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Acte - liste del 5062026
Séance - del seance du 08 04 2026 0
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Saint-Cyprien.
Lien du pdf (Séance - del seance du 08 04 2026 0)
Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Justice et droit,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
LIBERTÉ ÉGALITÉ FRATERNITÉ
Département de la DORDOGNE
Commune de SAINT-CYPRIEN
SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 08 AVRIL 2026
JLvy
N° de
l'acte
034/2026
035/2026
036/2026
037/2026
038/2026 5.3.4
039/2026
040/2026
041/2026
LISTE DES DELIBERATIONS ADOPTEES
Ouverture de la séance à 20 heures 30 minutes.
Désignation d'un secrétaire de séance.
Appel nominal.
Adoption des procès-verbaux des séances du 11 et 22 mars 2026.
Domaine d'intervention Intitulé de l'acte sense
ITUTIONS eve politique _ Délégations du Conseil Municipal Adopiée 5.4.1 Délégations de fonctions - n (Unanimité) au Maire. permanente
Institutions et vie politique - Indemnités de fonction des élu- Adoptée 5.6.1 Exercice des mandaïs locaux es de la Ville de Saint-Cyprien. (Unanimité) - Indemnités des élus
Institutions et vie politique - Indemnités de fonction des élu- . Exercice des mandaïs locaux es de la Ville de Saint-Cyprien - ,Ad9Piée $-6.1 _ Indemnités des élus Majorations -. FRANS)
Institutions et vie politique - Droit à la formation des élu-es - Adoptée
5.6.2 Exercice des mandats locaux Orientations, crédits et (Unanimité) — formation modalités d'exercice.
Institutions et vie politique - Commission de délégations de . Désignations de représentants services publics (D.S.P.) et de ,AdoPiée 34 | autres , . (Unanimité) concessions - Election des
membres.
Institutions et vie politique - Commission d'appel d'offres Adoptée 5.3.4 Désignations de représentants (C.A.O.) = Election des (Unanimité)
- autres membres
Institutions et vie politique - Désignation des membres du Adoptée
5.3.4 Désignations de représentants Conseil municipal aux (Unanimité) - autres organismes extérieurs.
Institutions et vie politique - Commissions thématiques Désignations de représentants créées à titre permanent - Adoptée
5.3.4 - auires Création de 13 commissions - (Unanimité) Désignation des représentants
du Conseil municipal. 042/2026
043/2026
044/2026
045/2026
Institutions et vie politique -—
Fonctionnement des 5.2.1 à à
assemblées - règlement
intérieur
Fonction publique - Régime
indemnitaire
4.5
Fonction publique — Autres
44° catégories de personnels
Finances locales —
Subventions — attribuées aux
752 associations
Règlement intérieur du Conseil Adoptée
Municipal de la ville de Saint- (Unanimité)
Cyprien
Avenant n°4 à la délibération
n°150/2017 relative au Régime
Indemnitaire tenant compte des
Fonctions, des Sujétions, de
l'Expertise et de l'Engagement
Professionnel (R.I.F.S.E.E.P.).
Mise en place du temps partiel Adoptée
au sein de la collectivité. (Unanimité)
Adoptée
(Unanimité)
Attribution d'une subvention
exceptionnelle à la section des
Jeunes Sapeurs-Pompiers des 3
Vallées.
Adoptée
(Unanimité)
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22 heures.
Fait à Saint-Cyprien, le 09 avril 2026
HR R RH D AK D KE A AK
Le Maire,
M. Christian SIX.
Le secrétaire de séance,
M. Romuald CABAR