Procès Verbal - PV du 25 octobre

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Procès Verbal - PV du 25 octobre Document publié le Vendredi 25 octobre 2019 par la commune de Port-d'Envaux. Lien du pdf (Procès Verbal - PV du 25 octobre)Thèmes du document : Justice et droit, Tourisme, Culture et patrimoine, 1

Procès-Verbal de la réunion du Conseil Municipal du

Vendredi 25 Octobre 2019

La lettre de convocation suivante a été adressée à Mesdames et Messieurs les Conseillers le 19 octobre 2019. Mmes et MM. les Conseillers sont convoqués à la séance ordinaire du Conseil Municipal qui aura lieu le vendredi 25 octobre 2019.

ORDRE DU JOUR :

I. APPROBATION DU PV DU 27 SEPTEMBRE 2019

II. QUESTIONS FINANCIÈRES

III. QUESTIONS SCOLAIRES

IV. URBANISME & ASSAINISSEMENT - ENVIRONNEMENT

V. PERSONNEL

VI. TRAVAUX – VOIRIE – BATIMENTS COMMUNAUX

VII. INTERCOMMUNALITE

VIII. ASSOCIATIONS

IX. QUESTIONS - INFORMATIONS DIVERSES

X. PROCHAINE RÉUNION

Présents : Sylvain BARREAUD, Monique VRILLAUD, Cathie GUIBERTEAU, Mathieu BOURRIER, Alain TENENBAUM, Francis BORDET, Chantal WALLON-PELLO, Fabrice CAZAVANT, Laurence PACAUD.

Absents excusés : Bernard MOREAU (pouvoir à F BORDET), Marie NEVEUR (pouvoir à S BARREAUD), Jeannick GUILLOT, Yves CORNILLE, Thierry GAYANT, Emmanuelle PELTIER.

Secrétaire de séance : Francis BORDET

I. APPROBATION DU PV DU 27 septembre 2019

Le procès- verbal de la réunion du Conseil Municipal du 27 septembre 2019 a été approuvé à l’unanimité.

II. QUESTIONS FINANCIÈRES

1) Réforme de la fiscalité directe (taxe d’habitation) - présentation du dispositif de compensation financière des communes

Le projet de réforme de la fiscalité directe locale porté par celui de la loi de finances pour 2020 sera prochainement présenté en Conseil des Ministres puis débattu au Parlement. Sous réserve des aménagements qui pourront être apportés par le législateur, le dispositif proposé par le Gouvernement prévoit de compenser la suppression de la part communale de la taxe d’habitation sur les résidences principales par un transfert de la part départementale de la taxe foncière sur les propriétés bâties à compter de 2021.

Pour supprimer les écarts de produits générés par ce transfert, un dispositif d’équilibrage sera mis en place. Ce dispositif nécessitera l’application d’un coefficient correcteur qui sera fixe et s’appliquera chaque année aux recettes de la Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties (TFPB) de la commune. Il sera calculé en 2021. 2

2) Indemnité de conseil au comptable du Trésor

Vu la délibération 20180525_02 du 25 mai 2018 relative à l’indemnité de conseil au Comptable du Trésor,

Le Maire expose les difficultés relationnelles que la Mairie rencontre avec le Comptable du Trésor qui, à ses yeux, ne remplit pas un rôle de conseil et n’a pas établi des relations de confiance avec la Mairie.

En conséquence, il propose de revenir sur la décision du 25 mai 2018 et de suspendre l’attribution de l’indemnité prévue.

Si les difficultés rencontrées actuellement venaient à se résoudre, cette position serait reconsidérée. Après délibération, le Conseil Municipal, à l'unanimité, décide de suspendre l’attribution de l’indemnité de conseil au Comptable du Trésor.

3) Convention pour l’accueil des plaisanciers et l’entretien des équipements du port : devis de la SARL les Canotiers

Le Maire fait une présentation du bilan de la saison 2019 et soumet au Conseil Municipal les devis pour l’entretien des équipements liés à l’activité du port ainsi que pour l’accueil des plaisanciers présentés par M Gatineau, gérant de la SARL. Le Maire fait état que compte tenu de la spécificité des prestations assurées et de la nécessité de la proximité, il a été dans l’impossibilité de trouver d’autres prestataires pouvant réaliser ces prestations.

DEVIS POUR L’ENTRETIEN DES EQUIPEMENTS LIES A L’ACTIVITE DU PORT

- le ramassage des poubelles sur les quais, la baignade, le port et le Pré Valade Juillet et Août, - le nettoyage des deux sanitaires (Rue du Port et Pré Valade) les week-ends et jours fériés des mois de juillet et août,

- Pose, entretien et dépose des lignes d’eau, du déflecteur et du ponton de la baignade, D’un montant de 1460.40 € TTC.

DEVIS POUR L’ACCUEIL DES PLAISANCIERS

- Forfait annuel de 1120 € TTC

Auquel s’ajoute (TTC) :

- 3.58 € par escale à la journée

- 12.55 € par escale à la semaine

- 21.63 € par escale au mois

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, accepte les deux devis ci-dessus.

4) Chèques Up Cadhoc

Vu la loi 83-634 du 13 juillet 1983, et notamment son article 9,

Le Conseil Municipal décide, après délibération, d’attribuer des chèques cadeaux au personnel de la commune dans un but social et non comme une rémunération de prestations fournies et ce pour un montant global de 680 euros (frais de gestion en plus) pour l’année 2019. Après délibération, le Conseil Municipal, à l'unanimité, décide d’attribuer les chèques cadeaux selon les modalités décrites ci-dessus.

5) Ajustement crédit n°3

Le Maire expose qu'il est nécessaire de procéder aux ajustements de crédits décrits ci-dessous :

INVESTISSEMENT

Dépenses Recettes

Article (chapitre) - Opération Montant Article (chapitre) -

Opération

Montant

10226 (10) Taxe aménagement 1 980.74 021 (021) Virement de

la section de

2 780.743

fonctionnement

2158 (21) -88 Autres

installations, matériel

800.00

FONCTIONNEMENT

Dépenses Recettes

023 (023) Virement à la section

d’investissement

2780.74

60611 (011) Eau et

assainissement

300.00

60628 (011) Autres fournitures 160.00

60632 (011) Fournit petit

équipement

300.00

6156 (011) Maintenance 2 650.00

6188 (011) Autres frais divers 300.00

6281 (011) Concours divers 400.00

6283 (011) Frais nettoyage

locaux

400.00

678 (67) Autres charges

exceptionnelles

-7 290.74

Total Dépenses 2 780.74 Total Recettes 2 780.74

Après délibération, le Conseil Municipal, à l'unanimité, accepte la décision modificative n°3 décrite ci- dessus.

6) Tarifs postaux

A compter du 1er janvier 2020 une augmentation moyenne de 10% sera appliquée sur les lettres vertes et les lettres prioritaires. Un tarif plus bas sera possible par La Poste en ligne.

III. SYNDICAT INTERCOMMUNAL A VOCATION SCOLAIRE (SIVOS)

1) Déclaration d’instruction dans la famille

Lorsque les parents prennent en compte l’éducation de leurs enfants, l’Etat impose qu’une enquête soit réalisée par la commune afin de s’assurer que les conditions matérielles soient réunies afin que les enfants puissent recevoir cette éducation au domicile de la famille.

Une famille de Port d’Envaux ayant choisi ce mode d’éducation, une enquête sera menée par la Municipalité afin de s’assurer que les conditions matérielles sont bien réunies.

2) Compte rendu de la Commission Ecole du 25 octobre

Sur un plan général, il est à noter une grande satisfaction des familles quant au fonctionnement de l’école et du restaurant scolaire. Les compliments étant particulièrement élogieux à l’égard du restaurant scolaire qualifié de « Top du Top ».

Certaines familles demandent l’élargissement des horaires de la garderie qui actuellement ouvre à 7h30 et ferme à 18h30. Elles souhaiteraient 7h15 le matin et 19h le soir.

Une enquête sera menée afin d’identifier les familles concernées.

Des familles se plaignent des WC de l’école élémentaire qui ne sont plus adaptés aux besoins des enfants car ils se situent dans des locaux anciens, à l’extérieur et de ce fait non chauffés en période hivernale.

Une étude sera conduite afin de trouver une solution qui permette de mettre fin à cette situation.

3) Bilan de l’accueil de loisirs depuis la rentrée scolaire

Depuis son ouverture à la dernière rentrée scolaire, l’accueil de loisir a été fréquenté par 35 enfants avec une moyenne de 20 à 24 par jour :4

- 14 ont été présents toute la journée,

- 6 le matin avec le déjeuner,

- 2 ont été présents l’après-midi.

Les animatrices dans leur ensemble ont dressé un bilan positif de la première période de l’accueil de loisir.

L’équipement informatique fonctionne désormais très correctement.

La question a été posée quant à l’ouverture de l’accueil de loisir pendant les vacances scolaires. Le Maire a fait remarquer que cela aurait un coût supplémentaire et qu’il y avait encore de la place à la disposition des familles dans les autres centres de loisirs de la Communauté de Communes.

IV. URBANISME – ASSAINISSEMENT – ENVIRONNEMENT

1) Construction sans permis de construire

La gendarmerie de Saint Porchaire a informé la Mairie de l’existence d’une construction en bois de taille relativement importante dans le bois du Priousté.

Suite à une lettre recommandée adressée au propriétaire lui demandant de cesser les travaux et de faire une demande préalable de déclaration de travaux avant le 26 octobre 2019, le propriétaire est venu à la Mairie en précisant qu’il couvrait les bâtiments pour les protéger des intempéries. Constatant la poursuite des travaux par le propriétaire, le Maire a déposé plainte auprès de la gendarmerie.

Le procès- verbal de cette plainte sera adressé au Procureur de la République.

2) Nuisance - bruit répétitif - salle de musique

Des voisins se sont plaints à la Mairie de nuisances sonores occasionnées par des personnes ayant loué le parc de la salle de musique en septembre 2019.

Ces nuisances étant répétitives, le Conseil Municipal à l’unanimité a décidé d’appliquer la réglementation sur les nuisances sonores (articles R48-1A à R49-8 du code pénal). Les loueurs seront avertis qu’une amende de 68 euros pourra être dressée si les consignes relatives à l’occupation de la salle ne sont pas appliquées.

Par ailleurs un nouveau règlement d’occupation de la salle sera rédigé, mentionnant très précisément les différentes restrictions relatives aux horaires et au bruit.

V. PERSONNEL

VI. TRAVAUX – VOIRIES – BÂTIMENTS COMMUNAUX

1) Point sur les travaux

- Destruction d’un nid de frelons asiatiques au Pré- Valade,

- Tronçonnage de deux arbres tombés au lavoir et broyage des branches,

- Paillage de la haie du square de la gare avec des copeaux,

- Taille des haies du parking Saint Alexis et broyage des branches,

- Elagage de l’If dans la cour de l’école,

- Débroussaillage à Saint James et Saint Saturnin,

- Entretien et semis de fétuque ovine au cimetière,

- Travaux pour évacuer les eaux de pluie à Port d’Envaux, Saint James et à la Pommeraie des Gaillards,

- Entretien des WC publics,

- Hivernage du matériel du Pré - Valade,

- Nettoyage du Monument aux Morts (grilles et monument),5

- Transformation des WC de la Salle des Fêtes afin de les rendre accessibles aux personnes à mobilité réduite.

2) Réunion pour alarmes salle polyvalente et écoles

Une réunion relative aux alarmes (salle-polyvalente et écoles) se tiendra le 23 novembre à 10 heures à la Mairie.

3) Devis pour panneaux de signalisation Les Lapidiales, Caverne

Des devis ont été demandés pour la réalisation de panneaux de signalisation pour les Lapidiales et la Caverne ainsi qu’un panneau indiquant les Lapidiales depuis le parking Saint Alexis. Le Conseil Municipal a donné son accord pour l’acquisition de ces panneaux pour un montant TTC de 129,60 euros.

4) Demande de rachat d’une partie des anciens pontons

Une demande de rachat des anciens pontons a été sollicitée par Alexandre de Grailly. Bien que très favorable à l’installation de pontons sur le fleuve Charente, au droit du château de Grailly, la Municipalité qui pourrait avoir l’utilité de ces pontons ne pourra pas donner de suite favorable à cette demande.

5) Numérotation de parcelles rue de la Haute Pommeraie

Le Maire expose la nécessité de mettre à jour régulièrement la numérotation des rues. Les propositions ci-dessous doivent permettre d’établir des certificats de numérotage qui seront transmis au cadastre accompagnés d’un plan du bâtiment ou le cas échéant, de la parcelle ainsi que de l’adresse à retenir.

PARCELLE VOIE NUMERO ATTRIBUE

YE 295 – YE 296 Rue de la Haute Pommeraie 10 Bis

YE 293 –YE 294 Rue de la Haute Pommeraie 10

Après délibération, le Conseil Municipal, décide à l’unanimité de valider cette nouvelle numérotation.

6) Compte rendu de la commission cimetière du 23 octobre

Lors de la visite de fin de procédure (2016-2019), sur 28 concessions à reprendre, la commission a proposé d’en placer 13 dans le patrimoine communal.

Pour 5 concessions, les familles se sont manifestées pour arrêter la procédure de reprise. 8 concessions en très mauvais état n’ont aucun intérêt en terme de patrimoine. La commission propose de libérer les emplacements,

2 concessions sont en attente de réponse de la part des familles.

VII. INTERCOMMUNALITE

1) Communauté des Communes (CDC) : compte rendu de la réunion du Conseil communautaire du 9 octobre, point sur les travaux à Port à Clou, compte rendu de la réunion de la Commission Tourisme et bilan saison touristique 2019

Lors de la réunion du Conseil Communautaire du 9 octobre 2019, il a été procédé à l’attribution des subventions pour les associations.

Le plan de financement pour la Galaxie des Pierres Levées a été voté pour un montant de 1,5 millions d’euros. Des demandes de subventions seront adressées au Département, à la Région, à l’Etat et à l’Europe.6

S’agissant de la halte fluviale de Crazannes, le Conseil Communautaire a validé le principe de financement de la cale de mise à l’eau et du ponton. Néanmoins les contraintes environnementales sont importantes avec notamment l’angélique des estuaires qui est une espèce protégée. La passerelle en bois qui permet à la Flow Vélo de traverser le Troquant est terminée. Il reste à réaliser la signalétique, les entrées de chemins et il faudra renforcer l’accès. C’est une très belle réalisation.

La réunion tourisme a constaté une fréquentation très médiocre en début de saison. Par contre, cette même fréquentation a été excellente en Août et Septembre.

Un bilan quasi identique a été dressé par le point tourisme de Port d’Envaux. Peu de vacanciers en début de saison estivale alors que les mois d’août et septembre ont vu une fréquentation importante avec :

- Une nette progression des participants à Terra Aventura (chasse aux trésors), - De nombreuses questions relatives au village, les animations et les alentours, - 70 nuitées payantes pour les camping-cars,

- Beaucoup de demandes concernant la Flow Vélo.

Le point tourisme a été ouvert 18 jours en juillet et 26 jours en août. Il a connu une fréquentation de 638 personnes dont une majorité de français : 606 personnes dont 437 en août et 169 en juillet. Il a été fréquenté par 32 visiteurs étrangers dont 28 anglais.

2) Eau 17 : rapport d’évaluation de l’opération collective de réhabilitation des dispositifs d’assainissement non collectif - programme 2017

La campagne de contrôle des installations d’assainissement non collectif sur la commune de Port d’Envaux s’est déroulée du 24 mars 2016 au 30 novembre 2016.

Sur le territoire communal, 293 bâtiments produisant des eaux usées domestiques ont été répertoriés en zone d’assainissement non collectif.

Lors de cette étude, 102 bâtiments n’étaient pas à contrôler pour les motifs suivants : - 97 installations ont fait l’objet d’un contrôle de bonne exécution ou d’un contrôle de fonctionnement et d’entretien datant de moins de 10 ans,

- 2 dossiers de réhabilitation sont en cours (les contrôles de conception ont été réalisés mais les travaux n’ont pas encore été effectués),

- 2 immeubles sont vacants et 1 bâtiment est inhabitable,

Les 191 autres bâtiments devaient faire l’objet d’un contrôle de leur dispositif en 2016 : - 170 diagnostics de fonctionnement et d’entretien,

- 14 contrôles périodiques (installations déjà contrôlées il y a plus de 10 ans), - 7 installations non contrôlées.

3) EPTB Charente (Etablissement Public Territorial de Bassin Charente) : Etude de mise en place d’ouvrages de décharge dans les voies de remblai de la vallée de la Charente aval pour réduction de l’aléa inondation.

Dans le cadre du Programme d’Actions de Prévention des Inondations (PAPI) Charente& estuaire, l’EPTB Charente a mené une étude hydraulique sur l’intérêt de la mise en place d’ouvrages de décharge dans les voies en « remblai » entre Saintes et Saint Savinien et a analysé l’effet de principes de protections localisées à Saintes contre les crues les plus fréquentes.

Plusieurs scénarios ont été étudiés dont l’un d’entre eux concernait la chaussée romaine de Saint James avec de 1 à 3 ouvrages de 50 mètres de long.

La réunion du 10 octobre avait pour objet de présenter :

- les différents scénarios envisagés,

- les résultats des simulations hydrauliques,7

- la pertinence des scénarios : gains hydrauliques, enjeux concernés, contraintes, ordre de grandeur des coûts

- et d’échanger sur la suite de l’étude.

Après avoir analysé les coûts et les avoir comparé aux bénéfices qu’il serait possible d’obtenir en mettant en œuvre tout ou partie des scénarios, le comité de pilotage a décidé de ne pas donner suite à cette étude.

4) Villages de pierres & d’eau : compte rendu de la réunion du 15 octobre à l’Ile d’Aix Un nouveau jeu a été lancé sur Instagram dont le but est d’identifier un village à partir de photos postées sur le site.

Un nouveau label a été proposé pour la région du Cognac « pierres & vignes ». La décision a été prise par les villages de pierres & eaux de ne pas s’associer à cette démarche.

Le relevé des pièces de monnaies vendues en 2019 sera effectué fin novembre. La prochaine réunion des villages de pierres & eaux se tiendra le 11 février 2020 à Saint Sauvant.

VIII. MANIFESTATIONS ET ASSOCIATIONS

1) Manifestations passées

Mois Association Manifestation Date Commentaires

SEPT

Palissy et

Victor Hugo

Concert et

croisière

nocturne

S 28

Avec plus de 100 croisiéristes à son bord le bateau Palissy III

est arrivé au port avec 1h de retard (grande marée). Le

concert sur le Pré Valade avec restauration rapide a été une

réussite. Départ vers 23h30 pour une fin de soirée avec

dessert et animation sur le bateau.

Trial Assemblée Générale D 6

Bilan de la saison passée : 47 adhérents, toujours une belle

participation tous les week-ends sur les sites de Port d'Envaux

et Crazannes. Bilan financier en équilibre.

Municipalité Repas des Seniors D 6 84 convives, une bonne ambiance pour cet après-midi festif.

CLIC Semaine bleue 7 au 12 Animations destinées aux seniors, prévues toute la semaine sur notre territoire.

Piston en

fêtes Téléthon D 13

22 bénévoles, 359 convives, 148 véhicules (55 voitures de

collection, 76 motos de prestige, 17 camions décorés). Belle

journée pour un bénéfice de 4 295,62€. Un bilan financier en

baisse de 1 500€ par rapport à l'an passé, expliqué par des

charges de fonctionnement plus élevées et des dons (tombola

et autres) moins importants.

Municipalité Randonnée D 13

Une matinée sous un beau soleil automnal, 28 marcheurs et 2

chiens ont pris le départ. Belle randonnée qui a pris du retard

à deux reprises, la première pour une visite très agréable des

nouvelles chambres d'hôtes de Laurence, la seconde faute à la

cueillette de champignons effectuée lors du passage dans les

bois.

Mouettes

Rieuses

Fête

d'Halloween au

théâtre de

verdure de

Crazannes

V 18

Super soirée pour la centaine d'enfants, parents, grands-

parents et membres de l'association présents pour cette

soirée à se faire peur. Une chasse aux araignées était

organisée avec comme récompense devinez quoi ? "des

bonbons"8

Fous Cavés Randonnée D 20 Randonnée annulée faute de participants. (150 inscriptions le dimanche 12 octobre)

Raquette

Port

d'envalloise

Assemblée

Générale J 24

Bilan de l'année 2018-2019 : Fonctionnement de l'école de

tennis avec 10 jeunes. 6 adultes pour la pratique du tennis et

23 adhérents au badminton. Bilan financier en équilibre. Le

début de la saison 2019 2020 est plus modeste avec 3 jeunes à

l'école, 2 adultes pour le tennis et 12 pour le badminton. Une

remise en question de l'association sera envisagée pour la

prochaine saison.

Fous Cavés AG 26

OCT

Panloy Halloween du 26 au 31

Grande chasse aux trésors animée par des personnages en

costume et les animaux du domaine. Entre deux aventures,

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enfants. Un goûter d'halloween a clos ces journées.

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Echappée

Belle

Bourse aux

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vêtements

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2) Manifestations à venir

Mois Association Manifestation Date Commentaires

NOV

Alexis VIALLET conférence sur la spiruline V 8 18h salle des associations

Municipalité Commémoration de l'armistice 1918 L 11 RDV 11h45

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3) Compte rendu des réunions à la Sous-Préfecture avec les Fous Cavés (1er et 8 octobre) Décision du Tribunal le 22 octobre.

Le bilan financier de l’édition 2018 du festival des Fous Cavés n’est pas totalement satisfaisant avec une perte de 25 000 euros compensée en partie par les manifestations qu’ils ont organisées tout au long de l’année.

Les organisateurs ont été convoqués au tribunal le 22 octobre. Aucune suite immédiate n’a été donnée, la décision ayant été mise en délibéré.

Lors de cette dernière édition, la gendarmerie a fait beaucoup moins d’interpellations, mais a constaté un nombre toujours aussi important d’infractions relatives aux règles de circulation.

IX. QUESTIONS – INFORMATIONS DIVERSES

1) Contrôle sanitaire des eaux destinées à la consommation humaine9

Un contrôle a été effectué le 30 septembre dans le Centre Bourg du Mung. Les eaux ont été déclarées conformes aux valeurs limites de qualité pour l’ensemble des paramètres mesurés. Cependant, la teneur en chlore est insuffisante, elle devrait être supérieure à 0,1 mg/l en tout point du réseau en application du plan Vigipirate.

Il est demandé à l’exploitant de réaliser des purges du réseau et d’adapter le traitement.

2) Compte rendu du repas des Seniors du 6 octobre

Le repas des seniors a été une réussite. Il a rassemblé 84 personnes qui ont apprécié le repas préparé par le restaurant le Gabarier et dansé sur la musique de l’animateur Joe MOIZOTTI.

3) Choix du lauréat de la Médiathèque pour le Prix littéraire des Auteurs de Nouvelle Aquitaine Parmi les 5 livres en compétition, le groupe des 7 lecteurs de la médiathèque de Port d’Envaux a sélectionné le livre SCALP de Cyril HERRY (Editions du Seuil) pour le Prix littéraire des Auteurs de la Nouvelle Aquitaine.

Le gagnant du prix sera annoncé le 23 novembre à Poitiers par le Jury de la Région Nouvelle Aquitaine.

4) Stage d’observation des collégiens de 3ème

Les Collégiens des classes de 3ème ont l’obligation de réaliser un stage d’observation d’une semaine dans une entreprise, une association ou une collectivité locale.

Afin de les aider à trouver un lieu d’accueil, le département a adressé un courrier aux municipalités leur proposant de participer à ce programme citoyen et en leur demandant de diffuser largement cette information auprès de leurs réseaux.

X. PROCHAINE RÉUNION

Vendredi 29 novembre 2019 à 19h.

L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22h.