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Séance - seance du 13 07 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Saint-Cyprien.
Lien du pdf (Séance - seance du 13 07 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Sécurité publique, Consommateurs,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
LIBERTÉ ÉGALITÉ FRATERNITÉ
Département de la DORDOGNE
Commune de SAINT-CYPRIEN
SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 13 JUILLET 2026
LISTE DES DELIBERATIONS ADOPTEES
— Ouverture de la séance à 18 heures 30 minutes.
— Désignation d'un secrétaire de séance.
— Appel nominal.
— Adoption du procès-verbal de la séance du 10 juin 2026.
Le de Domaine d'intervention Intitulé de l'acte sens qu l'acte vote
. _Approbation des avenants aux Adoptée
065/2026 1.1.8 semmande | publique marchés de travaux relatifs à la (Unanimité) Marchés publics - Avenants : x restauration du Presbytère.
Commande publique -Afkribution du marché relatif à Adonté z . J act «sue E . optée 066/2026 1.1.2 Marchés publics marchés l'acquisition : d'un camion (Unanimité)
négociés polybenne équipé de deux
bennes.
Lancement de l'opération de
Commande publique -création d'un lotissement adoptée 067/2026 1.1.7 Marchés publics - marchés de communal « Lagolse » et (Unanimité)
moïñtrise d'oeuvre conclusion d'une mission de
maïñtrise d'œuvre.
Domaine et patrimoine Cession de l'immeuble adoptée
068/2026 D a communal cadastré section AB (Unanimité) Aliénations ar
n°305 situé rue des Remparts.
Approbation de l'accord relatif
. _au compte d'exploitation 2025 Adoptée
069/2026 HIAGNÉES l6edIés de la Maison de Santé (Unanimité) Interventions économiques
Cyprien.
Pluridisciplinaire de Saint-
Libertés publiques et pouvoirs Modification du règlement des Adoptée 070/2026 6.1.2 de police - Police municipale marchés communaux — (Unanimité)
- foires et marchés Approbation de l'avenant n°1.
Autres domaines de Motion relative au maintien du h
07172026 9.4 Compétences — Vœux etcireuit de transport scolaire n°4 purs motions desservant le collège de Saint-
Cyprien.
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 19 heures 37 minutes. Fait à Saint-Cyprien, le 15/07/2026
HR A AH DD DER D RAR AH
Le Maire, La secrétaire de séance,
M. Christian SIX. Madame Maureen CLAVAL