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PLU - Annexes - SUP plan
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Document publié le Jeudi 19 décembre 2019 par la commune de Waziers.
Lien du pdf (PLU - Annexes - plan sup)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Transports, Ruralité,
f
A4
EL7
EL5
PM3
PM3
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I3
I3
I5
I5
T1
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EL7
EL7
EL7
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EL7
T1
I4
AC1
EL7
EL5
Limite communale
PT1
Protection des Centres Hertziens contre les Perturbations Electromagnétiques Station Hertzienne de Douai
T7
Installations particulières à l'extérieur des zones de dégagement.
´
En partie visible ou non visible sur le plan
I5
Produits Chimiques Protection des Conduites
A4
Protection des Cours d'eau non Domaniaux.
AC1
Protection des Monuments Historiques
RAYON = 500 m
ECOLE CHOPIN Inscrit
MH du 23/10/2009
I4
Protection des Lignes Haute-Tension. Voir liste complete sur le tableau des Servitudes d'Utilité Publique.
T1
Voie Ferrée : DOUAI - FRAIS MARAIS Protection des Lignes Ferroviaires. Cimetières civils et militaires
Poste électrique
INT1
Commune situèe dans les limites d'un cercle de 24 km centré sur les aerodromes de Cambrai Epinoy et de Cambrai Niergnies
Zone protection R = 1 500 m
Zone de garde R= 500 m
Centre
PM3
P.P.R.T Plans Préventions Risques Technologiques
Bâtiments
Servitudes d'Utilités Publiques
Echelle : 1 / 5000ème
PLAN
Commune de WAZIERS
59654
Sources : Gestionnaires Servitudes (c) Cadastre / Pci -Dgfip Email : ddtm-suct@nord.gouv.fr
Service
Urbanisme
des Territoires
et Connaissances
Système
Pôle
Géographique d'information
Direction Départementale
des Territoires
et de la Mer du Nord
D.D.T.M 59
1/1
Légende
EL7 EL5
f
EL11
Interdiction d'Accés Alignement Visibilité ( Réseau Routier ) Voir liste complete sur le tableau des Servitudes d'Utilité Publique. Carrefour R.D. 917/R.D. 58 R.N. 455 Hydrogénoduc WAZIERS - FRAIS MARAIS....
100 m
100 m
I3
Protection des Canalisations de Transport de Gaz.
Bande de Servitude: Bande de Servitude:
CANALISATION
100 M 100 M
200 M
Carré Mobile Axé sur la Canalisation
Classement des Canalisations: Classement des Canalisations: A = Régions Désertiques ou Montagneuses patûrages,terres de cultures,forêts, zones rurales.
B2 = Secteurs situés à moins de 75 métres d'un établissement recevant du public assujetti aux régles de protection contre les risques d'incendie et de panique ou d'un établissement rangé pour risque d'incendie ou d'explosion dans la 1ere classe des établissements dangereux. - Secteurs compris dans le domaine public national ou départemental. - Zones industrielles - Z.A.C. C = Agglomérations , dés lors que la densité de logements est supérieure à 40.
B1 = Secteurs d'une densité à l'hectare de logements et de locaux correspondant à une occupation équivalente,supérieure à 4,calculée d'aprés la surface d'un carré mobile axé sur la canalisation de coté de 200 métres,sans toutefois dépasser 40.
ARTERE LORRAINE 2
DN 550
ARTERE LORRAINE 1
DN 600
Détails des bandes Servitudes se rapprocher du Gestionnaire GRT Gaz
Ruisseau "Le Godion" A.P. du 09/08/1972
A4
Enveloppe des zonages réglementaires. Se rapporter au documents offciciels joints pour le détail des zonages et réglements
Zone de protection 100 m
Plan Local d'Urbanisme
Eléments constitutifs
du Porter à Connaissance (P.A.C)
Art.R.121-1
du Code de l'Urbanisme
Date mise à jour : 02/02/2011 ref : carte_pac_urbanisme_servitude_59654.wor Type Procédure : Révision Délibération du : 30 Août 2005
100 m
100 m
CENTRE MEDICAL DE LA CITE N. DAME. Inscrit M.H. du 23/10/2009
EGLISE N. DAME DES MINEURS INSCRIT M.H. du 08/03/2010
ECOLE CHOPIN Inscrit
MH du 23/10/2009
ECOLE M. CURIE Inscrit
MH du 23/10/2009
ECOLE N. COPERNIC Inscrit
MH du 23/10/2009
PRESBYTERE FRANCAIS Inscrit MH du 18/03/2010 PRESBYTERE POLONAIS Inscrit MH du 18/03/2010
LES SERV ITUDES T7 SUR LA COMMUNE DE WAZIERS
Waziers PM3 - Sogif Waziers
- Approuvé le 23/11/2010
Reglement de Sécurité des Ouvrages de Transport Reglement de Sécurité des Ouvrages de Transport de Gaz combustible par Canalisation. de Gaz combustible par Canalisation. Arrêté du 4 Août 2006