Compte-Rendu - CR+du+CM+du+18+juin+

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Compte-Rendu - CR+du+CM+du+18+juin+ Document publié le Mardi 1 janvier 2013 par la commune de Bouilly. Lien du pdf (Compte-Rendu - CR+du+CM+du+18+juin+)Thèmes du document : Eau et assainissement, Handicap et inclusivité, Transports, PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL (CM) DU MARDI 18 JUIN 2013, A 20 H 30

Etaient présents : MM Jean-louis Dufaut, Alain Hourseau, René Marche, Benoît Groux, Joël Ninoreille, Gwénaël Battonnier, Claude Vol, Jean-Claude Santune et Laurent Péronne. Mmes Sandrine Petit, Evelyne Juffin, et Céline Pestel.

Etait absente représentée : Francine Davenel représentée par Jean-Louis Dufaut

Etait absent non représenté : Michel Chrétien

_____________________

Le compte rendu du mardi 9 avril 2013 est adopté à l'unanimité.

Sur proposition de M. le Maire, le CM accepte à l'unanimité de rajouter, à l'ordre du jour, les points suivants : - aire de jeux : demande de subvention au Conseil Général

- assainissement : création d'une zone d'infiltration

- assainissement : programmation des futurs travaux

_____________________

Secrétaire de séance : Evelyne Juffin

Ordre du Jour :

1) Voirie : reprise de voirie dans le domaine public communal de voirie et autorisation donnée au Maire pour les actes notariés.

a- Impasse du Réservoir

Pour mémoire, le 20 juillet 2010, le CM avait décidé d'incorporer l'impasse du Réservoir dans le domaine public communal de voirie, suite à la demande des propriétaires.

Afin de finaliser ce dossier, le CM confirme, à l'unanimité, cette décision et charge M. le Maire des démarches administratives : acte de classement et transfert de propriété par acte notarié.

Cette opération sera réalisée sans indemnité aux propriétaires.

b- Impasse des Crossettes

Pour mémoire, le 30 octobre 2012, le CM avait décidé d'incorporer l'impasse des Crossettes dans le domaine public communal de voirie, suite à la demande des propriétaires.

Afin de finaliser ce dossier, le CM confirme, à l'unanimité, cette décision et charge M. le Maire des démarches administratives : acte de classement et transfert de propriété par acte notarié.

Cette opération sera réalisée sans indemnité aux propriétaires.

2) Rencontre des "Bouilly" : montant de la participation des habitants de la commune

Il est à noter, que sur l'ensemble des membres de la commission de la culture et du conseil municipal, seuls J-L Dufaut, J. Ninoreille, J. Peslherbe, M. Raison, R. Marche et A. Hourseau, ont assisté à la réunion du jeudi 30 mai 2013.

Par ailleurs, seule la commune de "Bouilly" dans la Marne a répondu positivement au projet de rencontre "Bouilly-Bouilly".

Souhaitant malgré tout, poursuivre les relations amicales établies au cours des années précédentes, il a été décidé de recevoir les Beulisiens, le dimanche 1er septembre 2013. Au programme : réception d'accueil, visite de la Compostière de l'Aube suivi d'un diner au restaurant et d'une visite guidée de la ville de Troyes.

Sur proposition d'A. Hourseau, le CM décide à l'unanimité de fixer à 10,00 €, la participation financière qui sera demandée aux Bouillerands souhaitant participer à cette journée conviviale. Par ailleurs, un petit présent marquant cette rencontre sera remis à chaque participant.3) Demande de subvention pour l'achat et la mise en place de barrières à la sortie des élèves du collège

En "informations diverses" communiquées lors du dernier conseil municipal, il a été évoqué un accident de circulation devant le collège, rue du Gymnase.

Cet accident "mineur" amène la réflexion sur la possibilité d'un accident beaucoup plus grave dans l'avenir, qui impliquerait la responsabilité du maire.

S'étant penché sur la question, il s'avère qu'en dehors du fait que la majorité des parents ne respectent pas le code de la route en matière de stationnement ou d'arrêt, ils accentuent le danger pour les piétons et leurs enfants, en engageant leur véhicule directement sur le renfoncement situé devant l'entrée du collège.

En conséquence, M. le Maire et R. Marche, respectivement Président et Vice-président de la commission de la voirie préconisent l'achat et la pose de barrières de sécurité amovibles en bordure du trottoir, sur la longueur du renfoncement situé devant l'entrée du collège, rue du Gymnase. Un espace piéton sera conservé devant le passage protégé. Cette opération est évaluée à 1 500,00 € et peut être subventionnée jusqu'à 50% par le Conseil Général.

Le CM accepte à l'unanimité la réalisation de ces travaux. Il charge M. le Maire de solliciter la subvention la plus élevée possible auprès du Conseil Général de l'Aube.

4) Achat des terrains pour la future halle sportive suite à un changement de surface.

M. le Maire rappelle au CM que dans le cadre de la construction d'une halle sportive, il a été décidé en date du 30 octobre 2012, d'acquérir les terrains concernés au prix de 11,50 € le mètre carré.

Suite au dernier remaniement Cadastral, certaines parcelles ont fait l'objet d'une modification de superficie, impliquant par conséquent, une modification du montant de la transaction. Le prix de vente du mètre carré reste quant à lui inchangé.

Compte tenu de ces nouveaux éléments, le CM décide, à l'unanimité, de maintenir sa décision d'achat des terrains et charge M. le Maire de signer ls actes notariés s'y afférant.

5) Foyer Familial : retenue de caution de la salle suite à non respect du contrat de location.

Au moment de la réservation de la salle du foyer familial, A. Hourseau annonce verbalement qu'il est interdit d'utiliser des punaises, clous, agrafes...

Cette information est clairement spécifiée dans le contrat de location dans lequel est précisé que la salle est équipée de barres destinées à la pose des décors. Lorsque le locataire signe ce document, il s'engage, de ce fait, à respecter et à faire respecter le règlement intérieur.

Or, depuis le début de l'année, A. Hourseau a pu constater par deux fois que du tissus était agrafé au mur et tout dernièrement, également au sol. Les personnes présentent dans la salle ont immédiatement été averties qu'il y avait entorse au règlement et que le CM serait saisi de cette affaire.

Après débat, les positions de vote sont les suivantes :

- retenue de la caution dans sa totalité par 5 VOIX POUR, J-L. Dufaut (+ 1 pouvoir), A. Hourseau, R. Marche et L. Péronne, 1 VOIX CONTRE : E. Juffin et 1 Abstention : J. Ninoreille.

- retenue de la caution à 50% par 6 VOIX POUR : S. Petit, C. Pestel, C. Vol, J-C. Santune, B. Groux et G. Battonnier.

En conséquence, un courrier sera adressé aux deux personnes concernées, les informant de la décision du CM et de l'émission d'un titre de recette de 300,00 €. Il sera noté, par ailleurs, que le chèque de caution de 600,00 € sera restitué dès que la perception aura enregistrée le paiement. A défaut de régularisation dans un délai de 15 jours après notification, ce chèque sera encaissé.

6) Demande de subvention exceptionnelle : Comité Handi Sport.

Le comité départemental Handisport Aube sollicite la municipalité afin d'obtenir une subvention, à hauteur de 100 €.

Cette association a pour but de favoriser et de développer l'accès à diverses activités sportives par les personnes handicapées.

Par 8 Abstentions : J-L. Dufaut (+ 1 pouvoir), R. Marche, S. Petit, J. Ninoreille, A. hourseau, C. Pestel, L. Péronne, et 5 VOIX POUR : C. Vol, E. Juffin, J-C. Santune, B. Groux, G. Battonnier, le CM décide de ne pas donner suite à cette demande.7) Aire de jeux : aménagement 2ème tranche.

Dans le cadre de la préparation du budget 2013, le CM a décidé de poursuivre l'aménagement de l'aire de jeux située vers le lotissement "L'Herminette". Ce projet, pour un montant total de 12 577,27 € TTC, concerne l'achat de table de pique-nique/ bancs / corbeille en béton (poubelle) ainsi que l'achat et la pose de 3 nouvelles structures de jeu.

Sur proposition de S. Petit et sachant que cette opération peut être subventionnée jusqu'à 25%, le CM demande à l'unanimité qu'un dossier de subvention soit adressé au Conseil Général de l'Aube.

Suite aux questions et observations de B. Groux, S. Petit précise que les nouveaux jeux seront destinés aux enfants de 10 à 14 ans, que l'implantation de tables de ping-pong est en cours de réflexion et que l'entreprise qui a été désignée pour l'aménagement des espaces verts, s'est engagée à engazonner de nouveau la zone, en fin d'année, si l'état du gazon le nécessitait.

8) Assainissement : zone d'infiltration.

Le rapport d'incidence réalisé en 2007 concernant le fonctionnement de la station d'épuration, fait notamment apparaître une défaillance quant au rejet des effluents traités, dans le ru de Sommard.

Ayant étudié les diverses solutions possibles avec le service "Police de l'Eau" de la Direction Départementale du Territoire (DDT), le CM avait opté, en 2011, pour la création d'un bassin d'infiltration qui se situerait en amont du dispositif de traitement.

En 2012, un hydrologue agréé a émis un avis favorable au projet, sur la base du dispositif de traitement actuel d'une capacité de 2 000 équivalents/habitants.

Toutefois, au vu de l'augmentation de la population des communes de Bouilly et Souligny, R. Marche propose de porter cette capacité à 3 000 équivalents/habitants.

En conséquence, il est nécessaire d'obtenir un avis complémentaire de l'hydrologue agréé.

Le CM accepte à l'unanimité de demander cette nouvelle étude pour un montant de 2 000,00 €.

9) Assainissement : programme d'étude de travaux à la station d'épuration.

La station d'épuration de Bouilly est en activité depuis 1995.

Le rapport d'incidence réalisé en 2007 par l'entreprise G2C Environnement, le rapport du diagnostic de l'assainissement établi par la SOGREAH en 2008 ainsi que la mise à jour du règlement de service de l'assainissement en 2011, ont permis de faire le point sur l'état général de la station d'épuration et de définir le programme des actions devant être mis en place dans les années à venir :

- construction d'un nouveau dispositif de traitement des eaux usées répondant aux exigences actuelles en termes de capacité, de fonctionnement et de qualité de traitement, pour un montant de 1 600 000,00 € HT, - réhabilitation du dispositif de collecte des eaux usées, pour un montant de 300 000,00 € HT. Ayant entendu l'exposé de la situation et sur proposition de R. Marche, le CM accepte à l'unanimité de lancer l'étude du programme décrit et de porter au budget les crédits liés à cette opération. Il charge M. le Maire d'une part, de signer les contrats : marché de maîtrise d'œuvre et mission de maîtrise d'assistance à maître d'ouvrage, et d'autre part, de préparer le plan de financement : emprunt, subvention… A la question de J. Ninoreille, M. le Maire répond qu'en tant qu'utilisateur du réseau et de la station d'épuration, la commune de Souligny est consultée régulièrement vis-à-vis des projets. Toutefois, en tant que propriétaire, c'est la commune de Bouilly qui prendra les décisions finales.

16) Informations diverses.

M. le Maire :

- Communauté de Communes Bouilly-Mogne-Aumont :

M. le Maire informe l'assemblée de sa démission du poste de Président à la Communauté de Communes Bouilly-Mogne-Aumont. Le Préfet de l'Aube a reçu un courrier dans ce sens, en date du 21 mai dernier, et a accepté cette décision, le 7 juin suivant.

Après concertation de l'assemblée, il est décidé :

. que M. le Maire reste délégué titulaire de la communauté de communes,

. que la convention d'utilisation du bureau situé dans les locaux de l'Hôtel de Ville est toujours d'actualité jusqu'à l'élection d'un nouveau bureau,

. qu'il conviendra de demander aux membres de la Communauté de Communes de mettre en place un roulement avec les autres communes pour les réservations de salle lors des conseils communautaires.- Aube Sud Loisirs (ASL) :

M. le Maire annonce aux conseillers municipaux qu'au cours de l'assemblée générale extraordinaire de l'ASL, le mercredi 12 juin à Villery, il a été décidé :

1. la dissolution du club de football "ASL",

2. la création du club ASVPO : Aube Sud Vanne Pays d'Othe (fusion entre l'ASL et la section football de la Jeunesse Sportive Vanne Pays d'Othe - JSVPO),

3. le maintien de l'école de football de l'ASL par la création du club de l'ASLO (Aube Sud Loisirs Omnisports).

Les assemblées générales de ces nouveaux clubs se tiendront respectivement le 1er juillet 2013 pour l'ASLO et le 2 juillet 2013 pour l'ASVPO : élections des bureaux, organisations, projets... Pour information, ni le maire ni les adjoints chargés de la commission des sports n'ont été avisés ou consultés au sujet de ces modifications de statuts et d'organisation. La subvention allouée à l'ASL au cours de l'élaboration du budget 2013 est bloquée. La convention d'utilisation du stade et des vestiaires sera à redéfinir avec l'ASVPO et l'ASLO, dès que les clubs seront officiellement créés et que les dirigeants seront en place.

- Eclairage public :

A compter du 1er juillet 2013, l'éclairage des vitrines de magasin et des édifices publics devra être éteint à partir de 1 heure du matin. M. le Maire est chargé de la mise en pratique de cette nouvelle réglementation. Cette nouvelle mesure concerne l'église Saint Laurent et l'école élémentaire intercommunale.

- Aube Immobilier :

Pour mémoire, l'ancien bâtiment "restaurant" situé rue de l'Hôtel de Ville avait fait l'objet d'un arrêté de péril et a été détruit.

Un dossier de permis de construire pour 8 logements locatifs a été déposé et prévoit un début de travaux au cours du dernier trimestre 2013.

- Maison de retraite :

La construction de la maison de retraite est à nouveau retardée, en raison de problèmes posés par une entreprise.

Les travaux devraient reprendre dans les meilleurs délais.

- Arrêté de péril :

Le 6 juin dernier, un arrêté de péril a été délivré car une grange s'est en partie écroulée sur la rue Boucher. Une injonction a été adressée aux propriétaires afin qu'ils procèdent à la démolition, dans les trois mois.

- Cimetière :

Le 1er juin dernier, la municipalité a donné son accord pour la réalisation de travaux de nettoyage du monument de l'Abbé d'Hy. L'entretien devra être fait avant la fin du mois de juillet 2013.

- Budget communal 2013 :

La Préfecture de l'Aube a communiqué le montant exact des sommes allouées à la commune de Bouilly au titre de la dotation de solidarité rurale (DSR) et au titre de la dotation nationale de péréquation (DNP). Une somme d'environ 14 000,00 supplémentaire sera portée au budget lors de la régularisation des comptes en fin d'année.

La commune n'est pas assujettie au fond national de péréquation des ressources intercommunales et communales (FPIC).

- Route Nationale 77 :

Depuis le renouvellement du revêtement de la chaussée, il y a quelques années, les riverains longeant la RN 77 (habitations situées à quelques mètres de la route sur les communes de Bouilly et de Souligny), subissent des nuisances sonores en raison d'une circulation de plus en plus constante.

Malgré les courriers des maires des communes concernées et de la pétition des riverains incommodés envoyés au Ministre des Transports, aucune mesure n'a été réalisée à ce jour. Conscient de ce problème récurent, M. Ferrebeuf, conseiller général, a adressé un courrier au Ministre des Transports afin que cette étude soit relancée et que des solutions puissent être envisagées.

- Remerciement :

La famille Hourseau, représentée par Ph. Ninoreille remercie la municipalité pour la mise à disposition de la cour de l'ancien presbytère.

- Syndicat Intercommunal à VOcation Scolaire (SIVOS) :

L'assemblée générale du SIVOS aura lieu le 19 juin prochain. A l'ordre du jour, il sera question, entre autres, de l'annulation des créances indûment demandées à la commune de Bouilly, de la modification des statuts (compétence unique : gestion du gymnase), de la vente du terrain qui se situe en bordure du parking…M. le Maire et Sandrine Petit :

- ADMR (Aide à Domicile ne Milieu Rural) :

L'assemblée générale de l'ADMR s'est tenue le 7 juin dernier. Les activités et les comptes financiers semblent se maintenir et s'améliorer.

Alain Hourseau :

- Commission de la culture :

Petit rappel : le spectacle du Festival en Othe aura lieu le 11 juillet 2013.

Alain Hourseau et Sandrine Petit :

- Atelier Musical de l'Aube (AMA) :

En partenariat avec le Crédit Agricole Champagne Bourgogne, l'AMA propose une nouvelle formule pour sa fête de la musique, qui aura lieu le mercredi 26 juin prochain.

Les visiteurs pourront, comme les années précédentes, écouter les prestations des élèves mais ils auront également la possibilité de s'arrêter à différents stands proposant des démonstrations d'instrument musical.

René Marche :

- Diagnostic accessibilité :

L'entreprise EGEE a remis son rapport concernant l'étude des aménagements à prévoir en matière d'accessibilité des différents lieux publics, par les personnes à mobilité réduite. Il est consultable en mairie, aux heures d'ouverture au public et pendant les permanences des élus.

La commission de la voirie procédera très prochainement à l'évaluation des actions futures : établissement d'un avant-projet (prévision des programmes et du budget).

- Stationnement :

. Suite à quelques réclamations des administrés, il a été répondu que les places de stationnement délimitées devant leur domicile ne leur sont pas exclusivement réservées.

. Il conviendrait de revoir l'emplacement du parking réservé aux véhicules des personnes à mobilité réduite qui est actuellement situé devant l'Hôtel de Ville.

. Il est à noter que les anciennes places de stationnement réapparaissent et se confondent avec les bons emplacements. Des travaux de peinture seront à prévoir.

- Assainissement :

La commune de Bouilly enregistre une somme de 6 584 € en ce qui concerne les impayés portant sur les factures d'assainissement. Il est rappelé que des arrangements sont toujours possibles avec la trésorerie de Bouilly : échelonnement des paiements (engagement).

La mensualisation n'a pas encore été adoptée malgré la demande faite auprès du Syndicat Départemental De l'Eau et de l'Assainissement (SDDEA).

Sandrine Petit :

- Accueil des nouveaux habitants :

Le 31 mai dernier, l'organisation d'un repas convivial a regroupé 78 personnes. Cette soirée a permis aux élus d'accueillir les nouveaux habitants et de leur présenter la commune : le fonctionnement, les activités, les services...

Benoît Groux :

- Manifestation et festivité :

L'organisation des manifestations ou des festivités nécessite très souvent l'utilisation du matériel communal, tels que des tables, bancs, barrières, panneaux, stands… Afin de compléter cet équipement et simplifier l'activité des différents bénévoles, l'achat de stands "parapluie" prévu au budget 2013 a été réalisé dernièrement.

M. le Maire charge B. Groux de la gestion de l'ensemble du matériel. Les demandes de prêt lui seront donc adressées.

- Ecole de Tennis :

La fête de l'école de tennis est prévue le vendredi 28 juin prochain. L'ensemble du CM est convié à y participer. Elle aura lieu soit sur le terrain de tennis en cas de beau temps, soit au gymnase dans le cas contraire.Joël Ninoreille :

- Formation des jeunes sapeurs pompiers :

Pour mémoire, le SDIS (Service Départemental d'Incendie et de Secours) a demandé aux centres de secours de mettre en place des formations à destination des jeunes sapeurs pompiers. A ce jour, le formateur du secteur reçoit ces jeunes au centre de secours de Bouilly et assure les cours dans les mêmes locaux que ceux recevant les adultes. Il serait souhaitable que ce groupe puisse bénéficier d'une salle qui leur serait dédiée spécifiquement.

M. le Maire répond qu'il a adressé un courrier au Directeur du SDIS pour appuyer cette requête. Par ailleurs, il a été proposé au centre de secours, une salle située dans le bâtiment communal sis rue de l'Hôtel de Ville. Cette offre a été refusée du fait que d'autres utilisateurs pourraient en avoir l'accès.

- Rue de la Fontaine :

Le revêtement de la rue de la Fontaine est abîmé par endroit, laissant apparaître la formation de trous. R. Marche étudiera le problème et en fonction de la gravité, fera appel soit aux employés communaux, soit à la commission de la voirie.

Evelyne Juffin :

- Vide-grenier :

Comme prévu, le vide-grenier aura lieu le dimanche 23 juin 2013, sur le stade intercommunal.

9) Questions diverses.

- A la question de C. Vol, M. le Maire répond qu'il a effectivement reçu un courrier de la part d'une société privée annonçant qu'elle allait démarcher les habitants de Bouilly afin de proposer une prestation liée au traitement des charpentes.

Cette action d'ordre privée, n'étant ni mandatée ni soutenue par la commune, il n'y avait donc pas lieu d'en informer la population.

- B. Groux signale qu'à chaque orage ou pluie soutenue, la chaussée située au niveau des panneaux des villes de Bouilly et de Souligny, en haut de la rue de la Cordelière (Bouilly) est abondamment inondée en raison d'un écoulement d'eau et de boues important en provenance du chemin d'Ymont (Souligny). Quelles actions pourraient être menées, face à cette situation pouvant générer des risques d'accident pour les usagers ? Ce problème semble avoir été constaté depuis que des travaux de voirie ont été réalisés à Souligny…

La séance est levée à 11h30