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Document publié le Lundi 1 février 2016 par la commune de Causé.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Seance du 1er fevrier 2016)
Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Économie et finances,
Séance du 1er Février 2016
L’an deux mille seize, le premier février, à vingt et une heures. Le Conseil Municipal de la commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la Présidence de Monsieur LEFEBVRE Jean Michel, Maire.
Présents : Ms BOUSIGNAC Jean Louis, ROUCOLLE André, Mmes PASET Marie Thérèse, BUSSO Corine, CENAC Liliane, GRANIE Carole, TRIQUENEAUX Catherine.
Excusés : Ms BOUSIGNAC Fabien, COUREAU Pierre, BUSSO Jean Luc,
Secrétaire de séance : Mme TRIQUENEAUX Catherine
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Présentation travaux enfouissement des lignes électriques
Monsieur le Maire fait lecture de la proposition de prix concernant les travaux d’enfouissement des lignes électriques réalisé par le Syndicat Départemental d’Energie.
La proposition se présente comme suit (montants exprimés en TTC) :
Cout total Cout de la Commune
après subventions
Basse tension 86 129.92 € 9 086.00 € France Telecom 11 907.82 € 5 953.91 € Eclairage public 27 029.14 € 18 274.76 €
Total 125 066.88 € 33 314.67 €
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide :
- D’approuver les montants concernant les travaux d’enfouissement des lignes électriques, - Autorise Monsieur le Maire à signer toutes les pièces nécessaires à ce dossier, - Dit que les crédits nécessaires à la dépense seront inscrits au Budget Primitif 2016 de la commune de LE CAUSE.
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Présentation travaux sécurisation école
Monsieur le Ma ire fait lecture du devis estimatif pour les travaux sécurisation école réalisé par l’Atelier des Bordes.
Ce devis décrit tous les matériaux nécessaires à la réalisation des travaux.
Il s’élève à un montant de 97 293.00 € HT soit 116 751.60 € TTC.
Monsieur le Maire rappelle au conseil municipal qu’une convention a été signée avec la SEMATEG. Celle-ci s’occupe des différentes demandes de subventions.
Des subventions ont été attribuées :
- Contrat d’Equipement – Conseil Départemental aide à hauteur de 45%, - DETR : aide à hauteur de 35%.
Après lecture, le conseil municipal délibère et décide :
- D’approuver les montants concernant les travaux sécurisation école,
- Autorise Monsieur le Maire à signer toutes les pièces nécessaires à ce dossier, - Dit que les crédits nécessaires à la dépense seront inscrits au Budget Primitif 2016 de la commune de LE CAUSE.
_______ Présentation Plan Communal de Sauvegarde
Monsieur le Maire informe les membres qu’un arrêté a déjà été pris en juin 2008 pour l’approbation du Plan Communal de Sauvegarde.
Suite à la nouvelle règlementation, Monsieur le Maire souhaite faire des modifications et effectuer la mise à jour de ce plan.
Monsieur le Maire fait lecture du plan.
Après lecture, le conseil municipal décide :
- D’ Approuver le nouveau Plan Communal de Sauvegarde,
- Autorise Monsieur le Maire à faire un arrêté municipal pour remplacer et annuler le précédent, - Autorise Monsieur le Maire à signer toutes les pièces nécessaires à ce dossier.
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Subventions aux associations
Monsieur le Maire informe le conseil municipal qu’une lettre d’information a été envoyée à toutes les associations demandant une demande écrite ainsi que toutes les pièces comptables.
Le Conseil Municipal décide à l’unanimité que les subventions ne seront versées qu’à la réception du dossier complet avant le 22 février 2016.
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Projet Maison de la Chasse
Monsieur le Président de l’ACCA de LE CAUSE souhaite réaliser une Maison de la Chasse. Deux solutions peuvent être envisagées :
- Réhabilitation d’un bâtiment de la commune avec l’aide de bénévoles,
- Création d’une Maison des Associations avec de demande de subventions.
Après discussion, le conseil municipal décide à l’unanimité de se réunir dans le bâtiment afin de trouver la meilleure solution.
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Projet Ex-bâtiment DURAN
Monsieur le Maire rappelle au conseil municipal que la commune a acquis en 2015 l’ex bâtiment DURAN.
A ce jour, il serait souhaitable de trouver une solution pour la réhabilitation de ce bâtiment.
Après discussion, la démolition de la partie supérieure serait envisagée.
Le conseil municipal demande à Monsieur le Maire de faire les démarches afin de réaliser plusieurs devis.
_____ Questions diverses
Devis nettoyage salle des fêtes : le devis s’élève à 100€ pour le nettoyage carrelages de la cuisine. Le conseil municipal décide de faire procéder au nettoyage plutôt que le remplacement du carrelage.
Rallye des Poilus : ce rallye est organisé par Mr MALE. Ceci concerne les voitures d’avant 1914. Il aura lieu le week-end du 8 mai. Les participants viendront prendre un petit déjeuner typique de la région le dimanche 8 mai à la salle des fêtes.
La séance s’est levée à 23h15.