Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - DECISIONS PUBLIEES LE 16 09 24
Déliberation - DECISION N°141 PUBLIEE LE 27 09 24
Déliberation - DECISION 129 PUBLIEE LE 12 09 24
Déliberation - DECISION N°141 PUBLIEE LE 27 09 24
Déliberation - DECISIONS 134 135 136 PUBLIEES LE 19 09 24
Déliberation - DECISIONS 134 135 136 PUBLIEES LE 19 09 24
Déliberation - DECISION 129 PUBLIEE LE 12 09 24
Déliberation - DECISION 191 PUBLIEE LE 16 12 22
Déliberation - DECISION 191 PUBLIEE LE 16 12 22
Déliberation - DECISION N°152 PUBLIEE LE 17 OCOTBRE 2024
Déliberation - Decisions Publiees le 16 09 24
Document publié le Vendredi 6 septembre 2024 par la commune de Puy-en-Velay.
Lien du pdf (Déliberation - Decisions Publiees le 16 09 24)
Thèmes du document : Institutions publiques, Culture et patrimoine, Justice et droit,
Ref
201
503
herger-Le
vrault
[1012]
Envoyé en préfecture le 13/09/2024
, Reçu en préfecture le 13/09/2024 .
Date de mise en ligne
S 107 sur le site internat 1 6 SEP, 2024 Publié le
ID : 043-214301574-20240904-DEC_ V_ 2024 0124-AU
+ VILLE DU PUY EN VELAY
Vite le PUY DÉCISION
en VE L AY N° DEC_V_2024 0124
Service : Objet :
| Animations culturelles Convention
à passer avec Madame Pia Hinz relative
à l'installation d'une oeuvre d'art dans le jardin
| Henri Vinay, porte de Vorey
LL
Le Maire de la Ville du Puy-en-Velay,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales, et notamment son article L.2122-22,
VU la délibération du Conseil Municipal du 3 mars 2023 adoptée en application de l'article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales portant délégation d'un certain nombre de compétences à Monsieur le Maire,
Notamment la préparation, la passation, l'exécution et le règlement des marchés et accords cadres dont le montant est inférieur au seuil d'un million d'euros HT ainsi que toute décision concernant leurs avenants, lorsque les crédits sont inscrits au budget,
CONSIDÉRANT la pérennisation pour une durée de 5 ans de l'oeuvre Phaos de Madame Pia Hinz, dans le jardin Henri Vinay, porte de Vorey, suite à l'exposition temporaire extérieure d'oeuvres d'art contemporain intitulée « Echo Street and Land Art en Velay »,
CONSIDÉRANT les crédits inscrits au budget.
DÉCIDE
ARTICLE 1 : La Ville du Puy-en-Velay passe avec Madame Pia Hinz sise Château de
Verchaüs — 2849 Route du Teil — 07220 Viviers, une convention relative à
l'installation d'une œuvre d’art dans le jardin Henri Vinay, porte de Vorey.
En 2023, le Pays d'Art et d'Histoire de la Communauté d'Agglomération du
Puy-en-Velay a organisé une exposition temporaire extérieure d'oeuvres
d'art contemporain intitulée « Echo Street & Land Aït en Velay », sur le
territoire de la Communauté d'Agglomération. Parmi les lieux d'implantation
de ces œuvres figurait la porte de Vorey dans le jardin Henri Vinay du Puy-
en-Velay.
Séduite par l'oeuvre éphémère (vitrail) installée par l'artiste Pia Hinz, la
commune du Puy-en-Velay a décidé de pérenniser, pour une durée de 5
ans, la présence de ce vitrail à l'endroit sus-indiqué.
La présente convention règle les modalités de présence de l'oeuvre. Elle
est conclue pour une durée de 5 ans soit du 15 juin 2024 au 1° juin 2029.
L'artiste percevra 1 000 € (mille euros) par an au titre de l'exposition de
Décision n°DEC_V_2024_0124 ARTICLE 2 :
ARTICLE 3 :
ARTICLE 4 :
Envoyé en préfecture le 13/09/2024
Reçu en préfecture le 13/09/2024 5
Publié le S L
ID : 043-214301574-20240904-DEC _V_2024_0124-AU
l'oeuvre Phaos dans le cadre de la présente convention, soit 5 000 € (cinq mille euros) pour 5 ans (2024 à 2029).
Le premier versement intervient à la réception/installation de l'oeuvre ; les versements ultérieurs se feront annuellement à la date anniversaire de la convention.
La présente décision peut faire l'objet d'un recours devant le tribunal administratif de CLERMONT-FERRAND, conformément aux dispositions des articles R.421-1 à R.421-5 du Code de justice administrative, dans un délai de deux mois à compter de sa publication ou de sa notification. La juridiction administrative compétente peut aussi être saisie par l'application Télérecours citoyens accessible à partir du site www.telerecours.fr.
Conformément à l'article L.2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales, la présente décision fera l'objet d'un compte-rendu lors de la prochaine réunion du Conseil Municipal.
Monsieur le Directeur Général des Services de la ville du Puy-en-Velay et le comptable public assignataire, comptable de la trésorerie du Puy-en-Velay, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente décision.
Fait au Puy-en-Velay, le mercredi 4
septembre 2024
Signé par : Michel
CHAPUIS
Date=1%e9/2024
Qualité : M. le
Maire
Décision n°DEC_V_2024_0124 Envoyé en préfecture le 13/09/2024
Reçu en préfecture le 13/09/2024 Date de -
1 6 Sp Publié le S LOT sur le site ilot, LF. 2024
ID : 043-214301574-20240911-DEC_V 2024 0125-AU
ie VILLE DU PUY EN VELAY
file le PUY DÉCISION
en V E L AY N° DEC_V_2024 0125
Service : Objet: Sports Convention de mise à
disposition de la Salle de |
Judo de Guitard au profit de la police municipale de
Brives Charensac, Brioude et Langogne pour |
formation bâton
—— lt |
Le Maire de la Ville du Puy-en-Velay,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales, et notamment son article L.2122-22,
VU la délibération du Conseil Municipal du 3 mars 2023 adoptée en application de l'article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales portant délégation d’un certain nombre de compétences à Monsieur le Maire,
CONSIDERANT la demande des polices municipales de Brives-Charensac, Brioude et Langogne pour la mutualisation de la formation d'entraînement bâton,
DÉCIDE
ARTICLE 1 : De signer une convention de mise à disposition, à titre gratuit, du dojo du
complexe sportif de Guitard le 26 septembre 2024 de 08h00 à 17h30 au
profit des polices municipales de Brives-Charensac, Brioude et Langogne
dans le cadre d’une formation d'entraînement bâton.
ARTICLE 2 : La présente décision peut faire l'objet d'un recours devant le tribunal
administratif de CLERMONT-FERRAND, conformément aux dispositions des articles R.421-1 à R.421-5 du Code de justice administrative, dans un
délai de deux mois à compter de sa publication ou de sa notification. La
juridiction administrative compétente peut aussi être saisie par l'application Télérecours citoyens accessible à partir du site www.telerecours.fr.
ARTICLE 3 : Conformément à l'article L.2122-23 du Code Général des Collectivités
Territoriales, la présente décision fera l'objet d'un compte-rendu lors de la
prochaine réunion du Conseil Municipal.
ARTICLE 4: Monsieur le Directeur Général des Services de la ville du Puy-en-Velay et le
comptable public assignataire, comptable de la trésorerie du Puy-en-Velay, Sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente
Décision n°DEC_V_2024 0125 Ref.
201
524
Berger-Levrault
(1409)
décision.
Envoyé en préfecture le 13/09/2024
Reçu en préfecture le 13/09/2024
Publié le S107
ID : 043-214301574-20240911-DEC_V_2024_0125-AU
Fait au Puy-en-Velay, le mercredi 11
septembre 2024
Signé par : Michel
CHAPUIS
Däte-:-15/09/2024
Qualité : M. le
Maire
Décision n°DEC_V_2024_0125 evrauit
[101]
Ref
201
501
berge
Date de mise en
Sur le site intornor
Envoyé en préfecture le 13/09/2024
Reçu en préfecture le 13/09/2024
16 SEP, 2024 Publié le S LOT
ID : 043-214301574-20240911-DEC_V_2024 0126-AU
sx SL:Es
"4
VILLE DU PUY EN VELAY
Vite le PUY DÉCISION
en V le L AY N° DEC_V _2024_ 0126
Objet :
Sports Convention de mise à disposition du dojo de la
Libération au profit de l'association Amicale du
| personnel du Ministère de l’intérieur 43, pour la
Saison 2024/2025. |
Le Maire de la Ville du Puy-en-Velay,
VU le Code Générai des Collectivités Territoriales, et notamment son article L.21 22-22,
VU la délibération du Conseil Municipal du 3 mars 2023 adoptée en application de l'article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales portant délégation d'un certain
nombre de compétences à Monsieur le Maire,
CONSIDÉRANT la demande de l'association « Amicale du personnel du Ministère de l'Intérieur 43 » pour la mise à disposition des installations sportives de la Ville,
ARTICLE 1 :
ARTICLE 2 :
ARTICLE 3 :
ARTICLE 4 :
DÉCIDE
De signer une convention de mise à disposition, à titre gracieux du dojo de
la Libération au profit de l'association Amicale du personnel du Ministère
de l'Intérieur 43 Auvergne, pour la saison 2024/2025 les vendredis de
12h00 à 14h00.
La présente décision peut faire l'objet d'un recours devant le tribunal
administratif de CLERMONT-FERRAND, conformément aux dispositions des articles R.421-1 à R.421-5 du Code de justice administrative, dans un
délai de deux mois à compter de sa publication ou de sa notification. La
juridiction administrative compétente peut aussi être saisie par l'application Télérecours citoyens accessible à partir du site www.telerecours.fr.
Conformément à l'article L.2122-23 du Code Général des Collectivités
Territoriales, la présente décision fera l'objet d'un compte-rendu lors de la
prochaine réunion du Conseil Municipal.
Monsieur le Directeur Général des Services de la ville du Puy-en-Velay et le
comptable public assignataire, comptable de la trésorerie du Puy-en-Velay,
Décision n°DEC_V_2024_0126 Envoyé en préfecture le 13/09/2024
Reçu en préfecture le 13/09/2024
Publié le S L C
ID : 043-214301574-20240911-DEC V_2024 0126-AU
sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente décision.
Fait au Puy-en-Velay, le mercredi 11
septembre 2024
Signé par : Michel
CHAPUIS
Déte-:-1#/0942024
Qualité : M. le
Maire
Décision n°DEC_V_2024_0126 50!
Bezer-levrault
(1012)
Ref.
20
Envoyé en préfecture le 13/09/2024
Dais de mise an ligne 1 6 SEP. 2024 Reçu en préfecture le 13/09/2024 S L 0 sur le site interne: Publié le
ID : 043-214301574-20240911-DEC_V_2024_0127-AU
_ hdi VILLE DU PUY EN VELAY
Vite le PUY DÉCISION
en V F L AY N° DEC_V_2024_ 0127
| Service : Objet :
| Commande Publique | Déclaration d'infructuosité relative au marché
n°V2024010 de Fourniture et installation de mobilier |
et de conditionnement de conservation |
Le Maire de la Ville du Puy-en-Velay,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales, et notamment son article L.2122-22,
VU la délibération du Conseil Municipal du 3 mars 2023 adoptée en application de l'article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales portant délégation d’un certain nombre de compétences à Monsieur le Maire,
VU la consultation en procédure adaptée n°V2024010 de Fourniture et installation de mobilier et de conditionnement de conservation, parue au BOAMP le 16 juin 2024 avec une remise des offres fixée au 12 juillet 2024 à 8h30,
CONSIDÉRANT les offres des sociétés CXD FRANCE et BRUYNZEEL RANGEMENTS,
CONSIDÉRANT le rapport d'analyse des offres, le fait que les deux offres déposées ont été jugées irrégulières et l'absence d'autre offre,
CONSIDÉRANT l'avis du Codir du 3 septembre 2024,
CONSIDÉRANT l'intérêt général,
DÉCIDE
ARTICLE 1 : De déclarer infructueuse la consultation en procédure adaptée relative au
marché n°V2024010 de Fourniture et installation de mobilier et de
conditionnement de conservation, pour motif d'irrégularité des offres.
ARTICLE 2: Une nouvelle procédure sera relancée après précision des besoins.
ARTICLE 3 : La présente décision peut faire l'objet d'un recours devant le tribunal
administratif de CLERMONT-FERRAND, conformément aux dispositions des articles R.421-1 à R.421-5 du Code de justice administrative, dans un délai de deux mois à compter de sa publication ou de sa notification. La juridiction administrative compétente peut aussi être saisie par l'application
Décision n°DEC_V_2024_0127 ARTICLE 4 :
ARTICLE 5 :
Envoyé en préfecture le 13/09/2024
Reçu en préfecture le 13/09/2024
Publié le S L O
ID : 043-214301574-20240911-DEC_V_2024_0127-AU
Télérecours citoyens accessible à partir du site www.telerecours.fr.
Conformément à l'article L.2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales, la présente décision fera l'objet d'un compte-rendu lors de la prochaine réunion du Conseil Municipal.
Monsieur le Directeur Général des Services de la ville du Puy-en-Velay et le comptable public assignataire, comptable de la trésorerie du Puy-en-Velay, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente décision.
Fait au Puy-en-Velay, le mercredi 11
septembre 2024
Signé par : Michel
CHAPUIS
Défe- 4
Qualité : M. le
Maire
Décision n°DEC_V_2024_0127 erger
Levrauit
(1012)
Ref
201503
Envoyé en préfecture le 13/09/2024
. Reçu en préfecture le 13/09/2024
Date de mise an agne SLOF
eur le site internet 1 6 SEP. 2074 Publié le ID : 043-214301574-20240911-DEC_V_2024 0128-AU
hu VILLE DU PUY EN VELAY
lePUY DÉCISION
en V F L AY N° DEC_V_2024 0128
Service : Objet :
Juridique - Patrimoine - Assurances | Renouvellement du commodat concernant la mise à disposition de deux garages situés 3 rue
Duguesclin au Puy-en-Velay au profit de
l'association "théâtre de l'Alauda"
Le Maire de la Ville du Puy-en-Velay,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales, et notamment son article L.2122-22,
VU la délibération du Conseil Municipal du 3 mars 2023 adoptée en application de l'article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales portant délégation d'un certain nombre de compétences à Monsieur le Maire,
CONSIDÉRANT que l'association «théâtre de l'Alauda » occupe deux garages, depuis plusieurs années, mis à sa disposition par la Ville du Puy-en-Velay afin d'entreposer du matériel
et des décors dans le cadre de ses activités statutaires.
CONSIDÉRANT que cette mise à disposition arrive à échéance le 30 septembre 2024 et que l'association a souhaité prolonger l’utilisation de ces garages, pour une année supplémentaire,
afin de lui laisser le temps de trouver un autre local adapté.
DÉCIDE
ARTICLE 1 : De signer un commodat avec l'association « théâtre de l'Alauda » pour la
mise à disposition, à titre gratuit, de deux garages situés 3 rue Duguesclin à
Le Puy-en-Velay, cadastrés section AC n° 538 et 539, d’une superficie
d'environ 20 m° chacun.
ARTICLE 2 : La mise à disposition prendra effet le 1° octobre 2024 jusqu'au 30
septembre 2025 inclus.
ARTICLE 3 : La présente décision peut faire l'objet d'un recours devant le tribunal administratif de CLERMONT-FERRAND, conformément aux dispositions des articles R.421-1 à R.421-5 du Code de justice administrative, dans un
délai de deux mois à compter de sa publication ou de sa notification. La
juridiction administrative compétente peut aussi être saisie par l'application Télérecours citoyens accessible à partir du site www.telerecours.fr.
Décision n°DEC_V_2024_0128 ARTICLE 4 :
ARTICLE 5 :
Envoyé en préfecture le 13/09/2024
Reçu en préfecture le 13/09/2024 0
Publié le S L
ID : 043-214301574-20240911-DEC.V_2024_0128-AU
Conformément à l'article L.2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales, la présente décision fera l'objet d'un compte-rendu lors de la prochaine réunion du Conseil Municipal.
Monsieur le Directeur Général des Services de la ville du Puy-en-Velay et le comptable public assignataire, comptable de la trésorerie du Puy-en-Velay, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente décision.
Fait au Puy-en-Velay, le mercredi 11
septembre 2024
Signé par : Michel
CHAPUIS
oo 24
Qualité : M. le
Maire
Décision n°DEC_V_2024_0128 Rel
201593
Berger:
Levrault
(1012
Envoyé en préfecture le 13/09/2024
Reçu en préfecture le 13/09/2024 s
Date de mise an on. Publié le S LOT 6 SEP, 2024 Sur le sito inornos 1 '
ID : 043-214301574-20240912-DEC_V 2024 0130-AU
VILLE DU PUY EN VELAY
Vitte le PUY DÉCISION
en V E L AY N° DEC_V_2024 0130
Service : Objet :
Réglementation - Elections - Etat Civil | ROI DE L'OISEAU 2024
CONVENTION D'OCCUPATION DU DOMAINE
| PUBLIC :
- ASSOCIATION ROI DE L'OISEAU |
| - ASM BASKET
- PAPY COP RUGBY
- HANDISPORT DU PUY-EN-VELAY |
- HANDBALL OLYMPIQUE LE PUY-CHADRAC
(HOPC)
Le Maire de la Ville du Puy-en-Velay,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales, et notamment son article L.2122-22,
VU la délibération du Conseil Municipal du 3 mars 2023 adoptée en application de l'article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales portant délégation d'un certain nombre de compétences à Monsieur le Maire,
CONSIDÉRANT la nécessité de définir les modalités d'occupation du domaine public dans le
cadre des Fêtes du Roi de l'Oiseau 2024,
DÉCIDE
ARTICLE 1 : D'établir des conventions à l’occasion des Fêtes Renaissance 2024 avec :
- L'association Roi de l'Oiseau pour l'occupation de différents sites sur la ville du Puy-en-Velay. L'association est représentée par Monsieur Gérard LANGRENÉ, son siège social est situé 29 rue Raphaël 43000 LE PUY-EN-VELAY.
- L'association Papy COP Rugby pour l'occupation du parking De Lille situé rue de Lille. L'association est représentée par Monsieur Bertrand VOLLE, Président, son siège social est situé 70 Pont du Stade Lafayette, Stade Lafayette
43000 LE PUY-EN-VELAY.
- L'association ASM Basket Le Puy-en-Velay 43 pour l'occupation de la terrasse du Clauzel, située place du Clauzel. L'association est représentée par son Président Monsieur Pierre-Thomas GAUTHIER, son siège social est situé au Palais des Sports, chemin de Bonnassieu 43000 LE PUY-EN-VELAY.
Décision n°DEC_V_2024_0130 ARTICLE 2 :
Envoyé en préfecture le 13/09/2024
Reçu en préfecture le 13/09/2024 0
Publié le S L
ID : 043-214301574-20240912-DEC_V_2024_0130-AU
- L'association Handisport du Puy-en-Velay pour l'occupation de la cour réservée au Centre Technique Municipal située rue du Consulat. L'association est représentée par son Président Monsieur David CHAMARD, son siège social est situé au Palais des Sports, chemin de Bonnassieu 43000 LE PUY-EN-VELAY.
- L'association Handball Olympique Le Puy-Chadrac (HOPC) pour l'occupation du square Rochetaillade. L'association est représentée par son Président Monsieur Stéphane DEPEYRE, 5 rue Francheterre 43000 LE PUY-EN-VELAY.
La présente décision peut faire l'objet d'un recours devant le tribunal administratif de CLERMONT-FERRAND, conformément aux dispositions des articles R.421-1 à R.421-5 du Code de justice administrative, dans un délai de deux mois à compter de sa publication ou de sa notification. La juridiction administrative compétente peut aussi être saisie par l'application Télérecours citoyens accessible à partir du site wwvw.telerecours.fr.
Conformément à l'article L.2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales, la présente décision fera l'objet d'un compte-rendu lors de la prochaine réunion du Conseil Municipal.
Monsieur le Directeur Général des Services de la ville du Puy-en-Velay et le comptable public assignataire, comptable de la trésorerie du Puy-en-Velay, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente décision.
Fait au Puy-en-Velay, le jeudi 12 septembre
2024
Signé par : Michel
CHAPUJS
Date#%#/29:2024
Qualité : M. le
Maire
Décision n°DEC_V_2024_0130 Ref.
101
503
Berger
-L'evrault
11012)
, | Reçu en préfecture le 13/09/2024
Date de mise en ligne 1 6 SEP. 2024 Publié le S Lo
sur le site internet
Envoyé en préfecture le 13/09/2024
ID : 043-214301574-20240912-DEC_V 2024 0131-AU
VILLE DU PUY EN VELAY
Vite le PUY DÉCISION
en V E L AY N° DEC_V_2024_0131
| Service : Objet :
| Animations Culturelles MISE EN DÉPÔT DE TABLEAUX DANS LES
LOCAUX DE L'HÔTEL DE VILLE
Le Maire de la Ville du Puy-en-Velay,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales, et notamment son article L.2122-22,
VU la délibération du Conseil Municipal du 3 mars 2023 adoptée en application de l'article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales portant délégation d’un certain nombre de compétences à Monsieur le Maire,
Notamment la conclusion et la révision du louage de choses pour une durée n'excédant pas douze ans,
CONSIDÉRANT la nécessité de signer une convention pour la présentation de l'exposition de
tableaux par Mme Eugénia KNYSH dans le hall de l'Hôtel de Ville,
ARTICLE 1 :
ARTICLE 2 :
ARTICLE 3 :
ARTICLE 4:
DÉCIDE
De passer une convention à durée déterminée dans les locaux de l'Hôtel de Ville pour des tableaux dans le cadre d’une exposition organisée par Madame Eugénia KNYSH (6 chemin de l’Arbousset, 43000 Espaly Saint- Marcel).
La présente décision peut faire l'objet d'un recours devant le tribunal
administratif de CLERMONT-FERRAND, conformément aux dispositions
des articles R.421-1 à R.421-5 du Code de justice administrative, dans un
délai de deux mois à compter de sa publication ou de sa notification. La
juridiction administrative compétente peut aussi être saisie par l'application
Télérecours citoyens accessible à partir du site www.telerecours.fr.
Conformément à l'article L.2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales, la présente décision fera l'objet d'un compte-rendu lors de la prochaine réunion du Conseil Municipal.
Monsieur le Directeur Général des Services de la ville du Puy-en-Velay et le comptable public assignataire, comptable de la trésorerie du Puy-en-Velay, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente
Décision n°DEC_V_2024 0131 Envoyé en préfecture le 13/09/2024
Reçu en préfecture le 13/09/2024
Publié le S LG |
ID : 043-214301574-20240912-DEC V_2024_0131-AU
décision.
Fait au Puy-en-Velay, le jeudi 12 septembre
2024
Signé par : Michel
D
Déte-:-14/09/2024
Qualité : M. le
Maire
Décision n°DEC_V_2024_0131 Ref,
201
503
Berge--Levrault
(1072)
Envoyé en préfecture le 13/09/2024
Date de mise en igne 1 6 SEP. 2074 Reçu en préfecture le 13/09/2024 S L 0
sur ke site intérnet Publié le | ID : 043-214301574-20240912-DEC_V_2024_0132-AU
VILLE DU PUY EN VELAY
Ville le PUY DÉCISION
en V EF L AY N° DEC_V_2024_0132
Service : Objet : .
Animations Culturelles MISE EN DEPOT DE PEINTURES DANS LES
| LOCAUX DE L'HÔTEL DE VILLE
Le Maire de la Ville du Puy-en-Velay,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales, et notamment son article L.2122-22,
VU la délibération du Conseil Municipal du 3 mars 2023 adoptée en application de l'article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales portant délégation d'un certain nombre de compétences à Monsieur le Maire,
Notamment la conclusion et la révision du louage de choses pour une durée n’excédant pas douze ans,
CONSIDÉRANT la nécessité de signer une convention pour la présentation de l'exposition de peintures par Mme Lydie Texier dans le hall de l'Hôtel de Ville,
DÉCIDE
ARTICLE 1 : De passer une convention à durée déterminée dans les locaux de l'Hôtel de Ville pour des peintures dans le cadre d'une exposition organisée par Mme Lydie Texier (402 route de Planeze, 43800 Mezères).
ARTICLE 2 : La présente décision peut faire l'objet d'un recours devant le tribunal administratif de CLERMONT-FERRAND, conformément aux dispositions des articles R.421-1 à R.421-5 du Code de justice administrative, dans un délai de deux mois à compter de sa publication ou de sa notification. La juridiction administrative compétente peut aussi être saisie par l'application Télérecours citoyens accessible à partir du site www.telerecours.fr.
ARTICLE 3 : Conformément à l'article L.2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales, la présente décision fera l'objet d'un compte-rendu lors de la prochaine réunion du Conseil Municipal. |
ARTICLE 4: Monsieur le Directeur Général des Services de la ville du Puy-en-Velay et le comptable public assignataire, comptable de la trésorerie du Puy-en-Velay, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente décision.
Décision n°DEC_V_2024_0132 Envoyé en préfecture le 13/09/2024
Reçu en préfecture le 13/09/2024
Publié le S L
ID : 043-214301574-20240912-DEC_V_2024 0132-AU
Fait au Puy-en-Velay, le jeudi 12 septembre
2024
Signé par: Michel
CHAPUIS
Déte-:-15/09/2024
Qualité : M. le
Maire
Décision n°DEC_V_2024_0132 Ref
201
503
Ferger
Levrault
(1012)
Date de mise en igne 1 6. SEP. 2074 Envoyé en préfecture le 13/09/2024
eur te site internat Reçu en préfecture le 13/09/2024
SO Publié le
ID : 043-214301574-20240912-DEC V 2024 0133-AU
hd VILLE DU PUY EN VELAY
Ville le PUY DÉCISION
en V F L AY N° DEC_V_2024 0133
Ï a |
Service : Objet : _ |
Animations Culturelles MISE EN DÉPÔT DE PEINTURES DANS LES
LOCAUX DE L'HÔTEL DE VILLE
Le Maire de la Ville du Puy-en-Velay,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales, et notamment son article L.2122-22,
VU la délibération du Conseil Municipal du 3 mars 2023 adoptée en application de l'article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales portant délégation d'un certain nombre de compétences à Monsieur le Maire,
Notamment la conclusion et la révision du louage de choses pour une durée n'excédant pas douze ans,
CONSIDÉRANT la nécessité de signer une convention pour la présentation de l'exposition de
peintures par Mme lva CHIRPANLIEVA dans le hall de l'Hôtel de Ville.
DÉCIDE
ARTICLE 1: De passer une convention à durée déterminée dans les locaux de l'Hôtel de Ville pour des peintures dans le cadre d'une exposition organisée par Mme
Iva CHIRPANLIEVA ( (8 chemin de l'Ecole, lieu-dit Menteyres, 43260
Allègre).
ARTICLE 2 : La présente décision peut faire l'objet d'un recours devant le tribunal
administratif de CLERMONT-FERRAND, conformément aux dispositions des articles R.421-1 à R.421-5 du Code de justice administrative, dans un
délai de deux mois à compter de sa publication ou de sa notification. La
juridiction administrative compétente peut aussi être saisie par l'application Télérecours citoyens accessible à partir du site www.telerecours.fr.
ARTICLE 3 : Conformément à l'article L.2122-23 du Code Général des Collectivités
Territoriales, la présente décision fera l'objet d'un compte-rendu lors de la
prochaine réunion du Conseil Municipal.
ARTICLE 4 ; Monsieur le Directeur Général des Services de la ville du Puy-en-Velay et le comptable public assignataire, comptable de la trésorerie du Puy-en-Velay,
sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente
Décision n°DEC_V_2024 0133 Envoyé en préfecture le 13/09/2024
Reçu en préfecture le 13/09/2024 0 _ L
Publié le S L
ID : 043-214301574-20240912-DEC_V_2024_0133-AU
décision.
Fait au Puy-en-Velay, le jeudi 12 septembre
2024
Signé par : Michel
CHAPUJS
Date-:-1#/09/2024
Qualité : M. le
Maire
Décision n°DEC_V_2024_0133