Offres
API
Connexion
Documents similaires
Convocation - Convocation CM 18 12 23
Convocation - Convocation CM 19 02 24
Convocation - Convocation CM 12 09 22
Convocation - Convocation CM 21 02
Convocation - Convocation CM 22 04 24
Convocation - Convocation CM 11 07 22
Convocation - Convocation CM 27 05 2024
Convocation - Convocation CM 17 10 22
Convocation - convocation CM du 18 novembre 2024
Convocation - Convocation CM du 16 12 2024
Convocation - Convocation CM 19 12 22
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Beaufort.
Lien du pdf (Convocation - Convocation CM 19 12 22)
Thèmes du document : Travail et emploi, Handicap et inclusivité, Institutions publiques,
vais.
Commune
de
Beaufort,
le
9
décembre
2022
+]
Beaufort
Madame,
Monsieur,
J'ai
l'honneur
de
vous
prévenir
que
le
Conseil
municipal
de
cette
Commune,
dont
vous
faites
partie,
est
invité
à
se
réunir
en
séance
ordinaire
dans
sa
salle
habituelle
(salle
du
Conseil
municipal) Le
Lundi
19
décembre
2022
à
18
H
30
Veuillez
agréer,
Madame,
Monsieur
et
cherle)
Collègue,
l'assurance
de
ma
considération
très
distinguée.
Le
Maire,
Christian
FRISON-ROCHE
ORDRE
DU
JOUR
e
Tourisme
/ Domaine
skiable
©
Office
de
Tourisme
: présentation
du
bilan
d'activité
2022
et de
la
convention
d'objectifs
2023
©
Validation
des
dates
d'ouverture
et des
tarifs
du
des
remontées
mécaniques
pour
l'été
2023
©
Validation
des
tarifs
des
forfaits
pour
les
moniteurs
et approbation
de
la
convention
tripartite
(Commune
/SEMAB/ESF)
e
Finances ©
Budget
Chauffage
: décision
s'agissant
de
l'augmentation
des
tarifs
à compter
de
2023
©
Validation
des
subventions
en
faveur
des
associations
communales
et d'intérêt
supra
communales
pour
2023
©
Information
et décision
s'agissant
de
la subvention
attribuée
à
l'association
Les
Petites
Frimousses
(garderie)
©
Décisions
modificatives
budgétaires
©
Validation
du
dispositif
« coupon
activités
»
©
Validation
des
subventions
d'équilibre
à voter
aux
budgets
annexes
©
Demande
de
subvention
auprès
de
la
Région
Auvergne
Rhône
Alpes
pour
l'éclairage
public
©
Validation
du
prix
de
vente
de
la
licence
4
à
la SCI
la
Roche
MAIRIE
DE
BEAUFORT
- B.P
2 -
73270
BEAUFORT
- Tél.
04
79
36
33
15
- Fax
O4
79 49
35
17-
coramune.beauforr@mairie-beaufort/5.com +
Ressources
humaines
.
,
©
Actualisation
du
régime
indemnitaire
tenant
compte
des
Fonctions,
des
Sujétions,
de
l'Expertise
et
de
l'Engagement
Professionnel
(RIFSEEP)
et
mise
en
place
des
astreintes
hivernales
>
Avenant
à
la
convention
d'adhésion
au
service
de
calcul
des
allocations
d'aide
au
retour
à
l'emploi
œ
Versement
au
COSI
pour
départs
en
retraite
e
Urbanisme
/ Foncier/ Agriculture
>
Vente
d'une
parcelle
de
terrain
à
Domelin
>
Adhésion
au
groupement
de
commande
des
entrepreneurs
de
travaux
forestiers
>
Déclarations
d'intention
d'aliéner
e
Comptes-rendus
des
Commissions
et
questions
diverses
©
Avis
sur
l'organisation
du
18ème
rallye
régional
du
Beaufortain