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Document publié le Jeudi 15 novembre 2018 par la commune de Stains.
Lien du pdf (Ordre du Jour - aaa odj cm 20181115)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Logement,
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 15 novembre 2018 à 20h00
à l'Hôtel de Ville de Stains
ORDRE DU JOUR
COMMUNICATION DU MAIRE
0.1 Compte-rendu des décisions prises en application de la délégation de pouvoirs du Conseil municipal au Maire
0.2 Réforme de la gestion des listes électorales - Mise en place de la Commission de contrôle
SECRETARIAT GENERAL DE L’ADMINISTRATION MUNICIPALE
1.1 Désignation du secrétaire de séance
1.2 Rapport d'activité du Syndicat Intercommunal du Gaz et de l'Electricité en Ile-de- France (SIGEIF) - année 2017
FINANCES ET OPTIMISATION DES RESSOURCES
2.1 Décision modificative n°2 - exercice 2018
2.2 Reversement du produit des amendes de police perçu par les communes à l’Etablissement Public Territorial Plaine Commune
2.3 Programmation Contrat De Ville 2018
2.4 Demande de garantie suite à un réaménagement de la dette de la Maison du Cil SA d'HLM
2.5 Garantie de transfert de prêt de SOFILOGIS à la SA d’HLM FRANCE HABITATION suite au projet de fusion-absorption
ENFANCE, JEUNESSE ET EDUCATION
3.1 Contrat Local Etudiant 2018/2019
BIEN VIVRE AU QUOTIDIEN A STAINS
4.1 Convention de partenariat entre la Commune de Stains et l’Etablissement Public Territorial Plaine Commune pour l’organisation de la Foire des savoir-faire solidaires à Stains
4.2 Convention pour la prévention bucco-dentaire des personnes âgées, le dépistage des résidents, et la sensibilisation et l'accompagnement de l'équipe soignante entre le site Saint Vincent de Paul (EHPAD, Centre d’Accueil de Jour, Plateforme d'Accompagnement et de Répit des Aidants) et la commune de Stains VIE SOCIALE
5.1 Attribution de subventions à des associations œuvrant au bénéfice des stanois - 3èmes répartitions 2018
5.2 Attribution de subvention exceptionnelle au Secours Populaire Français suite au tremblement de terre et au tsunami en Indonésie
5.3 Attribution de subvention exceptionnelle au Secours Populaire Français suite aux inondations dans l’Aude