Offres
API
Connexion
Documents similaires
Convocation - Convocation CM 21 11 22
Convocation - Convocation CM 17 01
Convocation - Convocation CM 11 10
Convocation - Convocation CM 22 04 24
Convocation - Convocation CM 11 07 22
Convocation - Convocation CM 01 08 22
Convocation - Convocation CM 12 09 22
Convocation - convocation CM du 4 aout 2025
Convocation - Convocation CM 19 12 22
Convocation - convocation CM du 21 10 2024
Convocation - Convocation CM 17 10 22
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Beaufort.
Lien du pdf (Convocation - Convocation CM 17 10 22)
Thèmes du document : Institutions publiques, Aménagement du territoire, Logement,
FR
Commune
de
Beaufort,
le
10
octobre
2022
"
Beaufort
Madame,
Monsieur,
J'ai
l'honneur
de
vous
prévenir
que
le
Conseil
municipal
de
cette
Commune,
dont
vous
faites
partie,
est
invité
à
se
réunir
en
séance
ordinaire
dans
sa
salle
habituelle
(salle
du
Conseil
municipal)
Le lundi
17 octobre
2022
à
18H30
Veuillez
agréer,
Madame,
Monsieur
et
chere)
Collègue,
l'assurance
de
ma
considération
très
distinguée.
Le
Maire,
Christian
FRISON-ROCHE
ORDRE
DU
JOUR
e
Tourisme
À
©
ZAC
DU
PLANAY
:présentation
par
la
Société
d'Aménagement
de
la
Savoie
det'évolution
du
projet
et
décision
s'agissant
de
sa
mise
en
œuvre
Validation
du
Bail
Emphytéotique
Administratif
pour
l'exploitation
du
camping
de
Domelin
D ©
Décision
s'agissant
de
l'engagement
de
la
consultation
de
maïtrise
d'œuvre
pour
le projet
de
la
Cayère
e
Domaine
skiable
saison
2022/2023
©
Approbation
des
PIDA
(Plan
d'intervention
pour
le
Déclenchement
des
Avalanches)
de
la
station
d'Arêches-Beaufort
©
Actualisation
des
frais
de
secours,
des
tarifs
des
transports
sanitaires
bas
des
pistes
aux
cabinets
médicaux
(ambulances
et SDIS)
et des
tarifs
de
secours
héliportés
e
Urbanisme
/ Foncier
/ Agriculture
©
Lotissement
de
la
Marzellaz
: décision
s'agissant
de
la
vente
du
lot
n°
1
©
Validation
de
la
délibération
s'agissant
de
la vente
du
terrain
aux
Champs
à
Beaufort
pour
un
projet
de
34
logements
©
Déclarations
d'intention
d'aliéner
et régularisations
foncières
=
Décision
s'agissant
de
l'occupation
d’une
parcelle
communale
à
Marcôt
en
2023
par
Terra
Menta
e
Finances
/ Marchés
©
Approbation
du
rapport
d'activité
de
l’Agglomération
Arlysère
©
Décisions
modificatives
budgétaires
©
Demande
de
subvention
au
Département
(FREE)
pour
travaux
Télécabine
du
Bois
©
Team
Arêches-Beaufort
: validation
de
la dotation
à
attribuer
à
l'Office
de
Tourisme
©
Adhésion
au
groupement
d'achat
du
SDES
pour
la fourniture
d'électricité
2024/2026
MAIRIE DE
BEAUFORT
-B.P
2 -
73270
BEAUFORT
-Tel.
04 79
38
33
15
- Fax
04 79 38
35 17
- commune.
beaufort@meirie-beaufort73.com
-memairie-beaufort73.com e
Comptes-rendus
des
Commissions
et questions
diverses
©
Désignation
d’un
nouvel
élu
délégué
au
sein
de
l’'EHPAD
©
Décisions
s'agissant
de
l’évolution
de
l'éclairage
public
et
des
illuminations
de
Noël
©
Présentation
du
dispositif
Microfolies