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Document publié le Jeudi 5 octobre 2023 par la commune de Moret-Loing-et-Orvanne.
Lien du pdf (Déliberation - 22 Delib. Vente du catalogue de lexposition)
Thèmes du document : Institutions publiques, Culture et patrimoine, Histoire et mémoire,
COMMUNE DE MORET-LOING-ET-ORVANNE - 77 250 (Sell
Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de la
N° 2023-07-22
Date de convocation
5 octobre 2023
Date de mise en ligne
16 octobre 2023
Nombre de Conseillers
en exercice
En exercice 35
Présents 27
Votants 35
OBJET :
CULTURE ET PATRIMOINE
Vente du catalogue de l'exposition
"Territoire d'eau : des ouvrages et
des hommes" au prix de 10 euros
uUnA
TEUTIG
de MORET-LOING-ET-ORVANNE
L'an Deux mille vingt-trois,
Le douze octobre à vingt heures,
LE CONSEIL MUNICIPAL de la Commune de MORET-LOING-ET-ORVANNE, légalement
convoqué s'est réuni à la salle des Fêtes, route de Saint Mammès, MORET SUR LOING, 77250
MORET-LOING-ET-ORVANNE, en séance publique, sous la présidence de Monsieur Dikran
ZAKEOSSIAN, Maire.
Etaient présents: M. Marc ATLAN, Mme Catherine ARRIAT- BOISSERAND, M. Jacques BEL,
M. Cyril DRONET, Mme Valérie EPIKMEN, Mme Mireille EYRIGNOUX, M. Jean-Philippe
FONTUGNE, M. François FORTIN, Mme Valérie FOSSAY, Mme Katell GAUDIN, M. Sylvain
GEORGELIN, M. Stéphane GREAU-CROS, M. Brice GRUET, M. Hervé JOCHMANS, M. Olivier
LEBEAU, Mme Pascale LELOT-BERDIER, M. Lionel LOEUILLOT, M. Patrick MALIDOR, M.
Edouard POUILLIER, Mme Annie ROCHER, Mme Marianne SAVAL-BONET, Mme Anne-Lise
SERVAIS, Mme Sylvie SOUCHARD, Mme Gaël TANGUY, Mme Patricia THALAMY, M. Olivier
THEOT, M. Dikran ZAKEOSSIAN.
Etaient absents, représentés: M. Guillaume BODIER représenté par Mme Pascale LELOT-
BERDIER, Mme Laure DUMAS PRIMBAULT représentée par M. Dikran ZAKEOSSIAN, M.
Fabrice ETTORI représenté par M. Stéphane GREAU-CROS, Mme Anne GRAU représentée par
Mme Catherine ARRIAT-BOISSERAND, M. Pierre MICHAUD représenté par M. Olivier LEBEAU, M. Amar OUABDESSELAM représenté Mme Valérie EPIKMEN, Mme Yvette ROUSSEAU
représentée par M. Lionel LOEUILLOT, M. Patrick SEPTIERS représenté par M. Jacques BEL.
Madame Marianne SAVAL-BONET a été désignée Secrétaire de Séance.
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,
Vu le Code du Patrimoine
Vu le budget communal pour 2023,
Considérant l'opportunité de bénéficier d'une recette pour pallier le coût d'impression du catalogue d'exposition,
Sur la proposition du Maire,
Après en avoir délibéré,
LE CONSEIL MUNICIPAL, à l'unanimité,
Y _ AUTORISE Monsieur le Maire à vendre le catalogue de l'exposition programmée au Musée municipal de Moret-Loing-et- Orvanne et intitulée "Territoire d'eau : des ouvrages et des hommes" au prix de 10 euros,
Ÿ DIT que la présente délibération sera transmise à Monsieur le Préfet de Seine et Marne.
Fait et délibéré les jour, mois et an que dessous,
Ont signé au registre les membres présents,
Pour extrait conforme, en Mairie, le 12 octobre 2023.
Secrétaire de Séance
Accusé de réception en préfecture
077-200073039-20231012-2023-07-22-DE
Date de télétransmission : 16/10/2023
Date de réception préfecture : 16/10/2023