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Compte-Rendu - 2024 04 05 CR
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Firbeix.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2024 04 05 CR)
Thèmes du document : Fiscalité, Démocratie, Institutions publiques,
COMPTE
RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
du
vendredi
5 avril
2024
à 20h30
Présents
: Mmes
COINEAU
Françoise,
RANOUILLE
Nadine,
BOYER
Martine,
Mrs
FRANCOIS
Philippe,
KINTING
Fabrice,
GAYOUT
Rémi,
LEFEBVRE
Jean-Claude,
PIGEASSOU
Philippe,
LAVILONNIERE
Alain
Excusés
: Mr
JIMENEZ
Alexandre,
Mme
BROCHON
Sylviane
Pouvoirs
: Mme
BROCHON
Syiviane
a donné
pouvoir
à Mr
PIGEASSOU
Philippe
Mme
COINEAU
Françoise
est
désignée
secrétaire
de
séance
1.
Approbation
du
compte
rendu
de
la séance
du
15
mars
2024
:
Après
lecture
du
compte
rendu
de
la séance
du
15
mars
2024,
Mr
PIGEASSOU
Philippe
prend
la
parole
pour
dire
que
l’on
avait
décidé
en
conseil
municipal
d'indiquer
dans
le
compte
rendu
le
motif
du
vote
{quand
quelqu'un
votait
contre),
ce
à
quoi
Mme
COINEAU
Françoise
après
recherche,
répond
que
lors du
conseil
municipal
de
novembre
2023
il n'en
était
aucunement
question,
seul
était
demandé
de
préciser
le
nom
des
personnes
qui
votaient
contre
où
qui
s'abstenaient.
À
part
cette
précision,
le compte
rendu
est
approuvé. Pour
: 10
Contre
: 0
Abstention
: O
2.
Approbation
du
compte
de
gestion
:
Mr
Le
Maire
rappelle
que
le
compte
de
gestion
constitue
la
reddition
des
comptes
du
comptable
à
l'ordonnateur
et
que
le
conseil
municipal
ne
peut
valablement
délibérer
sur
le
compte
administratif
du
maire
sans
disposer
de
l’état
de
situation
de
l'exercice
clos
dressé
par
le
Receveur
municipal.
Après
s'être
fait
présenter
les
budgets
primitifs
de
l'exercice
2023
et
les
décisions
modificatives
qui
s'y
rattachent,
les
titres
définitifs
des
créances
à
recouvrer,
le
détail
des
dépenses
effectuées
et
celui
des
mandats
délivrés,
les
bordereaux
de
titre
de
recettes,
de
mandats,
le
compte
de
gestion
dressé
par
le
Receveur,
accompagné
des
états
de
développements
des
comptes
de
tiers
ainsi
que
les
états
de
l'actif,
du
passif,
des
restes
à
recouvrer
et
des
restes
à
payer.
Après
s'être
assuré
que
le
Receveur
a
repris
dans
ses
écritures
le
montant
de
chacun
des
soldes
figurant
au
bilan
de
l'exercice
2023,
celui
de
tous
les
titres
émis
et
de
tous
les
mandats
de
paiement
ordonnancés
et
qu'il
a
procédé
à
toutes
les
opérations
d'ordre
qu'il
lui
a
été
prescrit
de
passer
dans
ses
écritures,
Considérant
que
les
opérations
de
recettes
et
de
dépenses
paraissent
régulières
et
suffisamment
justifiées,
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
approuve
le
compte
de
gestion
du
trésorier
municipal
pour
l'exercice
2023.
Ce
compte
de
gestion,
visé
et
certifié
conforme
par
l'ordonnateur,
n’appelle
ni
observation
ni
réserve
de
sa
part
sur
la
tenue
des
comptes.
POUR
: 7
CONTRE
: O
ABSTENTION
: 3 (PIGEASSOU
Philippe,
BROCHON
Sylviane,
BOYER
Martine) 3.
Vote
du
compte
administratif:
Mr
le
Maire
donne
acte
de
la
présentation
faïte
du
compte
administratif
comme
suit
:
FONCTIONNEMENT
INVESTISSEMENT
ENSEMBLE
LIBELLE
Dépenses |
Recettes
ou
| Dépenses
Recettes
ou |
Dépenses
Recettes
ou
ou
déficit
|
excédent
ou
déficit
excédent
ou
déficit
excédent
Résultats
reportés
643
591.12
167
624.87
811
215.99
Opération
de
287
617.48 |
37461422
|
296
947.81
82
117.90 |
584565.29|
456
732.12
exercice TOTAUX
287
617.48 |
1018
205.34 |
296
947.81 |
24974277
|
584
565.29 |
1 267
948.11
Résultats
de
730
587.86
47
205.04
683
382.82
clôture TOTAUX
287
617.48 |
1 018
205.34 |
296
947.81
249
742.77 |
584
565.29 |
1 267
948.11
CUMULES Résultats
730
587.86
47
205.04
683
382.82
définitifs Après
discussions,
Mr
Le
Maire
sort
de
la salle
pour
le vote
et le doyen
de
l'assemblée
Mr
LEFEBVRE
Jean
Claude
met
le
compte
administratif
au
vote,
celui-ci
est
adopté.
POUR
: 6
CONTRE
: O
ABSTENTION
: 3 (PIGEASSOU
Philippe,
BROCHON
Syiviane,
BOYER
Martine)
4.
Vote
du
budget
2024
:
Mr
le
Maire
présente
au
conseil
municipal
le budget
primitif
2024,
comme
suit
:
DEPENSES
RECETTES
Section
de
fonctionnement
1 042
035.00
1 042
035.00
Section
d'investissement
698
000.00
698
000.00
Total
1 740
035.00
1 740
035.00
Dans
le débat,
Mr
PIGEASSOU
Philippe
s'exprime
pour
dire
qu'il
regrette
qu'il n'y ait pas
eu
une
concertation
en
amont
sur
l'orientation
budgétaire.
Mr
le
Maire
lui
précise
que
comme
à
l'habitude
la
commission
des
finances
a été
réunie
le 25
mars
soit
10 jours
avant
le
conseil
municipal.
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré
approuve
le budget
de
l’année
2024.
POUR
: 7
CONTRE
:
3
(PIGEASSOU
Philippe,
BROCHON
Sylviane,
BOYER
Martine)
ABSTENTION
: 0
5.
Vote
des
taux
d’imposition
2024
:
il
est
proposé
de
reconduire
en
2024
les
taux
d'imposition
communaux
appliqués
en
2023
tout
en
prenant
en
compte
les
évolutions
législatives.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
décide
de
maintenir
les
taux
d'imposition
en
2024
comme
suit
: Type
de
taxe
2024
Taxe
Foncière
(bâti)
45.96
%
Taxe
Foncière
(non
bâti)
89.75
%
Taxe
habitation
(secondaires
et
10.22
%
vacants) Pour
: 10
contre
: 0
abstention
: O
6.
Vote
des
subventions :
Mr
Le
Maire
rappelle
aux
membres
du
Conseil
Municipal
qu'une
enveloppe
est
ouverte
dans
le budget
au
titre des
subventions
2024.
Le conseil
municipal,
après
en
avoir délibéré,
décide
de
la partidpation
suivante
aux
associations
:
La
croix
rouge
:
200
€
Association
de
Pêche
« le bambou
» :
500
€
Amicale
des
Pompiers
de
la
Coquilie
:
400
€
Association
des
Restos
du
Cœur:
300
€
Association
les Amis
de
la Maison
de
retraite
:
200
€
Association
Gym
Volontaire :
200
€
Association
nos
village
nos
chemins
:
300
€
US
Firbeix
amicale
des
anciens
:
700
€
Association
sportive
du
collège
de
la coquille
:
200
€
JAVA
(jeunes
activités
voyages
aventures)
100€
Collège
de
la
Coquille
:
100
€
Pour:
10
contre
: O
abstention
: 0
7. Approbation
du
devis
du
géomètre
DELIMIT
:
Mr
Le
Maire
présente
aux
membres
du
conseil
municipal,
le devis
pour
la mise
à jour
du
plan
du
cimetière
communal
établi
par
le
cabinet
de
géomètre
DELIMIT
de
Thiviers
suite
à
l'opération
de
récupération
de 40
concessions
dans
le cimetière.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré
décide
d'accepter
la
proposition
du
cabinet
de
géomètre
DELIMIT
pour
un
montant
de
1419
€
TTC.
Pour
: 10
contre
: 0
abstention
: 0
Questions
diverses :
Mr
PIGEASSOU
Philippe
demande
un
compte
rendu
des
réunions
avec
Mr
le
sous-préfet.
Mr
le
Maire
lui
précise
que
ces
réunions
ou
plutôt
ces
rencontres
sont
à
l'initiative
de
Mr
le
sous-préfet
et
qu'elles
traitaient
de
dossiers
privés,
et qu'il
n’y
avait
pas
lieu
de
rendre
compte
publiquement
du
contenu
précis,
cependant
Mr
le
Maire
indique
qu'il
lui appartient
au
cas
par
cas
de
pouvoir
en
informer
certains
élus
si
besoin. Mme
BOYER
Martine
demande
pourquoi
un
panneau
d'affichage
public
n'a
pas
été
prévu
à
côté
du
point
d'enlèvement
des
ordures
ménagères
situé
à
« ia
Croix
du
Rocher
».
Mr
GAYOUT
Rémi,
répond
que
nous
en
avions
déjà
discuter
et qu'il
y a
une
très
faible
utilisation
de
ce
point
d'accès
et que
les
quelques
personnes
qui
s'y
rendent
vont
également
sur
les
autres
points
d'apport
volontaires
pour
déposer
l'ensemble
des
déchets
ménagers.
Mr
le
Maire
informe
aux
membres
du
conseil
municipal
que
la commune
n’a
pas
été
retenue
pour
le
projet
sur
la
valorisation
des
itinéraires
«
grande
boucle
du
parc
» par
des
créations
contemporaines,
porté
par
l'association
IPAMAC
ou
l'accueil
avait
été
voté
au
conseil
municipal
précédemment.
Mr
le
Maire
précise
qu'il
a
rencontré
avec
Mme
BROCHON
Sylviane
une
commerçante
ambulante
qui
souhaite
dès
la fin
avril,
développer
une
activité
de
vente
d'huitres,
de
fruits
de
mer
et
de
poissons,
et
qu'elle
souhaite
pouvoir
s'installer
sur
l'emplacement
Food
Truck
côté
de
la
salle
des
fêtes,
les
vendredis
de
14
heures
à
19
heures.
Elle
sera
équipée
d'un
camion
frigorifique
de
12T
et d’un
Barnum,
et
prévoit des
dégustations
sur
place.
Mr
le
Maire
précise
que
les
membres
des
commissions
communales
seront
réunis
dès
que
ces
commissions
seront
nécessaires.
Il invite
les
responsables
des
principales
commissions
à caler
des
rendez-vous
dès
qu'il
y a
nécessité
et
prend
date
dès
à
présent
avec
les
membres
de
la
commission
«
Gros
travaux
et
Investissements
»
pour
les
réunir.
Mme
BOYER
Martine
évoque
sa
demande
de
commémoration
de
la
salle
des
fêtes
à
la
mémoire
de
Mr
GORRE
ancien
maire.
Mrlie
Maire
lui
précise
que
ce
type
de
commémoration
doit
se
faire
de
façon
volontaire
et
animée
de
sentiments
positifs
et
non
sous
la
pression
publique
comme
cela
a
été
le
cas.
De
plus,
le
courrier
adressé
par
Mme
GORRE
à
Mr
le Maire
dénigre
tout
le travail
qu'il
effectue
pour
la
commune
et
celui
de
son
équipe
municipale.
Mr
le
Maire
dit
qu'il
est
nécessaire
de
revoir
le règlement
intérieur
de
la
location
de
la
salle
des
fêtes
notamment
pour
gérer
les
situations
suivantes
: annulation
de
réservation
de
la
salle
à
plusieurs
reprises
et
sans
justificatif.
Il demande
à
Mr
KINTING
Fabrice,
président
de
la commission
en
charge
de
la gestion
de
la
salle
des
fêtes
d'instruire
ce
point
lors
de
la
prochaine
réunion
de
cette
commission,
de
plus
une
personne
à
réserver
à trois
reprises
la
salle
des
fêtes
et
annulé
au
dernier
moment
sans
motif,
cela
à pour
conséquences
de
nous
faire
perdre
de
potentielles
locations,
le
conseil
municipal
est
d'accord
pour
ne plus
lui
louer.
Mr
le
Maire
évoque
la fin
de
contrat
au
30
Juin
de
l'agent
technique
venu
renforcer
l’équipe,
compte
tenu
des
besoins
d'appui
sur
l'entretien
de
la commune
le conseil
municipal
est
unanime
sur
le choix
à l’issu de
ce
contrat
de
créer
un
poste
d'agent
technique,
la commission
ressource
humaine
se
réunira
prochainement
pour
préparer
ce
dossier.
La
séance
est
levée
à 22h45
La
secrétaire
de
séance
Françoise
COINEAU