Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Releve des deliberations 1
Déliberation - Releve des deliberations 1
Déliberation - Releve des deliberations
Déliberation - Releve des deliberations
Déliberation - Releve des deliberations
Déliberation - Releve des deliberations
Déliberation - Releve des deliberations
Déliberation - Releve des deliberations
Déliberation - Releve des deliberations
Déliberation - Releve des deliberations
Déliberation - Releve des deliberations 1
Document publié le Jeudi 13 juillet 2023 par la commune de Yutz.
Lien du pdf (Déliberation - Releve des deliberations 1)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Bois et produits du bois,
f RELEVÉ DES DÉLIBÉRATIONS
aN7
e# UTZ CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 13 JUILLET 2023
SALLE BESTIEN
N° de Objet de la délibération Sens du vote délibération |
1 Installation d'une nouvelle Conseillère municipale approuvé
2 Modification de la composition des commissions communales approuvé
3 Représentation de la Commune dans un organisme extérieur approuvé
4 Désignation du référent déontologue pour les Élus approuvé
5 Modification du tableau des effectifs approuvé
6 Construction d'un bâtiment multifonctionnel sur le site Saint-Exupéry - attribution du marché négocié - concours restreint sur esquisse de approuvé
maîtrise d'œuvre PP
| 7 Participation financière pour l'équipement informatique des écoles approuvé
8 Motion en faveur de la réouverture ferroviaire de la Lorraine vers le Sud de la France approuvé