Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste des deliberations site 29 05 24
Déliberation - Toutes les delibs CCAS 29 06 23 site
Déliberation - Liste des deliberations 19 06 25
Déliberation - Liste des deliberations 11 12 25
Déliberation - CCAS liste des deliberations 11 12 25
Déliberation - Liste des deliberations CCAS 09 07 25
Déliberation - Liste des deliberations 03 10 23
Déliberation - liste des deliberations 20 12 23
Compte-Rendu - Toutes les délibs 20 06 23 SITE
Déliberation - Liste des deliberations CM 23 04 26
Déliberation - Liste des deliberations 29 06 23
Document publié le Vendredi 1 septembre 2023 par la commune de Brives-Charensac.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations 29 06 23)
Thèmes du document : Institutions publiques, Famille, Justice et droit,
C.CAS de Brives-Charensac
Séance du 29-06-2023
Liste des délibérations examinées en séance
(art. L 2121-25 CGCT)
Numéro d'ordre Fe des Objet Décision du
DE nseil ici délibérations Conseil Municipal
o1 Désignation du secrétaire de séance approuvée
Adoption du compte-rendu de la séance du Conseil :
ee d'Administration du 03/04/2023 approuvée
Service foyer Restaurant : mise en sommeil du approuvée
05 service à compter du 1er septembre 2023
Modification du tableau des effectifs du CCAS approuvée
04
Le Maire La Secrétaire de Séance
Gilles DELABRE Sandrine LAIGRE
Be | Affichage en Mairie & publication électronique sur le site https://www.brives-charensac.fr/ Le 30 06 2023