Ordre du Jour - aaa ordre du jour cm 21.11.2019

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Ordre du Jour - aaa ordre du jour cm 21.11.2019 Document publié le Jeudi 21 novembre 2019 par la commune de Stains. Lien du pdf (Ordre du Jour - aaa ordre du jour cm 21.11.2019)Thèmes du document : Sécurité sociale, Famille, Grandes et moyennes entreprises, CONSEIL MUNICIPAL

Séance du 21 novembre 2019 à 20h00

à l'Hôtel de Ville de Stains

ORDRE DU JOUR

COMMUNICATION DU MAIRE

0. Compte-rendu des décisions prises en application de la délégation de pouvoirs du Conseil municipal au Maire

SECRETARIAT GENERAL DE L’ADMINISTRATION MUNICIPALE

1.1 Désignation du secrétaire de séance

1.2 Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 27 juin 2019

1.3 Convention relative à l'organisation de la permanence Etat Civil à la Clinique de l'Estrée entre la commune de Stains et la Clinique de l'Estrée

RESSOURCES HUMAINES

2.1 Modification du tableau des emplois

2.2 Mise à disposition partielle d'un(e) psychologue au multi-accueil associatif « Les Trois Rivières » (SFM-AD) - Approbation de la convention

2.3 Dérogation exceptionnelle au plafonnement des indemnités horaires de travaux supplémentaires - surcroît exceptionnel d'activité du service de la Police municipale

FINANCES ET OPTIMISATION DES RESSOURCES

3.1 Décision modificative n°2 au budget primitif 2019

3.2 Reversement du produit des amendes de police perçu par les communes à l'Etablissement Public Territorial Plaine Commune - Exercice 2018

3.3 Avis sur demande de remise gracieuse - Régie d'avances du service Enfance

3.4 Marché public de sécurisation des bâtiments communaux et des manifestations

3.5 Marché public relatif à la location, à la préparation, à la pose et à la dépose de décors lumineux pour les fêtes de fin d'année

ENFANCE, JEUNESSE, EDUCATION

4.1 Contrat Local Etudiant 2019-2020BIEN VIVRE AU QUOTIDIEN A STAINS

5.1 Convention de partenariat entre l'Etablissement Public Territorial Plaine Commune et la Commune de Stains pour l'organisation de la Foire des savoir-faire solidaires à Stains

5.2 Convention de mise à disposition d’un local commercial entre les coopératives Pointcarré et Andines et la commune de Stains

5.3 Avenant n°2 à la convention triennale d'objectifs et de moyens pour les années 2017- 2018-2019 relative aux actions de prévention bucco-dentaire - Participation financière de département au fonctionnement 2019

5.4 Convention de subventionnement au titre du Fonds d'intervention régional (FIR) 2019 entre l'Agence Régionale de Santé Ile-de-France et la commune de Stains pour la mise en œuvre du dispositif de Permanences d'accès aux soins de santé (PASS) ambulatoire

5.5 Convention pour la mise à disposition d’une sage-femme pour l'organisation d'une consultation avancée au Centre Municipal de Santé Colette COULON entre la Clinique de l'Estrée et la commune de Stains

5.6 ZAC des Tartres - Dénomination d’une voie nouvelle sur le territoire de Stains qui desservira le groupe scolaire n°1

5.7 ZAC des Tartres - Dénomination du groupe scolaire n°1

5.8 Sollicitation du label EcoQuartier pour la ZAC des Tartres et signature de la charte EcoQuartier - Etape 1 du label EcoQuartier

5.9 Convention de partenariat entre la Chambre de Commerce et d’Industrie Départementale de Seine-Saint-Denis et la commune de Stains dans le cadre du programme « Centres villes vivants » de la Métropole du Grand Paris

5.10 Autorisation d’ouvertures dominicales des commerces pour l’année 2020

5.11 Acquisitions foncières d'emprises de jardins familiaux correspondant aux parcelles cadastrées section E n°0082, E n°0051 et E n°0228

VIE SOCIALE

6.1 Avenant n°1 à la convention d’objectifs et de financement n°17-222A « Animation globale », pour la Maison pour Tous du quartier du Maroc et Avenir, entre la Caisse d’Allocations Familiales de la Seine-Saint-Denis et la commune de Stains

6.2 Avenant n°1 à la convention d’objectifs et de financement n°17-223A « Animation collective familles », pour la Maison pour Tous du quartier du Maroc et Avenir, entre la Caisse d’Allocations Familiales de la Seine-Saint-Denis et la commune de Stains

6.3 Convention de financement n°18-082P Réseau d'Ecoute, d'Appui et d'Accompagnement des Parents (Reaap), pour la Maison pour Tous du quartier du Maroc et Avenir, entre la Caisse d'Allocations Familiales de la Seine-Saint-Denis et la commune de Stains

6.4 Convention d’objectifs et de financement n°19-030A Prestation de service Centre social « Animation collective familles », pour le Centre Social Maison du Temps Libre, entre la Caisse d’Allocations Familiales de la Seine-Saint-Denis et la commune de Stains

6.5 Convention d’objectifs et de financement n°19-031A Prestation de service Centre social « Animation globale et coordination », pour le Centre Social Maison du Temps Libre, entre la Caisse d’allocations Familiales de la Seine-Saint-Denis et la Commune de Stains6.6 Convention d’objectifs et de financement n°19-041A Prestation de service Centre social « Animation globale et coordination », pour la Maison pour tous Yamina Setti, entre la Caisse d’Allocations Familiales de la Seine-Saint-Denis et la commune de Stains

6.7 Convention d’objectifs et de financement n°19-042A Prestation de service Centre social « Animation collective familles », pour la Maison pour tous Yamina Setti, entre la Caisse d’Allocations Familiales de la Seine-Saint-Denis et la commune de Stains

6.8 Convention d’objectifs et de financement n°19-43M « Médiation sociale partagée - Point numérique », pour la Maison pour tous Yamina Setti, entre la Caisse d’Allocations Familiales de la Seine-Saint-Denis et la commune de Stains

6.9 Convention de financement n°19-071P Réseaux d'Ecoute, d'Appui et d'Accompagnement des Parents (Reaap), pour la Maison des parents, entre la Caisse d'Allocations Familiales de la Seine-Saint- Denis et la commune de Stains

6.10 Convention d’accès au logement pour les femmes victimes de violences conjugales dans le cadre du dispositif « Un toit pour elle » entre l’association SOS Femmes 93, l’association l'Amicale du Nid 93 et la commune de Stains

6.11 Attribution de subventions à des associations œuvrant au bénéfice des stanois - 3ème répartition 2019

DEVELOPPEMENT CULTUREL, SPORTIF ET RELATIONS INTERNATIONALES

7.1 Avenant à la convention de coopération culturelle et patrimoniale relatif à la subvention de fonctionnement 2019 entre le Département de la Seine-Saint-Denis et la commune de Stains

7.2 Convention de partenariat entre la commune de Stains et la Maison des Suds pour la création et la diffusion d'un numéro spécial Stains de la revue Fumigène