Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté d'agglomération - Creil Sud Oise - List
unknown - Communauté d'agglomération - Creil Sud Oise - LIST
unknown - Communauté d'agglomération - Creil Sud Oise - List
unknown - Communauté d'agglomération - Creil Sud Oise - LIST
unknown - Communauté d'agglomération - Creil Sud Oise - List
unknown - Communauté d'agglomération - Creil Sud Oise - List
unknown - Communauté d'agglomération - Creil Sud Oise - LIST
unknown - Communauté d'agglomération - Creil Sud Oise - List
unknown - Communauté d'agglomération - Creil Sud Oise - DELI
unknown - Communauté d'agglomération - Creil Sud Oise - List
unknown - Communauté d'agglomération - Creil Sud Oise - Liste des deliberations 15 novembre 2023
Document publié le Mercredi 15 novembre 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Creil Sud Oise - Liste des deliberations 15 novembre 2023)
Thèmes du document : Jeunesse, Logement, Associations, ONG et mouvements politiques,
BUREAU COMMUNAUTAIRE
SEANCE DU 15 NOVEMBRE 2023 A 09H00
1/1
Présents: M. Jean-Claude VILLEMAIN, Mme Marine FILIPIDIS, Mme Badia ZRARI, M. Jean-Pierre BOSINO, M. Frédéric BESSET, M. Hervé ROBERTI, M. Michel BLARY, M. Raymond GALLIEGUE, M. Hervé LEFEZ, Mme Sophie LEHNER, Mme Catherine DAILLY, M. Emmanuel PERRIN.
Absents : M. Jean-François DARDENNE, M. Fabrice MARTIN, Mme Bérénice TALL.
Excusés : M. Gérard WEYN, M. Didier ROSIER, M. Alexandre OUIZILLE, M. Karim BOUKHACHBA, M. Jean-Michel ROBERT.
LISTE DES DELIBERATIONS
NUMERO OBJET DE LA DELIBERATION VOTE
23B093 DEMANDE DE LA VILLE DE SAINT VAAST LES MELLO AU TITRE DU FONDS DE CONCOURS à l'unanimité
23B094 DEMANDE DE LA VILLE DE CRAMOISY AU TITRE DU FONDS DE CONCOURS à l'unanimité
23B095 OPAH INTERCOMMUNALE - ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS à l'unanimité
23B096 DEMANDE DE COMMUNICATION DES INFORMATIONS DU REPERTOIRE DES LOGEMENTS LOCATIFS DES BAILLEURS SOCIAUX (RPLS) à l'unanimité
23B097 ATTRIBUTION DE SUBVENTION FONDS AIR BOIS à l'unanimité
23B098 CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS DES HAUTS DE FRANCE - AVENANT N°2 A LA CONVENTION PLURIANNUELLE D'OBJECTIFS à l'unanimité
23B099 DEMANDE D'AIDE FINANCIERE AUPRES DU CONSEIL DEPARTEMENTAL DE L'OISE à l'unanimité
23B100
DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU FONDS D'ACCELERATION DE
LA TRANSITION ECOLOGIQUE DANS LES TERRITOIRES, DIT "FONDS VERT",
POUR LA REDUCTION DE LA PRODUCTION D'ORDURES MENAGERES
RESIDUELLES (ORGANISATION DE LA GESTION DE PROXIMITE DES
BIODECHETS)
à l'unanimité