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Document publié le Dimanche 4 février 2024 par la commune de Moret-Loing-et-Orvanne.
Lien du pdf (Déliberation - 06 Delib. Vente du catalogue de lexposition)
Thèmes du document : Institutions publiques, Culture et patrimoine, Union Européenne,
COMMUNE DE MORET-LOING-ET-ORVANNE - 77 250 (Sell
Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de la Commune
N° 2024-01-06
Date de convocation
4er février 2024
Date de mise en ligne
12 février 2024
Nombre de Conseillers
en exercice
En exercice 35
Présents 31
Votants 32
OBJET :
CULTURE ET PATRIMOINE
Vente du catalogue de l'exposition
"Les yeux du Loing" au prix de 10
euros
de MORET-LOING-ET-ORVANNE
L'an Deux mille vingt-quatre,
Le sept février à vingt heures,
LE CONSEIL MUNICIPAL de la Commune de MORET-LOING-ET-ORVANNE, légalement
convoqué s'est réuni à la salle des Fêtes, route de Saint Mammés, MORET SUR LOING, 77250
MORET-LOING-ET-ORVANNE, en séance publique, sous la présidence de Monsieur Dikran
ZAKEOSSIAN, Maire.
Etaient présents : M. Marc ATLAN, Mme Catherine ARRIAT- BOISSERAND, M. Jacques BEL,
M. Guillaume BODIER, M. Cyril DRONET, Mme Laure DUMAS PRIMBAULT, Mme Valérie
EPIKMEN, M. Fabrice ETTORI, Mme Mireille EYRIGNOUX, M. Jean-Philippe FONTUGNE, M.
François FORTIN, Mme Valérie FOSSAY, Mme Katell GAUDIN, Mme Anne GRAU, M. Brice
GRUET, M. Hervé JOCHMANS, M. Olivier LEBEAU, Mme Pascale LELOT-BERDIER, M. Lionel
LOEUILLOT, M. Patrick MALIDOR, M. Pierre MICHAUD, Mme Annie ROCHER, Mme Yvette
ROUSSEAU, Mme Marianne SAVAL-BONET, M. Patrick SEPTIERS, Mme Anne-Lise SERVAIS, Mme Sylvie SOUCHARD, Mme Gaël TANGUY, Mme Patricia THALAMY, M. Olivier THEOT, M.
Dikran ZAKEOSSIAN.
Était absent, représenté : M. Edouard POUILLIER représenté par M. Patrick MALIDOR.
Etaient_absents: M. Sylvain GEORGELIN, M. Stéphane GREAU-CROS et M. Amar
OUABDESSELAM
Madame Laure DUMAS PRIMBAULT a été désignée Secrétaire de Séance.
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,
Vu le Code du Patrimoine
Vu le budget communal pour 2024,
Considérant l'opportunité de bénéficier d'une recette pour pallier le coût d'impression du catalogue d'exposition,
Sur la proposition du Maire,
Après en avoir délibéré,
LE CONSEIL MUNICIPAL, à l'unanimité,
AUTORISE Monsieur le Maire à vendre le catalogue de l'exposition programmée au Musée municipal de Moret-Loing-et- Orvanne sur le peintre Maurice MARTIN intitulée "Les yeux du Loing" au prix de 10 euros dont un euro sera reversé à l'auteur, Agnès MARTIN,
Ÿ DIT que la présente délibération sera transmise à Monsieur le Préfet de Seine et Marne.
Fait et délibéré les jour, mois et an que dessous,
Ont signé au registre les membres présents,
Pour extrait conforme, en Mairie, le 7 février 2024
Secrétaire de Séance
He
Accusé de réception en préfecture
077-200073039-20240207-2024-01-06-DE
Date de télétransmission : 09/02/2024
Date de réception préfecture : 09/02/2024