Procès Verbal - PV du 25 septembre 2015

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Procès Verbal - PV du 25 septembre 2015 Document publié le Vendredi 25 septembre 2015 par la commune de Port-d'Envaux. Lien du pdf (Procès Verbal - PV du 25 septembre 2015)Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Culture et patrimoine, Tourisme,

1

PROCÈS-VERBAL DE LA RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

DU VENDREDI 25 SEPTEMBRE 2015

La lettre de convocation suivante a été adressée à Mesdames et Messieurs les Conseillers le 19 septembre 2015. Mmes et MM. les Conseillers sont convoqués à la séance ordinaire du Conseil Municipal qui aura lieu le vendredi 25 septembre 2015 à 19h.

ORDRE DU JOUR :

I. APPROBATION DU PV DU 28 Août 2015

II. QUESTIONS FINANCIÈRES

III. QUESTIONS SCOLAIRES

IV. URBANISME & ASSAINISSEMENT - ENVIRONNEMENT

V. PERSONNEL

VI. TRAVAUX – VOIRIE – BATIMENTS COMMUNAUX

VII. INTERCOMMUNALITE

VIII. ASSOCIATIONS

IX. QUESTIONS - INFORMATIONS DIVERSES

X. PROCHAINE RÉUNION

PRÉSENTS : Sylvain BARREAUD, Bernard MOREAU, Monique VRILLAUD, Cathie GUIBERTEAU, Marie NEVEUR, Jeannick GUILLOT, Mathieu BOURRIER, Alain TENENBAUM, Francis BORDET, Chantal WALLON-PELLO, Fabrice CAZAVANT, Thierry GAYANT, Laurence PACAUD, Emmanuelle PELTIER ABSENTS EXCUSÉS : Yves CORNILLE, pouvoir à Monique VRILLAUD

SECRÉTAIRE DE SEANCE : Francis BORDET

I. APPROBATION du PV du 28 Août 2015

Le procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 28 Août 2015 a été adopté à l’unanimité.

II. QUESTIONS FINANCIERES

1) Dons de l’APPE et Robins du coin pour participation à la rénovation de la salle polyvalente

Le maire fait part au conseil municipal de la proposition de dons des associations APPE Basket et Les Robins du Coin (Tir à l’arc) suite aux travaux de rénovation de la salle polyvalente. Les deux associations proposent les montants suivants pour participer à cette opération :

 APPE Basket de 5 000€ à 10 000€ (le montant définitif sera déterminé ultérieurement)  Les Robins du Coin 271 €

Le Conseil, après en avoir délibéré, accepte les dons tels que proposés ci-dessus.

2) Ajustements budgétaires

M. le Maire expose aux conseillers municipaux que les crédits prévus à certains chapitres du budget de l'exercice 2014 étant insuffisants, il est nécessaire d'effectuer les virements de crédits ci-après :

2

OBJET DES DEPENSES

DIMINUTION SUR

CREDITS DÉJÀ ALLOUES

AUGMENTATION DES

CREDITS

Chapitre et

article Sommes

Chapitre et

article Sommes

Autres charges exceptionnelles 678 22 500

Eau et assainissement 60611 1 500

Energie – Electricité 60612 3 000

Combustibles 60621 2 000

Autres matières et fournitures 6068 6 000

Entretien et réparation Bâtiments 61522 5 000

Fêtes et cérémonies 6232 800

Autres impôts, taxes 637 1 800

Personnel non titulaire 6413 2 000

Cotisations assurance du personnel 6455 300

Médecine du travail 6475 100

TOTAUX 22 500 22 500

Monsieur le Maire invite le Conseil Municipal à voter ces crédits.

Le Conseil, après en avoir délibéré, vote en dépenses les suppléments de crédits compensés par les plus-values de recettes indiquées ci-dessus.

Le Maire a ajouté que cette somme, qui sera prélevée sur notre réserve, sera certainement compensée par d’autres postes.

Le Maire a demandé que les dépenses concernant l’éclairage public soient étudiées de très près car, cet été, il y a eu de nombreux dysfonctionnements.

Un tableau de bord de nos consommations sera tenu.

Par ailleurs, le conseil municipal, après en avoir délibéré, a décidé à l’unanimité que pour la période hivernale l’éclairage public fonctionnerait à partir de 6h30 jusqu’à l’aube et de la tombée de la nuit jusqu’à 22h30.

III. QUESTIONS SCOLAIRES

1) Point sur la rentrée et les TAP

La grande innovation de cette rentrée scolaire a été la semaine de la voile. Le Maire a précisé que la rentrée scolaire s’est déroulée dans de bonnes conditions. Les effectifs sont légèrement en baisse avec 165 élèves.

S’agissant des TAP, Mathieu BOURRIER a ajouté que cette année a été plus facile que l’année dernière avec le recrutement d’un personnel travaillant à la fois au profit de l’école et des TAP. Nous sommes toujours dans la norme concernant le taux d’encadrement. Un petit bémol est à porter sur le fait que certains parents n’ont pas respecté les délais d’inscriptions, sans doute parce que les feuilles d’inscription ont été données lors des derniers jours de classe (à éviter l’an prochain).

IV. URBANISME - ASSAINISSEMENT – ENVIRONNEMENT

1) La Charente : bilan de la saison

Le bilan de la saison est très positif avec une forte fréquentation jusqu’au week-end du 15 Août. Le Maire a proposé au Conseil d’attendre que Luigi GATINEAU ait fait le bilan de fonctionnement de sa base avant de présenter le nôtre sur la saison estivale.

2) Tourisme

3

Cette année, 611 personnes sont venues au Point Info pour y chercher de l’information. Les demandes concernaient les Lapidiales, le Chemin de la Pierre, où retirer de l’argent, les parkings pour les camping-cars, les hébergements ou encore les chemins de randonnées. Il est à noter que le nombre de visiteurs est stable, 609 en 2014, et légèrement en hausse par rapport à 2013 qui en comptait 518.

3) Compte rendu de la visite de la baignade par le Service Développement Educatif, Sportif et Vie associative du 19 Août 2015

Aucune anomalie majeure n’a été constatée. Tous les affichages sont bons et le sac de premier secours est complet. Il a été noté que le maître-nageur possédait les bons diplômes et que ces derniers étaient affichés. Une seule remarque a été faite concernant les panneaux indiquant « plongeons interdits » qui ne seraient pas positionnés assez haut. Ils préconisent de les mettre à un mètre du sol.

Thierry GAYANT et Frantz PAYEL (surveillant de baignade) proposent pour la prochaine saison estivale d'acquérir une planche à voile d'occasion qui servirait aux secours. M. GAYANT a ajouté que le ponton, qui pourrait être jugé dangereux en cas de surnombre, a bien été géré par le maître- nageur.

4) réunion du 13 octobre à Saint Savinien relative à l’opération de dévasement de la Charente

Nous sommes conviés le 13 octobre à 14 heures à une réunion qui se tiendra à Saint Savinien concernant le curage du fleuve. Il y aura une présentation des impacts liés au dévasement et le planning de réalisation sera annoncé.

5) Diagnostics énergétiques

Une réunion publique d’information s’est tenue à la salle des fêtes le 09 septembre à 19 heures. Aucun administré extérieur au conseil municipal n’était présent à cette réunion. Le maire a renouvelé sa demande d’accueillir les ambassadeurs de l’efficacité énergétique et de diffuser cette information à nos administrés.

6) Nettoyage citoyen du dimanche 27 septembre2015

18 adultes et 12 enfants ont rendez-vous le dimanche 27 septembre à la salle de musique où seront distribués les kits de nettoyage (gants, sachets poubelles, chasubles). Le territoire de la commune a été sectorisé en 6 parties (la Haute Pommeraie et Port à Clou, les Vinets et la zone des Genêts, Saint-James, le pré Valade, la remontée du lavoir, les Coumaillauds et la Raudière).

7) Opération « un arbre pour le climat »

Le conseil municipal, après délibération, donne son accord à l’unanimité pour effectuer cette plantation. Il reste à trouver l’endroit où pourrait être réalisée cette plantation en décembre 2015.

8) Centre de Formation par Apprentissage (CFA) : demande d’entretien des chemins de randonnée par les élèves

Cette activité au profit des apprentis qui ont besoin de pratique serait encadrée par des formateurs et pourrait se dérouler en mai/juin 2016.

VI. PERSONNEL

Pas de point particulier

VII TRAVAUX – VOIRIES – BATIMENTS COMMUNAUX

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1) Point sur les travaux réalisés, en cours ou à venir :

- travaux de rénovation de la salle polyvalente,

- élagage,

- curage des fossés,

- entretien courant des espaces publics,

- travaux de réparation à l’école,

- réfection du puisard à la caverne.

2) réfection des quais

Une réunion de programmation des travaux a eu lieu.

Les travaux débuteraient au niveau de la maison MARCOUX avec la rénovation d’une partie des quais effondrés. Un diagnostic précis des travaux sera établi pour mieux appréhender ce qu’il y a lieu de faire dans le futur. Concernant la réfection des chemins bétonnés et la placette du pré Valade, plus d’informations sur le coût des travaux à mettre en œuvre seraient nécessaires. Une mise en demeure sera adressée aux propriétaires de bateaux épaves. L’accès au ponton, en état très moyen, doit impérativement être limité à 10 personnes.

3) Ad’AP: Agenda des travaux pour l’accessibilité des personnes à mobilité réduite dans les bâtiments Accueillant du Public

Nous devions déposer un dossier avant le 27 septembre 2015 concernant les travaux à entreprendre pour aménager les lieux publics afin de les rendre accessibles aux personnes handicapées. Bernard MOREAU a rencontré la responsable des services Ad’AP à La Rochelle. Ensemble, ils ont défini les actions et travaux à entreprendre :

- école maternelle : les enfants sont assistés et accompagnés par des adultes, il n’y a rien à faire,

- école primaire : Il faut créer un WC au rez-de-chaussée,

- cantine : il faut créer une rampe d’accès,

- salle de musique : il faut créer un WC handicapé et une rampe d’accès,

- église : il faut créer une rampe amovible,

- salle des fêtes : les couloirs permettent le passage de personnes à mobilité réduite. Il faudra créer un WC et une rampe extérieure pour éviter le trottoir.

Les travaux à réaliser peuvent être planifiés sur trois années voire six pour les plus compliqués.

4) Travaux à l’église

Ont été réparées : les importantes gouttières dans la toiture, plusieurs portes qui ne fermaient plus, pose de grillage aux fenêtres de la sacristie pour éviter l’intrusion des volatiles.

5) Salle polyvalente

Nous sommes en attente de la subvention du département. La réception des travaux a été faite avec un constat de défauts ne présentant pas un caractère majeur. La solution retenue a consisté a lever les réserves qui ne sont pas importantes avec en contrepartie un avoir de 1000 €HT et la prise en charge par l’entreprise de la peinture des lignes du badminton.

Une réunion est planifiée le 26 septembre avec les présidents d’associations pour les sensibiliser sur le règlement d’utilisation des installations de la salle polyvalente et faire en sorte que les utilisateurs respectent ce qui a été réalisé dans cette salle.

Un cahier de présence à renseigner par les utilisateurs sera mis en place. Ils devront y porter tout constat de dégât ou de mauvaise utilisation de cette salle.

Le nettoyage de la salle sera effectué deux fois par semaine, le lundi et le vendredi par un agent technique.

5

Bernard Moreau est chargé d’acquérir une nouvelle serrure qui rendra difficile, voire impossible la duplication de clé. 16 clés seront faites et les associations qui en demanderont plus, paieront le prix des clés supplémentaires. Les possesseurs de clés seront clairement identifiés.

6) Illuminations de Noël

Un compte rendu de la réunion de la commission des fêtes a été présenté au conseil municipal par Cathie GUIBERTEAU. Nous allons procéder à l’inventaire de l’existant et l’idée préconisée par la commission est d’utiliser uniquement des illuminations à basse consommation d’énergie afin de montrer l’exemple en termes d’économies d’énergie et de protection de la couche d’ozone. Une réunion est prévue le jeudi 1er octobre 2015.

VIII. INTERCOMMUNALITE

1) Communauté de Communes : compte rendu de la réunion du 23 septembre Notre Communauté de Communes (CDC) est inquiète par rapport à la CDC de Gémozac qui pourrait rejoindre la Communauté d’Agglomérations Royan Atlantique (CARA).

Cela pourrait remettre en cause le territoire de la Saintonge Romane qu’elle pourrait quitter si cette hypothèse se vérifiait. Ce serait le premier et pire scénario pour nous.

Le second scénario serait qu’elle rejoigne la Communauté d’Agglomérations (CDA) de Saintes. Le troisième scénario serait la création d’une grande CDA, mais cela pourrait s’avérer très inquiétant dans les conditions actuelles, notamment avec la compétence scolaire.

Le quatrième et dernier scénario, qui a la préférence de notre CDC, serait la fusion de nos deux CDC. Mais il faudra être capable de régler le problème de la continuité territoriale et convaincre Corme Royal, Pisany ou Saint Romain de Benêt de rejoindre cette nouvelle CDC.

2) Villages de Pierre et d’Eau

Le rallye du 20 septembre a été une réussite et ce malgré une halte trop courte. A revoir, en cas de poursuite de ce rallye l’année prochaine.

3) Association des Maires de France (AMF). Journée nationale d’action du 19 septembre A Port d’Envaux, la pétition a rassemblé une centaine de signatures. Le maire, Sylvain BARREAUD était à la préfecture pour exprimer le mécontentement des élus face à la baisse de dotations de l’Etat.

4) Exposition

Le SCOT (Schéma de Cohérence Territorial), document d’urbanisme pour le Pays de Saintonge romane, a été exposé à la mairie début octobre 2015

IX. ASSOCIATIONS

1) Manifestations de septembre

Panloy 6 visites guidées en costumes d'époque cette journée n'a pas eu lieu par manque de réservation

6

Lapidiales

11 au 13 Fête des Lapidiales

Concert de qualité le samedi soir, 120 repas

servis, le samedi soir. Le Dimanche après-midi

les animations ont été perturbées par le mauvais

temps. L'initiative du "troc plantes" a été une

réussite, cette animation sera reconduite au

printemps. La participation de la Compagnie des

Journaliers était de qualité (automates couleur

de la pierre) qui venaient épouser les sculptures.

13 Assemblée Générale 10h30

Très belle saison artistique 72 000 visiteurs

recensés, de juin à septembre (en progression).

La Commune de Crazannes a mis à disposition

des Lapidiales, pour 3 ans, une maison dans le

cœur du village pour annualiser la vie de

l'association (rencontre à thème café philo,

veillées d'hiver et servira aussi pour

l'hébergement des sculpteurs en résidence).

Activités hors site : participation au festival

"Charente ô folies" où 2 sculpteurs ont travaillé

la pierre sur place.

Thème 2016 : culture Amérindienne

Mouillepied 12 et 13

fête du bicentenaire

de Napoléon.

Reconstitution

historique.

Le mauvais temps et sans doute le manque de

communication n'ont pas permis une

fréquentation en rapport avec la qualité du

spectacle proposé. Très peu de visiteurs ;

l'exposition des métiers d'art était de qualité.

Boulangers 14 course des boulangers 14h

Malgré le mauvais temps, 77 participants entre

24 et 84 ans pour cette édition 2015, un peu plus

de 23 km à parcourir. A noter un couple en

tandem et un participant dans la catégorie

handisport.

Panloy 19 et 20

Journées

Européennes du

Patrimoine.

Ouverture de Panloy

à tarif réduit

550 personnes sont venues découvrir ou

redécouvrir Panloy avec des guides en tenues

d'époque. Pour l'occasion, des étudiants en BTS

tourisme étaient venus prêter main forte. Le

public semblait satisfait de ce moment passé

dans ce lieu authentique, patrimoine historique

de la Saintonge.

Les

EmbARqués

(collectif

d'artistes)

soutenus par

l'association

GASPART)

proposent

" Art au fil de la

Charente"

19 et 20

Exposition artistique

itinérante et

flottante sur la

Charente

à bord du Palangrin.

L'arrivée au port, en musique, du Palangrin a été

un moment très agréable. L'exposition et les

contes ont attiré quelques visiteurs. Enfants et

adultes ont pu monter sur le bateau pour

découvrir de plus près le "bateau fantôme". Les

organisateurs ont bénéficié d'un temps clément

et le public a visiblement été séduit par cette

manifestation qui a permis aussi de faire

découvrir nos très belles communes à l'occasion

de ces journées du patrimoine. Remerciements

du collectif envers la commune pour son accueil

7

Association

Village de

Pierres et d'Eau

20

dans le cadre d'un

rallye touristique

une halte sur le Pré

Valade de vieilles

voitures

Une quarantaine de belles mécaniques plus ou

moins anciennes ont fait halte au Pré Valade. Les

équipages avaient un questionnaire à remplir sur

le patrimoine de notre commune.

Moment convivial.

2) Manifestations à venir :

Municipalité 26 sept Porte ouvertes des Associations 14h30 salle polyvalente

Trial 2 oct Assemblée Générale 20h30 salle des fêtes

Municipalité 10 oct Randonnée municipale 9h Pré Valade

Basket

20 - 23

27 - 30

oct

Stage de Basket

salle polyvalente

1) Fous cavés

Le festival s’est bien déroulé et a eu de très bonnes retombées notamment pour les commerçants. Certains points devront cependant être améliorés :

- la signalisation des accès et sorties des parkings,

- l’application des consignes de sécurité,

Pour la commune, il reste à régler le remboursement du lampadaire et du banc qui ont été cassés lors du festival.

2) Les Lapidiales : courrier de la présidente su Waiheke French Club

La commune a reçu un courrier de contestation de la présidente du club français du Vanuatu qui assistait à la cérémonie d’inauguration de la statue du Maori Paora.

X. QUESTIONS - INFORMATIONS DIVERSES

1) repas des seniors du 04 octobre

La liste des volontaires pour préparer la salle et servir le repas des seniors a été établie.

2) Randonnée VTT des 3 châteaux

Cette manifestation organisée par l’APE de Saint Porchaire se tiendra le dimanche 27 septembre 2015.

3) La médiation professionnelle

Un médiateur professionnel est venu à la mairie et à présenter sa discipline. Le médiateur qui est payé par les deux parties peut être utilisé pour régler différents conflits. Il peut être appelé pour de la médiation en entreprise, de la médiation familiale, de la médiation citoyenne, et de la médiation judiciaire. Le médiateur professionnel est un tiers neutre, impartial, indépendant de toute autorité morale, financière ou culturelle. Il garantit la confidentialité des échanges.

4) Accueil des réfugiés

Nous avons reçu une circulaire de la sous- préfecture relatif à l’accueil des réfugiés. Le dispositif prévoit de faire appel aux communes en concertation avec les services de l’état. Les communes volontaires percevront une aide de l’état de 1000 euros par place d’hébergement

8

offerte. Le conseil municipal n’est pas insensible à l’accueil des réfugiés, néanmoins, nous ne disposons pas de logement pouvant convenir à cet accueil.

5) Tournage d’une série TV HERO CORP à la caverne du 2 au 14 novembre. Certaines statues des Lapidiales pourraient être le thème recherché du réalisateur de cette série.

XI. PROCHAINE RÉUNION

Vendredi 30 octobre 2015 à 19h.

L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 23h.