Compte-Rendu - CR+du+CM+du+17+septembre+

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Compte-Rendu - CR+du+CM+du+17+septembre+ Document publié le Mardi 1 janvier 2013 par la commune de Bouilly. Lien du pdf (Compte-Rendu - CR+du+CM+du+17+septembre+)Thèmes du document : Institutions publiques, Transports, Handicap et inclusivité, PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL (CM) DU MARDI 17 SEPTEMBRE 2013, A 20 H 30

Etaient présents : MM Jean-louis Dufaut, Alain Hourseau, René Marche, Benoît Groux, Joël Ninoreille, Gwénaël Battonnier, Claude Vol et Jean-Claude Santune.

Mme Céline Pestel.

Etaient absents représentés : Sandrine Petit (représentée par R. Marche) et Francine Davenel (représentée par J-L. Dufaut).

Etaient absents non représentés : Laurent Péronne (excusé), Evelyne Juffin et Michel Chrétien.

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Le compte rendu du mardi 16 juillet est adopté à l'unanimité.

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Sur proposition de M. le maire, le CM accepte à l'unanimité de rajouter à l'ordre du jour, les points suivants : - Forêt communale : mise à l'état d'assiette 2014

- Forêt indivise Bouilly-Souligny : mise à l'état d'assiette 2014

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Secrétaire de séance : Benoît Groux

Ordre du Jour :

1) Affouage : approbation de la liste affouagère 2014

La liste des prenants-parts à l'affouage a été affichée aux panneaux extérieurs de la mairie, du 15 juillet au 25 août 2013. Cette liste comporte 465 prenants-parts. Aucune réclamation n'a été formulée durant cette période.

En conséquence, le CM adopte cette liste à l'unanimité.

Les personnes intéressées par une part de bois seront invitées, avant la fin de l'année, à s'inscrire, nominativement et individuellement, sur un registre aux heures d'ouverture du secrétariat de mairie. La commission des bois organisera ensuite une réunion au cours de laquelle, chaque participant se verra remettre une part de bois par tirage au sort.

2) Voirie : délibération complémentaire pour l'achat de terrain destiné à l'élargissement du chemin des Vergers

Conformément au souhait du notaire de Bouilly, à l'unanimité, le CM autorise expressément M. le maire à signer l'acte notarié relatif à la vente du terrain destiné à l'élargissement du chemin des Vergers. Cette délibération complète celle du 9 avril 2013.

3) CLIS (Classe d'Intégration Scolaire) : annulation de la délibération du 16 juillet 2013

Au cours de sa séance du 16 juillet dernier, le CM a autorisé M. le maire à signer les titres de recette relatifs à la participation des communes de résidence des élèves de la CLIS aux frais de scolarité et aux frais de cantine/garderie, pour l'année scolaire 2012/2013.

Le service de contrôle de la légalité de la Préfecture de l'Aube a fait observer, dans un courrier daté du 9 août 2013, que seul, le Syndicat Intercommunal des Ecoles de Bouilly-Souligny-Javernant-Sommeval peut entreprendre cette démarche.

En effet, les statuts du syndicat des écoles stipulent que sa compétence englobe, en outre, la gestion du nouveau groupe scolaire et de la médiathèque, mais également, la gestion de la Classe d'Intégration Scolaire et de la cantine/garderie.

En conséquence, le CM accepte à l'unanimité d'annuler la délibération du 16 juillet 2013. M. le maire est chargé de communiquer cette information au président du syndicat afin qu'il entreprenne toutes les démarches nécessaires auprès des communes concernées.4) Assainissement : étude d'un dossier de demande de remise gracieuse d'une facture

Par courrier, l’assurance Groupama sollicite pour le compte de l’un de ses clients résidant sur la commune de Bouilly, la remise gracieuse d'une facture d'assainissement 2012.

Aux diverses questions de l'assemblée, R. Marche, chargé de l’assainissement sur la commune, apporte les précisions suivantes :

- le principe du "tarif fuite" peut s’appliquer une fois sur une période de 10 ans. La facturation s’établie alors sur la base de la consommation moyenne d’eau des 3 années précédentes. - chaque année, le Syndicat Départemental Des Eaux de l'Aube (SDDEA) soumet à la municipalité, la liste des administrés ayant subit une fuite après compteur, afin de recueillir son avis sur l'application ou non du "tarif fuite".

R. Marche informe le CM que la famille concernée a déjà bénéficié du tarif fuite en 2009 et à titre exceptionnel, de nouveau en 2010.

Compte tenu de ces précisions, le CM décide, à l'unanimité, de ne pas retenir le "tarif fuite" sur la facturation d'assainissement 2012 pour cette famille. L’assurance Groupama sera avisée de cette décision par courrier auquel sera jointe la délibération visée par le service de contrôle de légalité de la Préfecture.

5) Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale : Contrat Groupe Assurances SOFCAP (Société Française de Courtage d'Assurances du Personnel)

Par délibération du 4 décembre 2012, le CM a confié au Centre de Gestion, la mission de négocier les conditions d'assurances relatives au personnel communal.

Ayant entendu le projet de convention proposé par le Centre de Gestion, le CM décide à l'unanimité d'adhérer au contrat groupe tel qu'il est proposé, pour une durée de 3 ans, à compter du 1er janvier 2014.

6) SIVOS (Syndicat Intercommunal à VOcation Scolaire)

Depuis le 1er septembre 2012, la compétence du transport scolaire ayant été reprise par le Conseil Général, le SIVOS a dorénavant pour unique compétence, la gestion du gymnase intercommunal. En conséquence, le conseil syndical du SIVOS, dans sa séance du 20 juin 2013, a validé le projet des nouveaux statuts du Syndicat à vocation unique. Ce projet de statuts est aujourd'hui soumis aux 32 communes adhérentes au SIVOS. Chaque conseil municipal doit délibérer.

Après débat, le CM émet un avis favorable à ce projet et accepte, à l'unanimité, la proposition des nouveaux statuts tels qu'ils sont présentés.

M. le maire précise, à toute fin utile, que ces nouveaux statuts ne seront validés que si la majorité des communes adhérentes du SIVOS y est favorable.

Par ailleurs, ils ne seront applicables qu'à réception de l'arrêté préfectoral de modification auquel seront joints les nouveaux statuts. Chaque commune en sera avisée individuellement.

7) Subvention 2013

Au cours de l'élaboration du budget communal 2013, le CM a accordé une subvention au club sportif, Aube Sud Loisirs (ASL).

Mais en raison de la dissolution de cette association le versement de cette subvention a été mise en attente. Aujourd’hui, deux entités distinctes ont vu le jour ; Aube Sud Loisirs Omnisport (ASLO), dont le siège social est sur le canton de Bouilly (Saint-Pouange) et Aube Sud Vanne Pays d'Othe (ASVPO) dont le siège social est fixé en dehors du canton de Bouilly (Fontvannes). Monsieur le maire précise que les statuts de l’ASLO lui ont été adressés et qu'ils sont consultables en Mairie.

Les dirigeants de l'ASLO, pour la plupart ex dirigeants de l’ASL, ont pris contact avec les municipalités de Bouilly et de Souligny afin d’obtenir l’autorisation de pouvoir continuer à utiliser les installations intercommunales sises rue du Parc des Sports à Bouilly. Leur Président souligne que ce club a été créé dans le but de maintenir une activité foot locale limitant les trajets. Par une demande écrite, l’ASLO sollicite de la commune de Bouilly une subvention lui permettant de « relancer » rapidement et dans les meilleures conditions possibles l’activité footballistique locale, tout particulièrement pour les jeunes en école de foot. En conséquence, il est proposé que la subvention allouée initialement à l'ASL soit attribuée à l'ASLO. Pour mémoire, B. Groux précise que le montant des subventions attribuées aux associations sportives, tient compte du nombre de licenciés de l'année précédente.

Entendu cet exposé, le CM donne à l’unanimité l'autorisation à M. le maire de faire procéder au versement de ladite subvention à l'ASLO.

Monsieur le Maire précise par ailleurs que deux activités sportives ont été approchées en vu d'étudier leur rattachement à l'ASLO, en raison de son statut "omnisport".8) Etat d'assiette 2014

Sur proposition de l'Office Nationale des Forêts (ONF), gestionnaire de la forêt de Bouilly et de la forêt indivise de Bouilly-Souligny :

a/ Forêt communale

Le CM demande à l'unanimité que les parcelles n°18-A, 9-A, 11-A et 16-A ayant respectivement une surface de 4,05 ha, 4,16 ha, 2,64 ha et 1,82 ha, soient inscrites à l'assiette 2014 et fixe la destination et les conditions d'exploitation des produits.

b/ Forêt indivise Bouilly-Souligny

Le CM demande à l'unanimité que les parcelles n°4, 20, 21 et 23 ayant respectivement une surface de 10,58 ha, 6,39 ha, 7,64 ha et 6,96 ha, soient inscrites à l'assiette 2014 et fixe la destination et les conditions d'exploitation des produits.

Sous réserve de l'accord de la commune de Souligny, pour la forêt indivise.

9) Informations diverses.

M. le Maire :

- Syndicat Intercommunal des Ecoles de Bouilly-Souligny-Javernant-Sommeval :

Devenir de la CLIS

A la question de J-C. Santune, M. le maire répond que les élèves de CLIS ont fait leur rentrée à l'école de Bouilly, le mardi 3 septembre 2013.

En effet, la semaine précédant la rentrée scolaire, la secrétaire générale de la Préfecture a contacté le président du syndicat, sollicitant la bienveillance du syndicat afin que les enfants soient accueillis à l'école intercommunale pour cette année scolaire.

Le dossier lui a été confié et elle s'est engagée, oralement, à ce que la CLIS soit retirée du groupe scolaire pour la prochaine période scolaire 2014-2015. Afin d'appréhender au mieux cette affaire, une rencontre devrait être programmée très prochainement, entre le président du syndicat et la secrétaire générale.

Locaux de la cantine/garderie

La nouvelle salle de garderie est dorénavant fonctionnelle. Le matériel informatique et le mobilier scolaire ont été déposés dans les locaux de l'école élémentaire. Il reste encore quelques fournitures dans les placards qui devraient, au fil du temps, réintégrer les salles de classe.

Ecole maternelle intercommunale

Suite à la demande de J-C. Santune, M. le maire précise que les travaux à l'école maternelle ont été réalisés en juillet et août 2013 : remplacement de tous les sols, réfection totale des sanitaires des enfants (remplacement des lavabos, WC, urinoirs, robinets et raccordements ainsi que la mise en place d'une douche).

- Syndicat Départemental d'Elimination des Déchets de l'Aube (SDEDA) :

Le rapport sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets pour l'exercice 2012 est consultable en mairie.

- Sécurité routière des quadricycles :

Le Cabinet du Préfet a adressé à toutes les communes, une circulaire réglementant la circulation des "quads". Un exemplaire est distribué à chaque conseiller.

- Halte du Roi Clovis :

Suite aux intempéries très violentes d'août dernier, des arbres situés sur la Halte du Roi Clovis ont subi de gros dégâts, obligeant la fermeture temporaire du site, pour raison de sécurité. Ayant consulté le vice-président ainsi que les membres de la commission des bois et n'ayant pas de volontaire parmi les affouagistes de Bouilly, la municipalité a autorisé un particulier extérieur à la commune qui en a fait la demande, à effectuer les travaux nécessaires à la remise en état du site. S'inquiétant de la dangerosité du site et s'interrogeant sur la responsabilité de la commune en cas d'accident pour ce particulier, J. Ninoreille se demande s’il n’aurait pas été envisageable de faire appel à une sous- traitance spécialisée. M. le maire répond que le particulier en question a été mis en garde sur les risques encourus et qu'une convention a été signée, dégageant toute responsabilité de la commune. J-C. Santune se demande quel est le devenir de ce site ?

M. le maire rappelle à l'assemblée que le terrain appartient à la commune de Bouilly. Le conseil général attribuait une aide régulière à la commune, ce qui n'est plus le cas depuis quelques années, afin que le site soit entretenu et maintenu ouvert. L'entretien est, encore à ce jour, assuré par le service technique.Suite aux intempéries susmentionnées, le site est actuellement sécurisé par la DIR (Direction Intercommunale des Routes) jusqu'à sa remise en état.

R. Marche ajoute, qu’à son sens, ce genre de halte est fortement apprécié par les usagers de la route effectuant de longs trajets.

- Electricité Réseau Distribution France :

ERDF signale qu'une coupure de courant aura lieu le lundi 14 octobre 2013, de 9h15 à 9h30, en raison de l'entretien de réseau haute tension. Cette information est affichée au panneau extérieur de la mairie.

- Amicale des Parents et Amis des écoles intercommunales de Bouilly-Souligny-Javernant-Sommeval :

Le conseil municipal est invité à l'assemblée générale de l'APAE qui aura lieu le 27 septembre 2013.

- Ensemble Paroissial de Bouilly-Moussey :

Marc Stenger, évêque de Troyes, informe que le Père Narcisse Elemba devient le nouveau curé du secteur et précise que le Père Yves Maurice est nommé curé de l'ensemble paroissial de St-Julien-les-Villas.

- Correspondant local :

Max Baudin a annoncé qu'à compter du 31 juillet dernier, il arrêtait l’activité de correspondance de presse du secteur. Depuis le 13 septembre 2013, Anaïs Scheltens-Prince lui succède. Elle a déjà couvert la rencontre entre Bouilly (Aube) et Bouilly (Marne) ainsi que le concours de pompes-à-bras organisé par les sapeurs pompiers de Bouilly.

A la demande de B. Groux, A. Hourseau transmettra cette information aux associations locales et un article de remerciement à M. Baudin sera inséré dans le "Petit Bouillerand".

A la question de B. Groux, M. le maire propose d’inviter M. Baudin pour le remercier publiquement et Mme Scheltens-Prince, pour la présenter à la population, aux vœux de la municipalité, en janvier 2014.

- Rentrée scolaire :

Les rentrées scolaires aux écoles maternelle et élémentaire intercommunales se sont bien déroulées. Les effectifs sont de 77 élèves pour l'école maternelle et de 131 élèves, dont 11 CLIS, pour l'école élémentaire.

A. Hourseau indique que, pour le "Petit Bouillerand", J. Peslherbe écrit un article à ce sujet.

- Maison de retraite :

L'appel d'offre relatif à la maçonnerie et l'étude des dossiers a pris fin le 7 septembre 2013. Le nom de l'entreprise retenue devrait être connu très prochainement. Selon les souhaits du maître d'œuvre, le terrassement pourrait commencer très prochainement.

- Aube Immobilier :

La demande de permis de construire pour un locatif de 8 logements, qui sera implanté à la place de l'ancien restaurant en face de l'église, a reçu un avis favorable des instances de la D.D.T. (Direction Départementale du Territoire) et de l'Architecte des Bâtiments de France. Le chantier devrait être lancé fin 2013, début 2014.

- Remerciements :

M. Raison remercie la municipalité pour avoir fait procéder au nettoyage de la sépulture de l'Abbé Y.

- Communauté de communes Bouilly-Mogne-Aumont :

Conformément à son engagement, la communauté de communes va entreprendre très prochainement la réhabilitation du site de Montaigu.

Aux questions de J-C. Santune et B. Groux, M. le maire répond :

. que M. Palaggi est le nouveau président de la communauté de communes. Deux dossiers sont actuellement en cours d'étude : la reprise des compétences scolaires et extrascolaires de l'ensemble des communes adhérentes et la demande du SIVOS pour la reprise de la gestion du gymnase.

. que le siège administratif est situé à Bouilly. La commune de Bouilly loue à la communauté de communes une salle située dans le bâtiment de l'Hôtel de Ville.

. que le CM a décidé qu'il convenait d’attendre la désignation du nouveau Président avant de lui adresser un courrier l'informant que le CM souhaite qu'un roulement avec les autres communes adhérentes soit mis en place lors de la réservation de salles pour les réunions communautaires.René Marche :

- Collège Max Hutin :

Comme convenu, les barrières amovibles ont été installées par le service technique communal. En cas de nécessité, elles peuvent être retirées grâce à une clé spéciale, dont un exemplaire a été confié au centre de secours de Bouilly, un à l'intendant du collège et un autre au président du SIVOS. Globalement, tout le monde semble satisfait et aucun nouvel incident n'est à déplorer.

- Agence du Crédit Agricole Champagne-Bourgogne :

Suite aux différentes actions visant à faciliter l'accès aux établissements publics par les personnes à mobilité réduite, le distributeur de billet sera installé dans un sas et l'aire de stationnement sera dotée d'une place réservée à ces personnes.

- Voirie :

Suite aux différents incidents survenus ces derniers temps et conformément aux engagements qui ont été formulés au cours du précédent conseil, le renforcement de la signalisation à l'intersection de la rue de la Pompe et de la rue Boucher est en place (doublement du panneau « sens interdit » et ajout d’un panneau « sens obligatoire » interdisant de tourner à droite).

- Aire de jeux :

S. Petit fait part au conseil que des nouvelles structures ont été implantées par l'entreprise sur la deuxième tranche de l’aire de jeu communale. Il ne reste plus qu'au service technique à installer la table et les bancs, dès que leur planning de travail le leur permettra.

Benoît Groux :

- Terrain de football intercommunal :

En accord avec la commune de Souligny, le devis relatif au remplacement de la main-courante du terrain de football intercommunal, a été retourné signé à l’entreprise locale retenue, avec « bon pour accord ». Cette opération bénéficie d'une aide financière de 10 100,00 euros, accordée par la Fédération Française de Football, qui représente 50% de la somme HT engagée par les communes de Bouilly et Souligny. Par ailleurs, 3 abris de touche, qui ont été commandés, viendront compléter la nouvelle installation. La Fédération Française de Football demande, pour validation de l’aide accordée, que l’ensemble de ces travaux soient réalisés pour le 25 juin 2014, au plus tard. Il a par conséquent été demandé à l’entreprise de bien vouloir respecter ce calendrier et de se rapprocher des utilisateurs pour convenir du meilleur moment pour intervenir.

J-C. Santune demande ce qui peut être fait concernant le grillage de clôture rouillé ? B. Groux répond que ce problème a déjà été étudié mais qu’il convient d’être raisonnable dans les dépenses engagées. Il rappelle l’effort des communes de Bouilly et Souligny dans le domaine sportif : réfection des vestiaires du foot pour plus de 40 000,00 euros, s’ajoutant aux travaux de la main courante… M. le maire précise, toutefois, que le terrain intercommunal est géré par Bouilly et Souligny et que les actions à mener doivent obtenir l'accord des deux communes pour aboutir.

- Manifestations :

Pour avoir représenté la commune de Bouilly, B. Groux expose un rapide compte rendu : - le 31 août 2013, à l'occasion du 2ème week-end du Poil d'Assenay, cette manifestation regroupait une trentaine d'exposants, créatifs en Pays d'Armance. Les stands étaient attractifs et l'ambiance, familiale et festive. Une petite ombre au tableau, les organisateurs ont déploré le faible soutien financier des communes. B. Groux évoque la probable justification de ce fait par des demandes tardives de l’organisateur (fin juin) pour une manifestation en août et souligne que les communes établissent le plus souvent leur budget en début d’année. Monsieur le Maire précise, quant à lui, qu’il n’a pas reçu cette demande d’aide. - le 3 septembre 2013, les sapeurs-pompiers de Bouilly proposaient une randonnée pédestre en matinée, un repas froid pris en commun le midi et l'après-midi était consacré à un concours de pompes à bras. Cette épreuve, rendant hommage au courage des sapeurs-pompiers d'antan, rassembla plus de 60 participants issus des centres de secours de Bouilly et des environs, répartis en 10 équipes auxquelles sont venues s’ajouter 1 équipe féminine et 1 équipe des jeunes sapeurs-pompiers (JSP).

Les sapeurs pompiers ont remercié la commune de Bouilly pour le prêt du matériel ainsi que les communes de Bouilly et Souligny pour avoir autorisé l'accès au stade intercommunal et ainsi avoir largement contribué à la pleine réussite de cette journée.

Le Challenge a été gagné par une équipe de Bouilly qui le remettra en jeu, l'année prochaine. Le principe du Challenge veut que, pour être acquis définitivement, l'équipe doit le remporter trois années de suite.Alain Hourseau :

- Journées du Patrimoine :

Dans le cadre de l'organisation des "Journées du Patrimoine", il renouvelle ses remerciements à J. Peslherbe, S. Ninoreille, V. Prévot et aux sapeurs-pompiers bénévoles, pour leur implication et leur disponibilité qui ont permis aux habitants de Bouilly et des environs de visiter la source du Crot de la Doux, l'église Saint Laurent, la station d'épuration et la Compostière de l'Aube, le dimanche 15 septembre dernier. De son côté, R. Marche a également exprimé sa satisfaction auprès de S. Ninoreille et V. Prévot. B. Groux soumet l'idée d'intégrer, dans le programme 2014, la visite du « grenier » de la mairie dans lequel on pourrait y visiter l’horloge, vu de l’intérieur, et son mécanisme d’époque, estimant être là en présence du patrimoine communal. R. Marche s’interroge sur l'accès par l'escalier qui pourrait peut être représenté un danger.

10) Questions diverses.

- A la question de C. Pestel, M. le maire répond que l'entretien des abords du gymnase et du terrain d'évolution est à la charge du conseil général. Les services concernés se sont engagés en juillet 2013 à y effectuer les travaux avant la rentrée scolaire. Ce qui a été chose faite.

B. Groux observe, par ailleurs, que les escaliers d'accès extérieurs au gymnase sont envahis sur une majeure partie par la végétation et qu'ils sont glissants, d'où un risque d'accident. Il a adressé un courriel au Président du SIVOS à ce sujet. Par ailleurs, il a dernièrement pu constater qu’un désherbage autour du gymnase serait utilement nécessaire et que l’entretien des talus laisse également à désirer.

- J. Ninoreille s'interroge sur l'absence de représentant de la municipalité à l'assemblée générale de la Société de Chasse en Plaine de Bouilly et signale que la cage destinée à la capture des corvidés (corbeaux et autres nuisibles) est en très mauvais état. Il souligne le fait que l'attribution de la subvention annuelle à cette association devrait être conditionnée pour l'amélioration des conditions de chasse. M. le maire répond, d'une part, qu'il n'a pas été convié à cette réunion et d'autre part, qu'un courrier sera adressé au président de la société de chasse afin de savoir si une action est envisagée pour la remise en état de la cage. Par ailleurs, il précise que le versement de la subvention est déjà conditionné par l'entretien des haies de chasse et que ce principe est respecté.

- A la question de C. Vol, M. le maire relate qu’effectivement, une partie de la commune incluant l'impasse Vachet, a été privée d'électricité, une bonne partie de la matinée du 2 septembre dernier, car un boitier électrique situé sur le réseau a brûlé. L'intervention des services d’ERDF a nécessité l'interruption temporaire de la fourniture électrique.

La séance est levée à 22h45