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Document publié le Mardi 5 mai 2026 par la commune de Béhoust.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Liste des délibérations CM 05 05 2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Investissement et développement économique,
LISTE DES DELIBERATIONS
DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 5 MAI 2026
Date de convocation :
29 avril 2026
Date d'affichage :
29 avril 2026
Nombre de conseillers
En exercice : 15
L'an deux mille vingt-six, le 5 mai à 20 heures 45.
publique sous la présidence de Monsieur Guy PELISSIER Maire.
Etaient présents :
Julie LAMBLOT,
Guillaume LECERF, Chandar OUTTIRAPOULLE,
Formant la majorité des membres en exercice.
Le Conseil Municipal légalement convoqué, s'est réuni à la Mairie en séance
Mesdames, Elisabeth BERTOLUS, Céline CAVAILLE-COLL, Martine
AUFFRET-DESAGES, Elisabeth DUFAUD, Gaëlle GABELUS-BEAUGEARD,
Messieurs Mohand AHDJOUDJ, Alain DUFAUD, Rodolphe GARNIER,
Quorum : 08
Présents : 12 z À z Pouvoirs : 02 Absents excusés et représentés :
Votants : 14 Florent MALEPART représenté par Julie LAMBLOT | Christelle MOUCHON représentée par Rodolphe GARNIER Absents Excusés :
Eric PINOT
Secrétaire de séance :
Chandar OUTTIRAPOULLE
N° DELIBERATIONS INTITULES DES DELIBERATIONS DECISION
2026/24 Détermination, création et composition des commissions municipales Adoptée
2026/25 Commission d'Appel d'Offres Adoptée
2026/26 Commission Communales des Impôts Directs Adoptée
2026/27 Approbation du règlement intérieur du foyer communal Adoptée
2026/28 Convention, téléassistance Adoptée
2026/29 Désignation des délégués auprès du CNAS Adoptée
2026/30 Désignation, du correspondant défense Adoptée
2026/31 Désignation, du correspondant incendie et secours Adoptée
2026/32 Convention relative à la mise à disposition d'un agent du CIG pour les Adoptée archives communales
Le Maire Secrétaire de séance Guy PELISSI Chandar OUTTIRAPOULLE PR an