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Déliberation - 2025 065 Convention avec le souvenir francais et financement drapeau pour le CMJ
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune d'Alzonne.
Lien du pdf (Déliberation - 2025 065 Convention avec le souvenir francais et financement drapeau pour le CMJ)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Justice et droit,
Date de transmission de l'acte: 23/10/2025
Date de reception de l'AR: 23/10/2025
République Frang 011-211100094-DE_2025 065-DE
Département : Al AGEDI
Arrondissement : Carcassonne
ALZONNE - Commune
Séance du mercredi 22 octobre 2025
Délibération N° DE_2025 065
NOMBRE DE MEMBRES Le vingt-deux octobre deux mille dingt-cinq, à 18 heures 00, l'assemblée régulièrement convoquée, s’est réunie
En Présents Votants au nombre prescrit par la loi dans le lieu habituel de ses exercice séances (Mairie d'Alzonne), sous la présidence de 18 14 14 Régis BANQUET.
Date ” nl Présents : Régis BANQUET Carole CAHUZAC
Anne-Marie DENUC Nathalie ENCINAS Thibault FORT
Pour Contre | Abstention Bemard GIEULES Cyril GILLIS Marianne LEPRÊTRE 14 0 0 Christelle LOGEAIS Jérémie RAMON Leila REGRAGUI Gérard RUMEAU Jacques TISSEYRE Brigitte VIEU
Résultat du vote : adoptée Représentés :
Absents et Excusés : Henri BONNAFOUS Anaïs
JEANET Jean LOPEZ Céline MEINIER
Conformément à l’article 2121-15 du CGCT, Brigitte VIEU est nommé(e) à l'unanimité secrétaire de
séance.
Objet : Convention avec le souvenir français et financement d'un drapeau pour le
CMJ
Monsieur Le Maire expose au Conseil Municipal que l'association "Le Souvenir
Français" propose à la commune de signer une convention afin de cofinancer l'acquisition d'un drapeau du civisme pour le Conseil Municipal de Jeunes (CMJ).
Le CMJ s'engage à ce que ce drapeau soit présent lors des principales cérémonies locales ainsi que le 8 mai et le 11 novembre.
Cette convention fixe à 85€ la subvention que doit attribuer la commune pour l'acquisition de ce drapeau.
Après avoir pris connaissance de la convention proposée par "Le Souvenir
Français"
le Conseil Municipal, après avoir délibéré :
* ACCEPTE la signature de cette convention
* Fixe la subvention de la commune à 85€ pour l'acquisition d'un drapeau pour le
CM].
Ainsi fait et délibéré, les jour mois et an que dessus.
DE_2025 065 Régis BANQUET Brigitte VIEU Président de séance Secrétaire de séance
DE_2025 065