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Déliberation - liste des deliberations 20 12 23
Document publié le Mardi 28 novembre 2023 par la commune de Brives-Charensac.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations 20 12 23)
Thèmes du document : Institutions publiques, Économie et finances, Logement,
Conseil Municipal de Brives-Charensac
Séance du 20-12-2023
Liste des délibérations examinées en séance
(art. L 2121-25 CGCT)
Numéro d’ordre
des délibérations Objet
Décision du
Conseil
Municipal
01 Désignation du secrétaire de séance approuvée
02 Adoption du compte rendu de la séance du 28 novembre 2023 approuvée
03 Budget Principal / DM fonctionnement approuvée
04 Régie de recettes Location de salles : réactualisation de la délibération constitutive approuvée
05 Revalorisation Tarifs Location de salles Maison Pour Tous approuvée
06 Budget Commune : autorisation d’engager et mandater le quart des crédits approuvée
07 CLECT GEPU : adoption et signature du PV de mise à disposition des biens de la CAPEV approuvée
08 Convention avec l’AUMPT / Chantier insertion 2024 approuvée
09 Convention avec l’AUMPT / assistance informatique 2024 approuvée
10 Camping Municipal / Approbation des tarifs 2024 approuvée
11 Tarifs piscine 2024 approuvée
12 Convention SPA 2023 : capture et stérilisation des chats errants approuvée
13 Convention avec la Fondation 30 millions d’amis 2023 : capture et stérilisation des chats errants approuvée
14 Actualisation des Tarifs médiathèque approuvée
15 Police de la publicité extérieure / Convention avec la CAPEV pour l’instruction des demandes d’autorisation approuvée
16 Désignation d’un référent déontologue pour les élus locaux approuvée
17 Avis du Conseil Municipal sur les dérogations exceptionnelles à l’interdiction du travail le dimanche accordées par le Maire 2024 approuvée
18 Modification du tableau des effectifs approuvée
19 Convention éclairage public / lotissement privés approuvée
20 Adhésion au FREDON approuvée
21 Réseau de vidéo protection/demande de subvention suite à vandalisme approuvée
Affichage en Mairie & publication électronique sur le site Le 22-12-2023