Ordre du Jour - aaa odj cm 20190327

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Ordre du Jour - aaa odj cm 20190327 Document publié le Mercredi 27 mars 2019 par la commune de Stains. Lien du pdf (Ordre du Jour - aaa odj cm 20190327)Thèmes du document : Sécurité sociale, Famille, Logement, CONSEIL MUNICIPAL

Séance du 27 mars 2019 à 20h00

à l'Hôtel de Ville de Stains

ORDRE DU JOUR

COMMUNICATION DU MAIRE

0. Compte-rendu des décisions prises en application de la délégation de pouvoirs du Conseil municipal au Maire

SECRETARIAT GENERAL DE L’ADMINISTRATION MUNICIPALE

1.1 Désignation du secrétaire de séance

1.2 Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 15 novembre 2018

1.3 Retrait de la délibération n°6.4 du Conseil municipal du 30 janvier 2019 portant approbation de l’avenant n°1 à la convention d’objectifs et de financement « Animation globale » n°17-223A du Centre social des quartiers du Maroc et Avenir entre la Caisse d’Allocations Familiales de la Seine-Saint-Denis et la commune de Stains

RESSOURCES HUMAINES

2.1 Modification des modalités relatives au versement du RIFSEEP

2.2 Accroissement temporaire d’activité

FINANCES ET OPTIMISATION DES RESSOURCES

3.1 Adoption du compte de gestion 2018

3.2 Compte administratif 2018

3.3 Affectation du résultat de la section de fonctionnement de l’exercice 2018

3.4 Budget primitif 2019

3.5 Attribution d'une subvention à l'association Espérance Sportive de Stains – Exercice 2019

3.6 Attribution d'une subvention à l'association Studio théâtre de Stains – Exercice 2019

3.7 Attribution d'une subvention à l'association Comité d'Activités Sociales et Culturelles – Exercice 2019

3.8 Attribution d’une subvention de fonctionnement au Syndicat Intercommunal à Vocation Multiple de Stains–Pierrefitte – Exercice 2019

3.9 Attribution d'une subvention de fonctionnement au Centre Communal d'Action Sociale – Exercice 20193.10 Approbation de l'actualisation tarifaire de la concession pour l'exploitation des marchés alimentaires de la ville de Stains

3.11 Convention d’occupation privative du domaine privé entre la commune de Stains et la société SAS Cars PAULON PRESTIGE

3.12 Marché public relatif à l'achat de produits d'entretien, d'hygiène, de vaisselle et de matériels de cuisine collective, de stockage et de livraison

3.13 Convention territoriale globale de services aux familles entre la Caisse d'Allocations Familiales de la Seine-Saint-Denis et la commune de Stains

3.14 Mise en place des Fonds d'Initiatives Associatives (FIA) et Fonds de Participation des Habitants (FPH) 2019

ENFANCE, JEUNESSE, EDUCATION

4.1 Avenant à la convention Charte qualité Plan mercredi entre l’Etat, la Caisse d’Allocations Familiales de la Seine-Saint-Denis et la commune de Stains

4.2 Convention d’objectifs et de financement n°18-181J « Publics et territoires » Axe 4 - Accompagner les problématiques territoriales des équipements et services - Place des familles dans les accueils de loisirs, entre la Caisse d’Allocations Familiales de la Seine- Saint-Denis et la commune de Stains

4.3 Convention d’objectifs et de financement n°18-307J « Publics et territoires » Axe 4 - Accompagner les problématiques territoriales des équipements et services - Modernisation des outils et procédure de pointage des alsh, entre la Caisse d’Allocations Familiales de la Seine-Saint-Denis et la commune de Stains

4.4 Convention tiers-payant « Pass'sports-loisirs » entre la Caisse d’Allocations Familiales de la Seine-Saint-Denis et la commune de Stains

4.5 Convention d’objectifs et de financement n°2017-091 Prestation de service établissement d’accueil de jeunes enfants pour le Multi-accueil Louise Michel entre la Caisse d’Allocations Familiales de la Seine-Saint-Denis et la commune de Stains

4.6 Convention d’objectifs et de financement n°18-142 au titre des fonds locaux de la CAF de la Seine-Saint-Denis « Accompagnement des gestionnaires municipaux pour optimiser les taux d'occupation des structures », pour les multi-accueils Louise Michel et de la Maison du Temps Libre, entre la Caisse d’Allocations Familiales de la Seine- Saint-Denis et la commune de Stains

4.7 Convention d’objectifs et de financement n°18-003J Prestation de service Accueil de loisirs (Alsh) « Extrascolaire » entre la Caisse d’Allocations Familiales de la Seine-Saint- Denis et la commune de Stains

BIEN VIVRE AU QUOTIDIEN A STAINS

5.1 Projet naturopathie pour tous : approbation de la convention de mise à disposition d'un cabinet médical pour l'expérimentation d'une consultation de naturopathie au Centre Municipal de Santé Colette COULON

5.2 Convention pour la mise à disposition de sages-femmes pour l'organisation d'une consultation avancée au Centre Municipal de Santé Colette COULON entre la Clinique de l'Estrée et la commune de Stains

5.3 Prise de participation au capital de la SCIC Novaedia

5.4 Convention de don d’un ordinateur entre l’Agence Locale de l’Energie et du Climat (ALEC) de Plaine Commune, Enedis et la commune de Stains

5.5 Convention de gestion du contingent relative à l’opération de construction par Seine-Saint-Denis Habitat de 12 logements sociaux pour PMR au 1-9 square Molière à Stains5.6 Avenant n°1 à la convention de mise à disposition de terrains par Seine-Saint-Denis Habitat et la Ville de Stains au profit de l'association BELLASTOCK pour la réalisation d'expérimentation sur le réemploi de matériaux - projet de rénovation urbaine du Clos- Saint-Lazare à Stains

5.7 Appel à projets régional "Pour une stratégie urbaine de lutte contre l'habitat indigne" - Avenant n°1 à la convention opérationnelle et avenant n°1 à la convention de subvention

5.8 Bilan des acquisitions et des cessions immobilières 2018

VIE SOCIALE

6.1 Convention d’objectifs et de financement n°17-223A « Centre social Animation collective familles », pour le Centre social Maroc et Avenir, entre la Caisse d’Allocations Familiales de la Seine-Saint-Denis et la commune de Stains

6.2 Convention de financement n°18-079P « Réseaux d'Ecoute, d'Appui et d'Accompagnement des Parents (Reaap) », pour la Maison des Parents, entre la Caisse d’Allocations Familiales de la Seine-Saint-Denis et la commune de Stains

6.3 Convention de financement n°18-199A « Sorties familiales et/ou Projets jeunes » pour la Maison des Parents entre la Caisse d’Allocations Familiales de la Seine-Saint-Denis et la commune de Stains

6.4 Convention de financement n°18-200A « Sorties familiales et/ou Projets jeunes », pour la Maison pour Tous Yamina Setti, entre la Caisse d’Allocations Familiales de la Seine- Saint-Denis et la commune de Stains

VOEU

7.1 Vœu de la majorité municipale contre le développement de nuisances aériennes relatives au projet de Terminal 4 de l’Aéroport Charles de Gaulle

7.2 Vœu du groupe « Stains pour tous » : « Vœux pour un hommage aux forces de sécurité »