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PLU - Annexes - SUP plan
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Document publié le Lundi 25 juin 2012 par la commune de Cambrai.
Lien du pdf (PLU - Annexes - plan sup)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Espaces terrestres et maritimes, Ruralité,
112
252
152
232 212 192
172 152
147
102
132
142
132
122
122
112
112
102
112
252
162
162
162
162
224
224
134
162
252
162
152
142
252
f
f
P.E.
P.I. P.R.
P.E.
CAPTAGE D'ESCAUDOEUVRES
PT2
PT2
T5 T5
T1
I4
BS3
T5
T5
T5
PT1
PT1
T1
T5
T1
T1
1IBIS
EL11
T5
T5
AC1
INT1
T1
EL7
I4
A4 A4
T1
I4
EL7
EL7
1
AC1
PM2
122
T5
1IBIS
BS4
1IBIS T5
PT3
EL7
10
13
11
28 17
18
INT1
EL7
EL7
EL7 AC1
T1
EL7
EL7
EL7
8
9
21
T1
T1
1IBIS
P.E. P.E.
6
EL7
4
16 3
20
23
22
26
27
29
19
EL7
2
7
12
24
INT1
A4
I4
I4
I3
I3
I3
AC1
A4
A4
15
AC1
EL7 I3
T5
T5
A4
5
25
AC1
14
P.R.
P.E. P.E.
CAPTAGE DE CAMBRAI - PROVILLE
AS1
P.I.
P.R.
AC1
P.E.
I4
EL7
P.E. P.R.
P.E.
I3
AC1
P.R.
T5
T5
T5
T5
T5
1IBIS
A4
Limite communale Protection des Captages en Eau Potable
P.I. = Périmetre de Protection Immédiate. P.R. = Périmetre de Protection Rapprochée.
AS1
P.R.
PT2LH
Protection des Faisceaux Hertziens contre les Obstacles (PT2LH) Liaison DOUAI CASERNE CORBINEAU - GROUGIS (DEPT 02) ALTITUDE MAXI en M = 103 à 104 m Dans la zone spéciale de dégagement délimitée par deux traits paralléles (largeur du faisceau) il est interdit en dehors des limites du Domaine de l' Etat sauf dérogation de créer des obstacles fixes ou mobiles dont la partie la plus haute excède ?? métres au dessus du niveau du sol ou l'altitude précisée ci-dessous par rapport au niveau de la mer.
mer
altitude
P.E.
P.E. = Périmetre de Protection Eloignée.
T7
Installations particulières à l'extérieur des zones de dégagement.
´
En partie visible ou non visible sur le plan
A4
Protection des Cours d'eau non Domaniaux.
AC1
Protection des Monuments Historiques
RAYON = 500 m
I4
Protection des Lignes Haute-Tension. Voir liste complete sur le tableau des Servitudes d'Utilité Publique.
T1
Voie Ferrée : BUSIGNY - SOMAIN et SAINT JUST en CHAUSSEE - DOUAI Protection des Lignes Ferroviaires. Hydrocarbures Liquides Protection des pipe lines
TRAPIL
I1BIS
Câbles télécom du réseau national ( TRN )
PT3
Les éléments concernant la servitude PT3 n'ont pas été communiqués pendant la réalisation de ce plan. Merci de vous retourner vers le gestionnaire pour un complément d'informations.
Poste électrique
Largeur du Faisceau 200 m
Commune situèe dans les limites d'un cercle de 24 km centré sur les aerodromes de Cambrai Epinoy et de Cambrai Niergnies
Câble TNR Artère F116 Lille - Reims Tronçon Cambrai - Saint Quentin
PM2
I.C.P.E Installation Classée pour la Protection de l'Environnement donnant lieu à une servitude
P.I.
Captages d'Ecodoeuvre et de Proville Bâtiments
Zones de protection
Servitudes d'Utilité Publique
Echelle : 1 / 10 000 ème
PLAN
Commune de CAMBRAI
59122
Sources : Gestionnaires Servitudes (c) Cadastre / Pci -Dgfip Email : ddtm-suct@nord.gouv.fr
Service
Urbanisme
des Territoires
et Connaissances
Système
Pôle
Géographique d'information
Direction Départementale
des Territoires
et de la Mer du Nord
D.D.T.M 59
1/1
Légende
EL7
Alignement RN 30 - RD 29 - RD 939 - RN 39 RUE DU GENERAL DE GAULE- BOULEVARD VAUBAN - AVENUE MICHELET - RUE BERTRAND MILCENT - RUE D'ARRAS - RUE DU COMTE D'ARTOIS Pipe - Line CAMBRAI - GLONS ET Raccordement Aéroport de Cambrai - Niergnies
100 m
100 m
I3
Protection des Canalisations de Transport de Gaz. Reglement de Sécurité des Ouvrages de Transport Reglement de Sécurité des Ouvrages de Transport de Gaz combustible par Canalisation. de Gaz combustible par Canalisation. Arrêté du 4 août 2006
Bande de Servitude: Bande de Servitude:
CANALISATION
100 M 100 M
200 M
Carré Mobile Axé sur la Canalisation
Classement des Canalisations: Classement des Canalisations: A = Régions Désertiques ou Montagneuses patûrages,terres de cultures,forêts, zones rurales.
B2 = Secteurs situés à moins de 75 métres d'un établissement recevant du public assujetti aux régles de protection contre les risques d'incendie et de panique ou d'un établissement rangé pour risque d'incendie ou d'explosion dans la 1ere classe des établissements dangereux. - Secteurs compris dans le domaine public national ou départemental. - Zones industrielles - Z.A.C. C = Agglomérations , dés lors que la densité de logements est supérieure à 40.
B1 = Secteurs d'une densité à l'hectare de logements et de locaux correspondant à une occupation équivalente,supérieure à 4,calculée d'aprés la surface d'un carré mobile axé sur la canalisation de coté de 200 métres,sans toutefois dépasser 40.
MARCQ EN OSTREVENT - MASNIERES
DN 150
T5
Relations Aériennes Servitude de Dégagement. Aérodrome de CAMBRAI - NIERGNIES
Hauteur en M
100
400
300
200
A4
axe
Site anciennement GILLET - THAON Parcelle cadastrée AL n° 159
Enveloppe des zonages réglementaires. Se rapporter au documents offciciels joints pour le détail des zonages et réglements
Plan Local d'Urbanisme
Eléments constitutifs
du Porter à Connaissance (P.A.C)
Art.R.121-1
du Code de l'Urbanisme
Date mise à jour 03/04/2012 ref : carte_pac_urbanisme_servitude_59122.wor AJOUTER AC1 ANCIEN HOPITAL DE CAMBRAI ET PM2
100 m
100 m
Voir liste complete sur le tableau des Servitudes d'Utilité Publique. Voir liste ci - contre
Largueur totale = 10 m
à droite = 7m à gauche = 3m
EL11
Interdiction d'Accés R.N. 43
Ligne aérienne
Ligne aérosouterraine
Cimetières civils
INT1
Pour information
Nb : cette bande de protection (100m) ne s'applique qu'aux cimetières civils transférés ou agrandis. Cimetières militaires
Zone de protection 100 m
Cimetière militaire allemand Cimetière militaire britannique
Relations Aériennes servitudes de balisages
PT1
BS1 et BS5
LES SERVITUDES T5 SUR LA COMMUNE DE CAMBRAI
LES SERVITUDES T5 ET T7 SUR LA COMMUNE DE CAMBRAI
Approuvé le 16/08/2004 Approuvé le 16/08/2004 Approuvé le 16/08/2004 Approuvé le 16/08/2004 Approuvé le 16/08/2004 Approuvé le 16/08/2004 Approuvé le 16/08/2004 Approuvé le 16/08/2004 Approuvé le 16/08/2004 Approuvé le 16/08/2004
7
Collège des Jésuites de Cambrai : I.M.H. 22/03/2012 Le mur se prolongeant sur la rue des Ecoles Façades et toitures de l'aile sud et de l'aile perpendiculaire côté rue Louis Renard Les deux escaliers avec leurs rampes en bois et la salle du XVIII siècle avec son son décor au rez - de - chaussée de l'aile sud, La cour intérieure et le jardin situés 2 rue du Grand Séminaire à CAMBRAI