Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - Convoc CM 17 11 2025
Conseil Municipal - convoc cm 14 06 2022
Conseil Municipal - Convoc CM 15 06 2026
Conseil Municipal - Convoc CM 18 05 2026
Conseil Municipal - convoc cm 11 02 2025
Conseil Municipal - convoc cm 14 01 2025
Conseil Municipal - Convoc CM 19 01 2026
Conseil Municipal - Convoc CM 18 05 2026 1
Conseil Municipal - convoc cm 2022
Conseil Municipal - convoc cm 04 04 2025
Convocation - Convocation CM 09122025
Document publié le Samedi 6 décembre 2025 à 01h54 par la commune de Chabrillan.
Lien du pdf (Convocation - Convocation CM 09122025)
Thèmes du document : Consommateurs, Institutions publiques, Eau et assainissement,
CONSEIL MUNICIPAL
le mardi 9 décembre 2025
à 20h SALLE DU CONSEIL
Ordre du jour
Délibérations :
1. Reconduction convention Tarification sociale des cantines scolaires "ma cantine à 1 euro" 2. Reconduction AVENANT EGALIM_ dispositif supplémentaire de la cantine à 1 euro 3. RPQS 2023-2024
4. Redevance eau et assainissement 2026
5. DM M57_ Chapitre 012
6. Mise à jour du règlement de la salle des fêtes
7. Accord pour emprunt_AFL_investissement M49
8. Mise à jour tableau des effectifs_création d’un poste de secrétaire générale de mairie 9. Engagement des démarches admistratives_Chemin des Fontaines 10. Validation du dossier projet des vestiaires dans le cadre du projet rénovation à neuf du stade de football
QUESTIONS DIVERSES
- Participation employeur mutuelle des agents
Fait-le : 04/12/2025 à CHABRILLAN
Le Maire, Cyrille VALLON
________________________________________________________________________________________________ Mairie de CHABRILLAN
Tél. 04 75 62 60 13 – mairie@chabrillan.fr