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Déliberation - 2026 065 Subvention exceptionnelle
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Alzonne.
Lien du pdf (Déliberation - 2026 065 Subvention exceptionnelle)
Thèmes du document : Union Européenne, Institutions publiques, Démocratie,
Date de transmission de l'acte: 22/09/2026
Date de reception de l'AR: 22/09/2026
République Franç 011-211100094-DE 2026 _065-DE
Département : Al AGEDI
Arrondissement : Carcassonne
ALZONNE - Commune
Séance du lundi 14 septembre 2026
Délibération N° DE_2026_065
NOMBRE DE MEMBRES Le quatorze septembre deux mille Gngt-six, à 18 heures
30, l'assemblée régulièrement convoquée, s’est réunie
En Présents Votants au nombre prescrit par la loi dans le lieu habituel de ses exercice séances (Mairie d'Alzonne), sous la présidence de 19 17 17 Régis BANQUET.
FAË de nu Présents : Régis BANQUET Henri BONNAFOUS Carole CAHUZAC Nathalie ENCINAS Thibault FORT Bernard
Pour Contre | Abstention GIEULES Cyril GILLIS Anaïs JEANET Christelle 17 0 0 LOGEAIS Jean LOPEZ Céline MEINIER Jérémie RAMON Florence CROUZAT Morgan GUIRAUD
Résultat du vote : adoptée Caroline RAYNAUD Gilles SALLES Marion VACHET
Représentés :
Absents et _Excusés : Gérard RUMEAU Aurélie
HAMZAOUI
Conformément à l’article 2121-15 du CGCT, Céline MEINIER est nommé(e) à l'unanimité secrétaire
de séance.
(Objet : Subvention exceptionnelle. |
Monsieur Le Maire expose au Conseil Municipal qu'il souhaite verser une subvention
exceptionnelle à l'association Football Club Alzonnais. Cette subvention exceptionnelle est
considérée comme une avance de l'année 2027. Elle sera régularisée sur l'exercice 2027,
lors du vote du prochain budget principal. Il propose de fixer cette subvention à la somme
de 5000 euros (cinq mille euros).
Le Conseil Municipal, après avoir délibéré à l'unanimité, ACCEPTE, de verser une
subvention exceptionnelle à l'association Football Club Alzonnais dont le montant est fixé à
5000 euros (cinq mille euros).
Ainsi fait et délibéré, les jour mois et an que dessus.
Régis BANQUET Céline MEINIER
Président de séance Secrétaire de séance
DE_2026_065