, à l'unanimité, par les membres présents.
Questions diverses
La séance est levée à 23h00
PV arrêté à la séance suivante de Conseil Municipal. le samedi 21 mars à 20h00.
Le Maire, Secrétaire de séance,
Jean-Christophe FARJON Agnès Merle
COMMUNE DE VIRIGNEUX PV de la réunion de Conseil Municipal du 25 février 2026
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