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unknown - Communauté d'agglomération - Creil Sud Oise - Liste des deliberations 16 novembre 2022
Document publié le Mercredi 16 novembre 2022
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Creil Sud Oise - Liste des deliberations 16 novembre 2022)
Thèmes du document : Consommateurs, Logement, Jeunesse,
NUMERO OBJET DE LA DELIBERATION VOTE
22B065 ATTRIBUTION DU MARCHE "ACHAT, LOCATION, MAINTENANCE ET ENTRETIEN DES MOYENS D'IMPRESSION" Approuvée à l'unanimité
22B066 AVENANT N°2 AU MARCHE "SERVICES D'ASSURANCES POUR LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION CREIL SUD OISE" Approuvée à l'unanimité
22B067 OPAH INTERCOMMUNALE - ATTRIBUTIONS DE SUBVENTION Approuvée à l'unanimité
22B068 OPAH INTERCOMMUNALE - ATTRIBUTIONS DE SUBVENTION - MODIFICATION DE LA DELIBERATION 22B054 Approuvée à l'unanimité
22B069 COPROPRIETES LES PLEIADES : CONVENTION DE FINANCEMENT DE L'ETUDE PRE-OPERATIONNELLE Approuvée à l'unanimité
22B070 PLAN DE SAUVEGARDE COPROPRIETE LES PLEIADES - ELABORATION DE LA CONVENTION Approuvée à l'unanimité
22B071
SCHEMA INTERCOMMUNAL DE MUTUALISATION DES SERVICES - FICHE 14
LECTURE PUBLIQUE : DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES
DE LA DRAC POUR LA PREFIGURATION D'UN CONTRAT TERRITOIRE
LECTURE
Approuvée à l'unanimité
22B072 ATTRIBUTION DE LA SUBVENTION FONDS AIR ET BOIS Approuvée à l'unanimité
SEANCE DU 16 NOVEMBRE 2022 A 9H15
BUREAU COMMUNAUTAIRE
LISTE DES DELIBERATIONS
Présents : M. Jean-Claude VILLEMAIN, Mme Marine FILIPIDIS, Mme Badia ZRARI, M. Jean-Pierre BOSINO, M. Gérard
WEYN, M. Frédéric BESSET, M. Jean-Michel ROBERT, M. Michel BLARY, M. Hervé LEFEZ,
Mme Sophie LEHNER, Mme Catherine DAILLY, M. Alexandre OUIZILLE, M. Hervé ROBERTI, M. Emmanuel PERRIN, M.
Karim BOUKHACHBA
Excusés : M. Raymond GALLIEGUE, M. Didier ROSIER, M. Jean-François DARDENNE, M. Fabrice MARTIN, Mme
Bérénice TALL