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Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Moret-Loing-et-Orvanne.
Lien du pdf (Déliberation - 16 Delib. Vente des catalogues du Musee municipal)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Institutions publiques, Histoire et mémoire,
COMMUNE DE MORET-LOING-ET-ORVANNE - 77 250 (Seine-et-Marne)
Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de la Commune
N° 2025-05-16
Date de convocation
11 décembre 2025
Date de mise en ligne
23 décembre 2025
Nombre de Conseillers
en exercice
En exercice 35
Présents 25
Votants 35
OBJET :
Culture :
- Vente des catalogues du Musée
municipal
de MORET-LOING-ET-ORVANNE
L'an Deux mille vingt-cinq,
Le dix-huit décembre à vingt heures,
LE CONSEIL MUNICIPAL de la Commune de MORET-LOING-ET-ORVANNE, légalement
convoqué s'est réuni à la salle des Fêtes, route de Saint Mammès, MORET SUR LOING, 77250
MORET-LOING-ET-ORVANNE, en séance publique, sous la présidence de Monsieur Dikran
ZAKEOSSIAN, Maire.
Etaient présents: M. Marc ATLAN, Jacques BEL, M. Guillaume BODIER, M. Cyril DRONET, M.
Fabrice ETTORI, Mme Mireille EYRIGNOUX, M. Jean-Philippe FONTUGNE, M. François
FORTIN, Mme Valérie FOSSAY, Mme Katell GAUDIN, Mme Anne GRAU, M. Stéphane GREAU-
CROS, M. Brice GRUET, M. Hervé JOCHMANS, Mme Pascale LELOT-BERDIER, M. Lionel
LOEUILLOT, M. Amar OUABDESSELAM, Mme Annie ROCHER, Mme Yvette ROUSSEAU, Mme Marianne SAVAL-BONET, M. Patrick SEPTIERS, Mme Anne-Lise SERVAIS, Mme Gaël
TANGUY, Mme Patricia THALAMY, M. Dikran ZAKEOSSIAN.
Etaient absents. représentés: Mme Catherine ARRIAT-BOISSERAND représentée par Mme
Marianne SAVAL-BONET, Mme Laure DUMAS PRIMBAULT représentée par M. Marc ATLAN, Mme Valérie EPIKMEN représentée par M. Jacques BEL, M. Sylvain GEORGELIN représenté par M. Patrick SEPTIERS, M. Olivier LEBEAU représenté par M. Stéphane GREAU-CROS, Mme
Agnès LIGOT représentée par M. Hervé JOCHMANS, M. Patrick MALIDOR représenté par Mme
Annie ROCHER, M. Edouard POUILLIER représenté par Mme Pascale LELOT-BERDIER, Mme Sylvie SOUCHARD représentée par Mme Anne-Lise SERVAIS, Olivier THEOT représenté par M. Jean-Philippe FONTUGNE.
Madame Marianne SAVAL-BONET a été désignée Secrétaire de Séance.
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,
Vu le Code du Patrimoine, notamment ses articles L. 410-1 à L. 410-3 relatifs aux musées de France,
Vu le budget communal pour 2025,
Considérant l'opportunité de bénéficier d'une recette pour pallier le coût d'impression des catalogues d'exposition,
Sur la proposition du Maire,
Après en avoir délibéré,
LE CONSEIL MUNICIPAL, à l'unanimité,
AUTORISE Monsieur le Maire à vendre les catalogues des expositions programmées au Musée municipal de Moret-Loing- et-Orvanne relatives à ALBERT LOUIS BRAY (1884-1959), Architecte en chef des Monuments Historiques, Malo PROIX, et Georges-Frédéric ROTIG au prix de 15 euros.
ÿ DIT que la présente délibération sera transmise à Monsieur le Préfet de Seine-et-Marne et affichée conformément à la réglementation en vigueur.
Fait et délibéré les jour, mois et an que dessous,
Ont signé au registre les membres présents,
Pour extrait conforme, en Mairie, le 18 décembre 2025.
Secrétaire de séance Le Maire, .Dikran ZAKEOSSIAN
Accusé de réception en préfecture
077-200073039-20251218-2025-05-16-DE
Date de télétransmission : 22/12/2025
Date de réception préfecture : 22/12/2025