Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Coeur de Loire - Ordre du
unknown - Communauté de communes - Coeur de Loire - Ordre du
unknown - Communauté de communes - Coeur de Loire - Ordre du
unknown - Communauté de communes - Coeur de Loire - Ordre du
unknown - Communauté de communes - Coeur de Loire - Ordre du
unknown - Communauté de communes - Coeur de Loire - Ordre du
unknown - Communauté de communes - Coeur de Loire - Ordre du
unknown - Communauté de communes - Coeur de Loire - Ordre du
unknown - Communauté de communes - Coeur de Loire - Ordre du
unknown - Communauté de communes - Coeur de Loire - Ordre du
unknown - Communauté de communes - Coeur de Loire - Ordre du jour 28mai
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Coeur de Loire - Ordre du jour 28mai)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Humanitaire, Investissement et développement économique,
Conseil Communautaire du 28 mai 2026
Ordre du jour
Lieu : Salle des fêtes de Pouilly sur Loire
Approbation du PV de la séance du 7 mai 2026
POLE DIRECTION
ADMINISTRATION
1/ Désignation de représentants à l’association de promotion et de gestion de l’Ecole de la Deuxième Chance 2/ Désignation des représentants au sein des conseils d’administration des collèges et lycées du territoire 3/ Désignation d’un représentant titulaire et d’un suppléant de la Communauté de Communes Cœur de Loire au sein de ARNIA
4/ Débat sur l’intérêt d’organiser un pacte de gouvernance
POLE RESSOURCES
RESSOURCES HUMAINES
5/ Précision d’emploi
6/ Création et composition du Comité Social et Technique (CST)
FINANCES
7/ Composition de la Commission Intercommunale des Impôts Directs (CIID) 8/ Création et désignation des membres de la Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées (CLECT)/
JURIDIQUE
9/ Election de la Commission d’Appel d’Offres et modalités de fonctionnement des réunions à distance
POLE SERVICES A LA POPULATION
ECOLE DE MUSIQUE
10/ Désignation de représentants de la Communauté de Communes Cœur de Loire au sein du Conseil d’établissement de l’école de musique intercommunale
ACTION SOCIALE
11/ Désignation de Représentants de la Communauté de Communes au sein de la Mission Locale Bourgogne Nivernaise
12/ Désignation d’un délégué à l’« Association cantonale de gestion de logements-foyer pour personnes âgées de Pouilly sur Loire »
RESEAU DES PISCINES
13/ Réactualisation du POSS de la piscine de Cosne Cours sur Loire
POLE ATTRACTIVITE
MOBILITE
14/ Modification des statuts de la Régie des Mobilités en Cœur de Loire
15/ Candidature à l’appel à projets de la Direction Régionale Bourgogne Franche Comté pour 2026 relatif à la mobilité des demandeurs d’emploi
16/ Désignation des membres du conseil d’exploitation de la régie des mobilités en Cœur de Loire
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
17/ Rectification d’une erreur matérielle dans la convention cadre de l’Opération de revitalisation du Territoire (ORT) – Extension à Donzy, Neuvy sur Loire et Pouilly sur Loire
18/ Désignation d’un représentant de la Communauté de Communes au sein de la SEM Patrimoniale …/… ATTRACTIVITE MEDICALE
19/ Désignation d’un représentant au sein du Conseil de surveillance du centre hospitalier de Cosne sur Loire …
POLE ENVIRONNEMENT
GEMAPI
20/ Demandes de subventions pour le suivi de la qualité des eaux brutes des captages d’eau potable auprès de l’Agence de l’eau Loire-Bretagne
QUESTIONS DIVERSES