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Document publié le Lundi 25 mai 2020 par la commune de Pouzy-Mésangy.
Lien du pdf (Procès Verbal - doc01632320200529111428?t=1783673763)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Justice et droit,
PROCES-VERBAL DE L'INSTALLATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL ET DE
L'ELECTION DU MAIRE
ET DE DEUX ADJOINTS Effectif
légal
du
Conseil
Municipal
11
Nombre
de
Conseillers
en
exercice 11
SEANCE
DU
25
MAI
2020
Nous,
Alain
VIRLOGEUX,
Maire,
avons
convoqué
en
date
du
15
mai
2020
le
Conseil
Municipal
élu
le
15
mars
2020
pour
le
lundi
25
mai
2020
à
19
heures
30,
afin
que
le dit
Conseil
soit
installé
dans
ses
fonctions
et
procède
à
l'élection
du
Maire
et
des
Adjoints.
L'an
deux
mille
vingt,
le
vingt-cinq
mai,
à
dix-neuf
heures
trente,
les
membres
du
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
POUZY-MESANGY
proclamés
par
le
Bureau
Electoral
à
la
suite
des
opérations
du
15
mars
2020,
se
sont
réunis
dans
la
salle
de
la
Mairie
sur
la
convocation
qui
leur
a
été
adressée
par
le
Maire,
conformément
aux
articles
L.
2121-7
et
L.
2122-8
du
Code
Général
des
collectivités
territoriales.
Etaient
présents
Mesdames
et
Messieurs
les
Conseillers
Municipaux
suivants
:
VIRLOGEUX
Alain,
BOIRAT
Steve,
CHARLES
Sébastien,
BEBIN
Sylvie,
MANGIN
Michel,
PHELOUZAT
Nicolas,
DURANTHON
Brigitte,
LIMBERT
Charlotte,
THENAISIE
Julien,
SECREÉTIN-MARCHAND
Maryline,
PRIOUX
Cécile.
A3LDNDARON - ©:
INSTALLATION
DES
CONSEILLERS
MUNICIPAUX
La
séance
a
été
ouverte
sous
la
Présidence
de
Monsieur
VIRLOGEUX
Alain,
Maire,
qui
a
déclaré
les
membres
du
Conseil
Municipal
cités
ci-dessus
installés
dans
leurs
fonctions.
Madame
Sylvie
BÉBIN
a
été
désignée
en
qualité
de
secrétaire
par
le
Conseil
Municipal
(article
L.
2121-15
du
CGCT).
ELECTION
DU
MAIRE
Présidence
de
l'Assemblée
Monsieur
Michel
MANGIN,
le
plus
âgé
des
membres
présents
du
Conseil
Municipal
a
pris
la
présidence
de
l'assemblée
(article
L.
2122-8
du
CGCT).
Il
a
procédé
à
l'appel
nominal
des
membres
du
Conseil,
a
dénombré
onze
conseillers
présents
et
constaté
que
la
condition
de
quorum
posée
à
l’article
L.
2121-17
du
CGCT
était
remplie.
Il
a
ensuite
invité
le
Conseil
Municipal
à
procéder
à
l'élection
du
Maire.
Il
a
rappelé
qu'en
application
des
articles
L.
2122-4
et
L.
2122-7
du
CGCT,
le
Maire
est
élu
au
scrutin
secret
et
à
la
majorité
absolue
parmi
les
membres
du
Conseil
Municipal. Constitution
du
Bureau
Le
Conseil
Municipal
a
désigné
comme
assesseurs
Madame
Charlotte
LIMBERT
et Julien
THENAISIE. Déroulement
de
chaque
tour
de
scrutin
Chaque
Conseiller
Municipal,
à
l'appel
de
son
nom,
s'est
approché
de
la
table
de
vote.
Il
a
fait
constater
au
Président
qu'il
n’était
porteur
que
d'une
seule
enveloppe
du
modèle
uniforme
fourni
par
la
mairie.
Le
Président
l’a
constaté,
sans
toucher
l'enveloppe
que
le
Conseiller
Municipal
a
déposée
lui-même
dans
le
réceptacle
prévu
à
cet
effet.
Après
le
vote
du
dernier
conseiller,
il
a
été
immédiatement
procédé
au
dépouillement
des
bulletins
de
vote.
Ces
bulletins
et
enveloppes
ont
été
placés
dans
une
enveloppe
close
jointe
au
procès-verbal
portant
l'indication
du
scrutin
concerné. Résultats
du
Premier
tour
de
scrutin
Nombre
de
conseillers
présents
n'ayant
pas
pris
part
au
vote
: 00
Nombre
de
votants :
11
Nombre
de
suffrages
déclarés
nuls
(article
L.
66
du
Code
Electoral)
:
00
Nombre
de
suffrages
exprimés
:
11.
Majorité
absolue :
06
Candidat
: Monsieur
VIRLOGEUX
Alain
11
voix
(onze)
Proclamation
de
l'élection
du
Maire
Monsieur
VIRLOGEUX
Alain
a
été
proclamé
Maire
et
immédiatement
installé.
ELECTION
DES
ADJOINTS
Sous
la
Présidence
de
Monsieur
VIRLOGEUX
Alain
élu
Maire,
le
Conseil
Municipal
a
été
invité
à
procéder
à
l'élection
des
Adjoints.
Il a
été
rappelé
que
les
Adjoints
sont
élus
selon
les
mêmes
modalités
que
le
Maire
(articles
L.
2122-
4,
L.
2122-7
et
L.
2122-7-1
du
CGCT).
Le
Président
a
indiqué
qu'en
application
des
articles
L.
2122-1
et
L.
2122-2
du
CGCT,
la
commune
doit
disposer
au
minimum
d'un
Adjoint
et
au
maximum
d'un
nombre
d'Adjoints
correspondants
à
30
%
de
l'effectif
légal
du
Conseil
Municipal,
soit
trois
Adjoints
au
Maire
maximum.
Il
a
rappelé
qu'en
application
des
délibérations
antérieures,
la
commune
disposait
à
ce
jour,
de
deux
Adjoints.
Au
vu
des
ces
éléments,
le
Conseil
Municipal
a
fixé
à
deux
le
nombre
des
Adjoints
au
Maire
de
la
commune.
ELECTION
DU
PREMIER
ADJOINT
Résultats
du
Premier
tour
de
scrutin
Nombre
de
conseillers
présents
n'ayant
pas
pris
part
au
vote
: 00
Nombre
de
votants
:
11
Nombre
de
suffrages
déclarés
nuls
(article
L.
66
du
Code
Electoral)
:
00
Nombre
de
suffrages
exprimés :
11
Majorité
absolue
:
06 Désignation
du
Conseiller
Communautaire Désignation
des
Déléqués
Communautaires
Candidat
: Monsieur
BOIRAT
Steve
——---"""
—
11
voix
(onze)
Proclamation
de
l'élection
du
Premier
Adjoint
Monsieur
BOIRAT
Steve
a
été
proclamé
Premier
Adjoint
et
immédiatement
installé. ELECTION
DU
DEUXIEME
ADJOINT
Résultats
du
Premier
tour
de
scrutin
Nombre
de
conseillers
présents
n'ayant
pas
pris
part
au
vote
: 00
Nombre
de
votants
:
11
Nombre
de
suffrages
déclarés
nuls
(article
L.
66
du
Code
Electoral)
:
00
Nombre
de
suffrages
exprimés
:
11
Majorité
absolue :
06
Candidat
: Monsieur
CHARLES
Sébastien
—----""-"""""""""
11
voix
(onze)
Proclamation
de
l'élection
du
Deuxième
Adjoint
Monsieur
CHARLES
Sébastien
a
été
proclamé
Deuxième
Adjoint
et
immédiatement
installé.
Aucune
observation,
ni
réclamation.
Monsieur
VIRLOGEUX
Alain,
en
tant
que
Maire,
est
désigné
Conseiller
Communautaire
à
MOULINS
COMMUNAUTE
et
Monsieur
Steve
BOIRAT,
Premier
Adjoint,
son
suppléant.
Le
Conseil
Municipal
procède
à
l'élection
des
Délégués
aux
Etablissements
Publics
de
Coopération
Intercommunale.
Ont
obtenu
la
majorité
absolue
pour
être
proclamés
délégués
des
EPCI
suivants
:
e
SICTOM: Titulaire
: CHARLES
Sébastien,
Suppléant
: VIRLOGEUX
Alain.
e
SIVOM
NORD-ALLIER
Titulaires
: VIRLOGEUX
Alain,
MANGIN
Michel
Suppléant
: BÉBIN
Sylvie.
e
SYNDICAT
DES
CHEMINS
Titulaires
: BOIRAT
Steve,
PRIOUX
Cécile.
Suppléants
: MANGIN
Michel,
THENAISIE
Julien.
e
_ SIRP
ET
CONSEIL
D'ECOLE
: VIRLOGEUX
Alain,
SECRÉTIN-
MARCHAND
Maryline.
e
SYNDICAT
DU
COLLEGE
Titulaires
: DURANTHON
Brigitte,
PHELOUZAT
Nicolas.
Suppléants
: CHARLES
Sébastien,
LIMBERT
Charlotte. Désignation
des
membres
aux
Commissions Communales Commission d’Appel
d'Offres
Délégation
du
Conseil
Municipal
au
Maire
e
SDE
03
Titulaire
: MANGIN
Michel.
Suppléant
: CHARLES
Sébastien.
e
ASSOCIATION
D'AIDE
A
DOMICILE
NORD-ALLIER
: DURANTHON
Brigitte,
SECRETIN-MARCHAND
Maryline.
e
CENTRE
SOCIAL
:
Titulaire
: LIMBERT
Charlotte,
Suppléant
: VIRLOGEUX
Alain.
e
ATDA
: THENAISIE
Julien.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
procède
à
l'élection
à
bulletin
secret
des
membres
des
Commissions
Communales.
Ont
obtenu
la
majorité
absolue
pour
être
proclamés
membres
des
Commissions
Communales
suivantes
:
e
COMMISSION
DES
FINANCES:
VIRLOGEUX
Alain,
BOIRAT
Steve,
CHARLES
Sébastien,
MANGIN
Michel,
SECRÉTIN-MARCHAND
Maryline,
PRIOUX
Cécile.
e
COMMISSION
DES
TRAVAUX
: Tout
le
Conseil
Municipal.
e
COMMISSION
DES
CHEMINS
: Tout
le
Conseil
Municipal.
e
COMMISSION
A
L'AIDE
SOCIALE
: Tout
le Conseil
Municipal.
+
COMMISSION
DES
FETES:
BOIRAT
Steve,
CHARLES
Sébastien,
PHELOUZAT.
Nicolas,
BÉBIN
Sylvie,
LIMBERT
Charlotte,
THENAISIE
Julien,
SECRETIN-MARCHAND
Maryline,
PRIOUX
Cécile.
e
COMMISSION
DU
BULLETIN
COMMUNAL:
MANGIN
Michel,
DURANTHON
Brigitte,
THENAISIE
Julien
et
NAJIB
Najwa
et
GOEMAERE
Rosine
(membres
bénévoles).
e
COMMISSION
DE
LA
CANTINE
SCOIAIRE:
VIRLOGEUX
Alain,
CHARLES
Sébastien,
DURANTHON
Brigitte,
PRIOUX
Cécile.
e
COMMISSION
DU
FLEURISSEMENT
ET
MISE
EN
VALEUR
DU
PATRIMOINE
: Tout
le
Conseil
Municipal.
e
COMMISSION
DES
LISTES
ELECTORALES
GENERALES:
MANGIN
Michel,
LIMBERT
Charlotte.
Le
Conseil
Municipal
procède
à
l'élection,
proportionnelle
au
plus
fort
reste,
sans
panachage
ni
vote
préférentiel,
des
membres
de
la
COMMISSION
D'APPEL
D'OFFRES.
Après
le
vote
à
bulletin
secret,
sont
proclamés
membres
de
la
dite
commission
e
Titulaires
: BOIRAT
Steve,
CHARLES
Sébastien,
MANGIN
Michel.
e
Suppléants
: DURANTHON
Brigitte.
Vu
l'Article
L
2122-22
(4°)
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et
l'Article
9
de
la
Loi
N°
2001-1168
du
11
décembre
2001
dite
Loi
MURCEF,
le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
donne
délégation
au
Maire
pour
le Indemnité
de
fonction
du
Maire
et
des
Adjoints
Messages
d'alertes
émanant
de
la
PREFECTURE
DE
L'ALLIER
Questions
diverses
règlement
de
tous
les
travaux,
services
et
fournitures
se
rattachant
à
la
Section
de
Fonctionnement
et
d'investissement,
lorsque
les
crédits
sont
inscrits
au
budget,
dans
la
limite
de
5.000,00
€.
Le
Conseil
Municipal
fixe
le
montant
de
l'indemnité
du
Maire
et
de
celle
des
deux
Adjoints,
attribuées
selon
l’article
L.
2123-23
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et
de
la
loi
2019-1461
du
27
décembre
2019.
A
savoir,
pour
une
Commune
de
moins
de
500
habitants,
les
taux
maximums
suivants
:
e
25,5
%
de
l'indice
Brut
Terminal
1027
de
la
FONCTION
PUBLIQUE
pour
le
Maire,
soit
une
indemnité
brute
mensuelle
de
991,80
€,
e
9,9
%
de
l'indice
Brut
Terminal
1027
de
la
FONCTION
PUBLIQUE
pour
le
1°’ Adjoint,
soit
une
indemnité
brute
mensuelle
de
385,05
€.
e
8
%
de
l'indice
Brut
Terminal
1027
de
la
FONCTION
PUBLIQUE
pour
le
2ème
Adjoint,
soit
une
indemnité
brute
mensuelle
de
311,15
€.
La
date
d'entrée
en
vigueur
de
cette
décision
est
fixée
au
25
mai
2020,
jour
de
l'élection
du
Maire
et des
Adjoints
et date
à laquelle
ils ont
commencé
à exercer
leurs
fonctions.
Pour
faire
suite
à
ces
élections
municipales,
Monsieur
le
Maire
et
le
Conseil
Municipal
procèdent
à
l’actualisation
des
personnes
habilitées
à
recevoir
les
messages
d'alertes
diverses
émanant
de
la
PREFECTURE
DE
L'ALLIER
:
1.
Le
Maire,
2.
Le
Premier
Adjoint,
3.
Le
secrétaire
de
mairie,
4.
L'adjoint
technique
chargé
de
la
voirie.
Il est
discuté
de
l'organisation
du
44è"®
Repas
des
Aînés
initialement
fixé
au
14
juin
prochain.
Le
contexte
du
coronavirus
contraint
à
l'annulé.
Il est
envisagé
de
le
reporter
en
octobre-novembre
si
la
pandémie est
jugulée.