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Conseil Municipal - 1304REGISTRE+CM?t=1783673763
Procès Verbal - SKMBT C22014070315060?t=1783673763
Procès Verbal - doc01226020190328165553?t=1783673763
Document publié le Mardi 1 janvier 2019 par la commune de Pouzy-Mésangy.
Lien du pdf (Procès Verbal - doc01226020190328165553?t=1783673763)
Thèmes du document : Changement climatique, Environnement, Démocratie,
PROCES-VERBAL DE L'INSTALLATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL ET DE
L'ELECTION DU MAIRE
ET
DE DEUX
ADJOINTS
Effectif
légal
du
Conseil
Municipal
11
Nombre
de
Conseillers
en
exercice 11
SEANCE
DU
17
MARS
2019
Nous,
Alain
VIRLOGEUX,
Adjoint
au
Maire,
assurant
les
fonctions
du
Maire
décédé,
de
façon
transitoire,
avons
convoqué
en
date
du
12
mars
2019
le
Conseil
Municipal
élu
le
10
mars
2019
pour
le
dimanche
17
mars
2019
à
10
heures
30,
afin
que
le
dit
Conseil
soit
installé
dans
ses
fonctions
et
procède
à
l'élection
du
Maire
et de
deux
Adjoints.
L'an
deux
mille
dix-neuf,
le dix-sept
mars,
à dix
heures,
les
membres
du
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
POUZY-MESANGY
proclamés
par
le
Bureau
Electoral
à
la
suite
des
opérations
du
10
mars
2019,
se
sont
réunis
dans
la
salle
de
la
Mairie
sur
la
convocation
qui
leur
a
été
adressée
par
le
Maire,
conformément
aux
articles
L.
2121-7
et
L.
2122-8
du
Code
Général
des
collectivités
territoriales.
Etaient
présents
Mesdames
et Messieurs
les
Conseillers
Municipaux
suivants
:
VIRLOGEUX
Alain,
BOIRAT
Steve,
BEBIN
Sylvie,
MANGIN
Michel,
CHARLES
Sébastien,
PHELOUZAT
Nicolas,
DURANTHON
Brigitte,
NAJIB
Najwa,
LIMBERT
Charlotte,
0.
THENAISIE
Julien.
20DNOUBGWN CHARDONNEREAU
Michel,
absent
excusé.
INSTALLATION
DES
CONSEILLERS
MUNICIPAUX
La
séance
a
été
ouverte
sous
la
Présidence
de
Monsieur
VIRLOGEUX
Alain,
Adjoint
au
Maire,
qui
a
déclaré
les
membres
du
Conseil
Municipal
cités
ci-
dessus
installés
dans
leurs
fonctions.
Madame
Sylvie
BEBIN
a
été
désignée
en
qualité
de
secrétaire
par
le
Conseil
Municipal
(article
L.
2121-15
du
CGCT).
ELECTION
DU
MAIRE
Présidence
de
l’Assemblée
Le
plus
âgé
des
membres
présents
du
Conseil
Municipal
a
pris
la
présidence
de
l'assemblée
(article
L.
2122-8
du
CGCT).
Il
a
procédé
à
l’appel
nominal
des
membres
du
Conseil,
a
dénombré
onze
conseillers
présents
et
constaté
que
la
condition
de
quorum
posée à
l'article
L.
2121-17
du
CGCT
était
remplie.
Il
a
ensuite
invité
le
Conseil
Municipal
à
procéder
à
l'élection
du
Maire.
Il
a
rappelé
qu'en
application
des
articles
L.
2122-4
et
L.
2122-7
du
CGCT,
le
Maire
est
élu
au
scrutin
secret
et
à
la
majorité
absolue
parmi
les
membres
du
Conseil
Municipal. Constitution
du
Bureau
Le
Conseil
Municipal
a
désigné
comme
assesseurs
Messieurs
Steve
BOIRAT
et
Nicolas
PHELOUZAT. Déroulement
de
chaque
tour
de
scrutin
Chaque
Conseiller
Municipal,
à
l'appel
de
son
nom,
s'est
approché
de
la
table
de
vote.
Il
a
fait
constater
au
Président
qu'il
n’était
porteur
que
d’une
seule
enveloppe
du
modèle
uniforme
fourni
par
la
mairie.
Le
Président
l’a
constaté,
sans
toucher
l'enveloppe
que
le
Conseiller
Municipal
a
déposée
lui-même
dans
le réceptacle
prévu
à
cet
effet.
Après
le
vote
du
dernier
conseiller,
il
a
été
immédiatement
procédé
au
dépouillement
des
bulletins
de
vote.
Ces
bulletins
et
enveloppes
ont
été
placés
dans
une
enveloppe
close
jointe
au
procès-verbal
portant
l'indication
du
scrutin
concerné. Résultats
du
Premier
tour
de
scrutin
Nombre
de
conseillers
présents
n'ayant
pas
pris
part
au
vote
: 00
Nombre
de
votants
:
10
Nombre
de
suffrages
déclarés
nuls
(article
L.
66
du
Code
Electoral)
:
00
Nombre
de
suffrages
exprimés
:
10
Majorité
absolue :
06
Candidat
: Monsieur
VIRLOGEUX
Alain
--—""""""""
10
voix
(dix)
Proclamation
de
l'élection
du
Maire
Monsieur
VIRLOGEUX
Alain
a
été
proclamé
Maire
et
immédiatement
installé.
ELECTION
DES
ADJOINTS
Sous
la
Présidence
de
Monsieur
VIRLOGEUX
Alain
élu
Maire,
le
Conseil
Municipal
a
été
invité
à
procéder
à
l'élection
des
Adjoints.
Il a
été
rappelé
que
les
Adjoints
sont
élus
selon
les
mêmes
modalités
que
le
Maire
(articles
L.
2122-
4,
L.
2122-7
et
L.
2122-7-1
du
CGCT).
Le
Président
a
indiqué
qu'en
application
des
articles
L.
2122-1
et
L.
2122-2
du
CGCT,
la
commune
doit
disposer
au
minimum
d’un
Adjoint
et
au
maximum
d'un
nombre
d'Adjoints
correspondants
à
30
%
de
l'effectif
légal
du
Conseil
Municipal,
soit
trois
Adjoints
au
Maire
maximum.
Il
a
rappelé
qu'en
application
des
délibérations
antérieures,
la
commune
disposait
à
ce
jour,
de
deux
Adjoints.
Au
vu
des
ces
éléments,
le
Conseil
Municipal
a
fixé
à
deux
le
nombre
des
Adjoints
au
Maire
de
la
commune.
ELECTION
DU
PREMIER
ADJOINT
Résultats
du
Premier
tour
de
scrutin
Nombre
de
conseillers
présents
n'ayant
pas
pris
part
au
vote
: 00
Nombre
de
votants
:
10
Nombre
de
suffrages
déclarés
nuls
(article
L.
66
du
Code
Electoral)
:
00
Nombre
de
suffrages
exprimés :
10
Majorité
absolue
:
06 Désignation
du
Conseiller
Communautaire Désignation
des
Délégués
Communautaires
Candidat
: Monsieur
BOIRAT
Steve
—----""
10
voix
(dix)
Proclamation
de
l'élection
du
Premier
Adjoint
Monsieur
BOIRAT
Steve
a
été
proclamé
Premier
Adjoint
et
immédiatement
installé. ELECTION
DU
DEUXIEME
ADJOINT
Résultats
du
Premier
tour
de
scrutin
Nombre
de
conseillers
présents
n'ayant
pas
pris
part
au
vote
: 00
Nombre
de
votants :
10
Nombre
de
suffrages
déclarés
nuls
(article
L.
66
du
Code
Electoral)
:
00
Nombre
de
suffrages
exprimés
:
10
Majorité
absolue
:
06
Candidat
: Monsieur
CHARLES
Sébastien
—------"-""""""""""
10
voix
(dix)
Proclamation
de
l'élection
du
Deuxième
Adjoint
Monsieur
CHARLES
Sébastien
a
été
proclamé
Deuxième
Adjoint
et
immédiatement
installé.
Aucune
observation,
ni
réclamation.
Monsieur
VIRLOGEUX
Alain,
en
tant
que
Maire,
est
désigné
Conseiller
Communautaire
à
MOULINS
COMMUNAUTE
et
Monsieur
Steve
BOIRAT,
Premier
Adjoint,
son
assesseur.
Le
Conseil
Municipal
procède
à
l'élection
des
Délégués
aux
Etablissements
Publics
de
Coopération
Intercommunale.
Ont
obtenu
la
majorité
absolue
pour
être
proclamés
délégués
des
EPCI
suivants
:
e
SICTOM
: CHARLES
Sébastien,
VIRLOGEUX
Alain.
e
SIVOM
NORD-ALLIER
Titulaires
: BEBIN
Sylvie,
MANGIN
Michel
Suppléant
: VIRLOGEUX
Alain.
e
SYNDICAT
DES
CHEMINS
Titulaires
: BOIRAT
Steve,
PHELOUZAT
Nicolas.
Suppléants
: MANGIN
Michel,
THENAISIE
Julien.
e
SIRP
ET
CONSEIL
D'ECOLE
: VIRLOGEUX
Alain,
NAJIB
Najwa.
e
SYNDICAT
DU
COLLEGE
Titulaires
: DURANTHON
Brigitte,
PHELOUZAT
Nicolas.
Suppléants
: CHARLES
Sébastien,
LIMBERT
Charlotte.
e
SDE
03
Titulaire
: CHARLES
Sébastien.
Suppléant
: MANGIN
Michel. e
ASSOCIATION
D'AIDE
A
DOMICILE
NORD-ALLIER
: DURANTHON
Brigitte,
NAJIB
Najwa.
e
CENTRE
SOCIAL :
LIMBERT
Charlotte,
NAJIB
Najwa.
e
AT.D.A.
: THENAISIE
Julien.
Désignation
des
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
procède
à
l'élection
à
bulletin
membres aux
secret
des
membres
des
Commissions
Communales.
Commissions Communales
Ont
obtenu
la
majorité
absolue
pour
être
proclamés
membres
des
Commissions
Communales
suivantes
:
e
COMMISSION
DES
FINANCES:
VIRLOGEUX
Alain,
BOIRAT
Steve,
CHARLES
Sébastien,
MANGIN
Michel.
e
COMMISSION
DES
TRAVAUX
: Tout
le
Conseil
Municipal.
e
COMMISSION
DES
CHEMINS
: Tout
le
Conseil
Municipal.
e
COMMISSION
A
L'AIDE
SOCIALE
: Tout
le Conseil
Municipal.
e
COMMISSION
DES
FETES:
BOIRAT
Steve,
CHARLES
Sébastien,
PHELOUZAT
Nicolas,
BEBIN
Sylvie,
LIMBERT
Charlotte,
THENAISIE
Julien.
e
COMMISSION
DU
BULLETIN
COMMUNAL:
NAJIB
Najwa,
MANGIN
Michel,
DURANTHON
Brigitte.
e
COMMISSION
DE
LA
CANTINE
SCOLAIRE:
VIRLOGEUX
Alain,
CHARLES
Sébastien,
DURANTHON
Brigitte.
e
COMMISSION
DU
FLEURISSEMENT
ET
MISE
EN
VALEUR
DU
PATRIMOINE:
BOIRAT
Steve,
BEBIN
Sylvie,
DURANTHON
Brigitte,
PHELOUZAT
Nicolas.
e
COMMISSION
DES
LISTES
ELECTORALES
GENERALES:
MANGIN
Michel,
NAJIB
Najwa.
Le
Conseil
Municipal
procède
à
l'élection,
proportionnelle
au
plus
fort
reste,
sans
panachage
ni
vote
préférentiel,
des
membres
de
la
COMMISSION
D'APPEL
D'OFFRES.
Commission
d’Appel
d'Offres
Après
le
vote
à
bulletin
secret,
sont
proclamés
membres
de
la
dite
commission
e
Titulaires
: BOIRAT
Steve,
CHARLES
Sébastien,
MANGIN
Michel.
e
Suppléants
: DURANTHON
Brigitte.
Délégation
du
Vu
l'Article
L
2122-22
(4°)
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et
Conseil
Municipal
l'Article
9
de
la
Loi
N°
2001-1168
du
11
décembre
2001
dite
Loi
MURCEF,
le
au
Maire
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
donne
délégation
au
Maire
pour
le
règlement
de
tous
les
travaux,
services
et fournitures
se
rattachant
à
la Section
de
Fonctionnement
et
d'investissement,
lorsque
les
crédits
sont
inscrits
au
budget,
dans
la
limite
de
5.000,00
€.
Indemnité
de fonction du
Le
Conseil
Municipal
fixe
le
montant
de
l'indemnité
du
Maire
et
de
celle
des Maire
et
des
Adjoints
Messages
d'alertes
émanant
de
la
PREFECTURE
DE
L'ALLIER
Autorisation
à
mandater
par
anticipation
au
vote
du
budget
2019
Appel
pour
un
Pacte
Finance-Climat
Européen
Vœu
de
soutien
du
Conseil
Municipal
deux
Adjoints,
attribuées
selon
les
Articles
L.
2123-20,
L.
2123-23-1,
L.
2123-
24
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales.
A
savoir,
pour
une
Commune
de
moins
de
500
habitants,
les
taux
maximums
suivants
:
e
17
%
de
l'indice
Brut
1027
de
la
FONCTION
PUBLIQUE
pour
le
Maire,
soit
une
indemnité
brute
mensuelle
de
661,20
€,
e
6
%
de
l'indice
Brut
1027
de
la
FONCTION
PUBLIQUE
pour
chacun
des
Adjoints,
soit
une
indemnité
brute
mensuelle
de
233,36
€.
La
date
d'entrée
en
vigueur
de
cette
décision
est
fixée
au
17
mars
2019,
jour
de
l'élection
du
Maire
et
des
Adjoints
et
date
à
laquelle
ils
ont
commencé
à
exercer
leurs
fonctions.
Pour
faire
suite
à
ces
élections
municipales,
Monsieur
le
Maire
et
le
Conseil
Municipal
procèdent
à
l’actualisation
des
personnes
habilitées
à
recevoir
les
messages
d'alertes
diverses
émanant
de
la
PREFECTURE
DE
L'ALLIER :
1.
Le
Maire,
2.
Le
Premier
Adjoint,
3.
Le
secrétaire
de
mairie,
4.
L’adjoint
technique
chargé
de
la
voirie.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
afin
de
poursuivre
les
investissements
votés
et
engagés,
autorise
Monsieur
le
Maire,
dans
la
limite
du
quart
du
montant
des
crédits
inscrits
à
la
Section
d'Investissement
2018
à
mandater
par
anticipation
au
vote
du
Budget
2019,
les
factures
relatives
au
Programme
Numérotation
(Chapitre
21
- Article
2152).
Monsieur
le
Maire
précise
qu'en
application
des
dispositions
de
l'article
L.
2121-29
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
(alinéa
IV),
le
Conseil
Municipal
émet
des
vœux
sur
tous
les
objets
d'intérêt
local.
Le
31
octobre
2017,
l'ONU
nous
alertait
solennellement
sur
l'écart
«
catastrophique
»
qui
existe
entre
les
engagements
des
Etats
et
les
réductions
des
émissions
de
gaz
à
effet
de
serre
qu'il
faudrait
opérer
pour
maintenir
le
réchauffement
en-dessous
de
2°C,
et
si
possible
en
dessous
de
1,5°C.
Le
réchauffement
climatique
provoque
des
phénomènes
catastrophiques
(sécheresses,
canicules,
inondations,
ouragans.….)
entraînant
des
bouleversements
agricoles,
économiques
et
politiques,
des
déplacements
de
population,
des
famines
et
la
mort
de
millions
de
personnes.
Il ne
concerne
pas
seulement
des
pays
lointains,
mais
également
l'Europe.
Que
se
passera-t-il
quand
des
centaines
de
millions
d'hommes
et
de
femmes
seront
contraints
de
quitter
leur
terre
natale,
devenue
invivable
?
À
moyen
terme,
nous
le
savons
toutes
et
tous,
c’est
la
paix
mondiale
et
l’avenir
de
notre
civilisation
qui
est
aujourd’hui
menacée.
Nous
sommes
donc
appelés
à
réduire
drastiquement
et
rapidement,
nos
émissions
de
gaz
à
effet
de
serre.
Alors
que
le
Président
des
ÉTATS-UNIS
a
décidé
de
retirer
son
pays
de
l'Accord
de
PARIS
au
nom
de
l'emploi
«
étasunien
»,
l'Europe
doit
maintenant
démontrer
au
monde
qu'il
est
possible
de
diviser
par
4
à
5
ses
émissions
de
gaz
à
effet
de
serre
tout
en
créant
massivement
des
emplois.
Enfin,
en
tant
qu'’acteur
majeur
de
l'industrialisation
de
la
production
et
de
la
mondialisation
des
échanges
de
ressources
et
de
biens,
il
est
tout
aussi
fondamental
que
l'Europe
entreprenne
sa
troisième
révolution
industrielle,
attentive
aux
limites
biophysiques
de
la
planète,
à
la
couverture
des
vulnérabilités
liées
à
un
environnement
devenu
insalubre
et aux
besoins
financiers
des
pays
du
Sud
pour
mener
leur
propre
lutte
contre
le
réchauffement
climatique. Questions
diverses
Le
collectif
Climat
2020
pour
un
Pacte
Finance-Climat
Européen
réunit
des
citoyens
de
tous
milieux,
des
femmes
et
hommes
politiques
de
tous
bords,
des
chefs
d'entreprise
et
des
syndicalistes,
des
intellectuels
et
universitaires,
des
salariés,
des
chômeurs,
des
artistes
et
des
artisans,
des
paysans,
des
responsables
associatifs
qui
ont
des
terrains
d'actions
différents
et
qui
sont
convaincus
de
la
responsabilité
particulière
de
l'Europe
à
l'égard
des
défis
que
devra
affronter
l'humanité
au
cours
de
ce
siècle
et de
la
nécessité
dans
laquelle
nous
nous
trouvons
aujourd’hui
d'inventer,
de
toute
urgence,
une
réponse
claire
et
ambitieuse
à
y
opposer.
Les
signataires
de
cet Appel
demandent
solennellement
aux
Chefs
d'Etat
et
de
Gouvernement
européens
de
négocier
au
plus
vite
un
Pacte
Finance-Climat,
qui
assurerait
pendant
30
ans
des
financements
à
la
hauteur
des
enjeux
pour
conduire
la
transition
écologique
et
solidaire
sur
le
territoire
européen
et
renforcer
très
fortement
notre
partenariat
avec
les
pays
du
Sud,
et
particulièrement
avec
le
monde
africain
auquel
nous
sommes
liés
par
la
géographie
et
par
l'histoire.
Ils
souhaitent
que
la
création
monétaire
de
la
Banque
Centrale
Européenne
soit
mise
au
service
de
la
lutte
contre
le
dérèglement
climatique
et
contre
le
chômage,
et
qu'un
impôt
européen
sur
les
bénéfices
(de
l'ordre
de
5%)
permette
de
dégager
un
vrai
budget
pour
investir
dans
la
recherche
et
lutter
contre
le
réchauffement
climatique,
en
Europe,
sur
le
pourtour
méditerranéen,
en Afrique
et en
Asie
du
Sud.
Notre
commune
affirme
sa
volonté
de
s'engager
dans
la
lutte
contre
le
dérèglement
climatique.
Le
Pacte
Finance-Climat
nous
assurera
des
financements
pour
accélérer
nos
engagements
prioritaires
de
l'indispensable
transition
énergétique.
Aussi,
notre
Conseil
Municipal
soutient
l'appel
pour
un
Pacte
Finance-Climat
Européen
et pour
la solidarité
de
la
FRANCE
et de
l'EUROPE.
e
Télétravail:
Monsieur
le
Maire
fait
part
au
Conseil
Municipal
qu'une
convention
vient
d’être
signée
avec
le
Syndicat
Intercommunal
d'Energies,
d'Equipement
et
d'Environnement
de
la
Nièvre
(SIEEEN)
pour
un
télétravail
d’un
de
ses
personnels
et
habitant
de
POUZY-MESANGY,
à
compter
du
1°°
avril
2019,
dans
les
locaux
de
la
mairie.
e
SICTOM
NORD-ALLIER:
Monsieur
Sébastien
CHARLES,
Adjoint,
de
retour
de
réunion,
partage
avec
le
Conseil
quelques
informations.
Le
SICTOM
va
investir
dans
des
broyeurs
de
végétaux
thermiques
et
mobiles,
qui
seront
mis
à
disposition
des
communes
adhérentes
sous
la
responsabilité
de
l'employé
communal.
Il
sera
ainsi
possible
de
broyer
les
branchages
pour
faire
du
paillage,
voir
même
d'organiser
des
journées
au
cours
desquelles
les
habitants
de
la
commune
pourraient
faire
broyer
leurs
propres
déchets
végétaux.
Moins
de
déchets
verts
apportés
en
déchetterie
=
moins
de
transport
jusqu'au
centre
de
compostage
! Des
investissements
conséquents
(460.000
€)
vont
être
réalisés
en
2019
pour
la
réfection
et
la
mise
en
sécurité
de
la
déchetterie
de
LURCY-LEVIS.
D'autre
part,
à
la
mise
en
service
du
nouveau
centre
de
Tri
à
CHEZY,
les
consignes
de
tri
vont
évoluer
(elles
devraient
être
simplifiées).
Des
formations
seront
proposées
à
destination
des
élus
et des
employés
communaux.
e
Monsieur
le
Maire
fait
part
au
Conseil
de
l'installation
prochaine
d’une
armoire
FREE
au
bourg,
route
de
LIMOISE,
contigüe
au
bâtiment
de
France
TELECOM.
Une
convention
est
en
cours
d'établissement.
e
SACEM:
Monsieur
le
Maire
rappelle
les
manifestations
communales
déclarées
pour
l'établissement
du
forfait
annuel
SACEM.